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Traduction de «Prise en compte des coûts » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


internalisation des coûts environnementaux | prise en compte des coûts écologiques

internalisation of environmental costs


prise en compte coûts de soutien de projets

project servicing cost application


grand livre analytique [ grand livre coûts de revient | grand livre des comptes analytiques | grand livre des comptes de coûts de revient | comptes analytiques | comptes de coûts de revient ]

cost ledger [ factory ledger ]


comptabilité analytique (1) | calcul des coûts, des prestations et des rentrées financières (2) | comptabilité des coûts et des prestations (3) | compte des coûts et des prestations (4) | compte de coûts (5) | compte de charges (6) [ CCPR (7) | CA (8) ]

cost accounting (1) | cost accounting statement (2)


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cost ledger | cost subledger | factory ledger


états financiers établis au coût historique [ états financiers au coût historique | comptes établis en coûts historiques | comptes en coûts historiques | états financiers établis au coût d'origine | états financiers au coût d'origine ]

historical cost financial statements


état de prise en compte des signalisations de dérangements | rapport de prise en compte des dérangements de circuits

facilities assurance report


prise en compte des acquis

recognition of prior learning


paiement de la différence entre les bénéfices et les pertes non réalisés dans le cadre des transactions prises en compte

close-out-netting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, en l’absence de toute rationalité économique, même à long terme, la prise en compte de coûts allant au-delà des strictes obligations légales et conventionnelles doit être considérée comme une aide d’État.

However, in the absence of all economic rationality, even in the long term, the taking into account of costs going beyond the strict legal and contractual obligations must be regarded as State aid.


Ce taux d’erreur, établi par la CdCE, ne correspond pas à une estimation de la fraude mais reflète le degré de non-conformité aux règles régissant les dépenses (infractions aux règles applicables en matière de passation des marchés publics, prise en compte de coûts inéligibles, calcul incorrect des dépenses déclarées dans le cadre de projets cofinancés par l’UE ou encore surdéclaration de terres par les agriculteurs...).

The error rate is not an estimate of fraud but reflects the ECA’s estimation of the degree of non-compliance with the rules governing the spending, such as breaches of public procurement rules, ineligible or incorrect calculation of costs claimed to EU co-financed projects, or over-declaration of land by farmers.


– de l'Agence spatiale européenne (ASE) – gestion commune –, où la Cour a constaté, d'une part, la prise en compte de coûts qui n'auraient pas dû faire l'objet d'un financement communautaire ou de coûts insuffisamment étayés, dont le montant représentait près de 10 % de l'échantillon audité, ainsi que des déficiences graves affectant les règles et les procédures applicables en matière de passation des marchés;

– the European Space Agency (ESA) - Joint management - where the Court of Auditors noted the inclusion of costs which should not be funded by the Community, or costs which were insufficiently supported for an amount of close to 10 % of the audited sample, as well as serious weaknesses in the procurement rules and procedures;


de l'Agence spatiale européenne (ASE) – gestion commune –, où la Cour a constaté, d'une part, la prise en compte de coûts qui n'auraient pas dû faire l'objet d'un financement communautaire ou de coûts insuffisamment étayés, dont le montant représentait près de 10 % de l'échantillon audité, ainsi que des déficiences graves affectant les règles et les procédures applicables en matière de passation des marchés;

the European Space Agency (ESA) - Joint management - where the Court of Auditors noted the inclusion of costs which should not be funded by the Community, or costs which were insufficiently supported for an amount of close to 10 % of the audited sample, as well as serious weaknesses in the procurement rules and procedures;


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2.3 Les modalités de prise en compte des coûts économiques et sociaux aux fins de la fixation des valeurs seuils.

2.3 The manner in which economic and social costs were taken into account in establishing the threshold values.


2.3. La motivation sous-tendant les modalités de prise en compte des coûts économiques et sociaux lors de l'évaluation des mesures visant à atteindre un bon état chimique des eaux souterraines.

2.3 The reasoning underlying the manner in which the economic and social costs are taken into account when assessing measures aimed at achieving good groundwater chemical status.


Il convient toutefois de prévoir une disposition particulière afin de ne pas porter préjudice, concernant la prise en compte des coûts de construction, aux droits relevant de contrats de concession existants au moment de l'entrée en vigueur de la directive.

However, a special provision should be introduced, so as not to cause prejudice, with regard to taking into account construction costs, to the rights relating to concession contracts in existence at the time of entry into force of the directive.


Celles qui ne correspondraient pas à la prise en compte de coûts effectifs d'une telle ouverture ne sont pas justifiées.

Such incentives which do not take account of the actual costs of opening the routes concerned are not justified.


En revanche, certaines aides ne peuvent pas être autorisées, notamment les rabais sur les charges aéroportuaires, tels qu'ils ont été octroyés à Charleroi, qui iraient au-delà des rabais officiels déjà prévus dans la législation belge et qui sont d'application de façon transparente et non-discriminatoire, ainsi que les rabais sur les redevances d'assistance en escale qui ne seraient pas compensés par les excédents éventuels de ses autres activités purement commerciales (parking, boutiques.), les incitations one-shots versées à l'ouverture de lignes qui ne correspondraient pas à la prise ...[+++]

However, certain forms of aid cannot be authorised, in particular the discounts on airport charges such as were granted at Charleroi, which go beyond the discounts already foreseen in the Belgian legislation, which are non-discriminatory and fully transparent, the reduced ground handling fees, which are not offset by possible surpluses from other, purely commercial activities (parking, shops, etc.), one-shot incentives paid when new routes were launched, where no account was taken of the actual ...[+++]


l'erreur manifeste d'appréciation tirée de l'absence de prise en compte des coûts d'insolvabilité est corrigée puisque ces coûts d'insolvabilité sont désormais regardés comme des flux de caisse positifs ;

the manifest error of assessment based on the failure to include insolvency costs has been remedied as these costs are now treated as positive cash flow;


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