Traduction de «Principes écologiques » (Français → Anglais) :

faire davantage de recherches qui renforcent et conservent la diversité biologique en maximisant la variation intra- et interspécifique, au profit des agriculteurs, notamment ceux qui créent et utilisent leurs propres variétés et appliquent des principes écologiques de maintien de la fertilité des sols et de lutte contre les maladies, les adventices et les organismes nuisibles;

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005D0344 - EN - 2005/344/CE: Décision de la Commission du 23 mars 2005 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux nettoyants universels et aux nettoyants pour sanitaires [notifiée sous le numéro C(2005) 1028]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. - DÉCISION DE LA COMMISSION // du 23 mars 2005 // [notifiée sous le numéro C(2005) 1028] // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // (2005/344/CE) // PRINCIPE // Appendice I // LISTE DID // Appendice II // DOCUMENTATION DE LA BIODÉGRADABILITÉ EN ANAÉROBIOSE // Appendice III // PRIN ...[+++]CIPE DE L'ESSAI DE PERFORMANCE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005D0342 - EN - 2005/342/CE: Décision de la Commission du 23 mars 2005 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour vaisselle à la main [notifiée sous le numéro C(2005) 1026] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE). - DÉCISION DE LA COMMISSION // du 23 mars 2005 // [notifiée sous le numéro C(2005) 1026] // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // (2005/342/CE) // Appendice I // LISTE DID // Appendice II // Documentation de la biodégradabilité en anaérobiose // Appendice III // ...[+++]Principe de l'essai de performance

L'idée principale énoncée par le livre vert en vue de mettre en œuvre le principe du pollueur-payeur est d'appliquer des taux d'imposition différenciés en fonction des performances environnementales des produits. Par exemple, appliquer des taux de TVA plus bas aux produits portant le label écologique ou mettre en place d'autres taxes et redevances écologiques.

1. Le label écologique peut être attribué à un produit présentant des caractéristiques qui lui permettent de contribuer de manière significative à l'amélioration d'aspects écologiques essentiels qui sont liés aux objectifs et principes définis à l'article 1er.

j) des mesures s'appuyant sur des principes écologiques bien fondés visant à exercer un contrôle et une gestion des prélèvements effectués sur l'espèce migratrice concernée;