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Contact stabilisation
Procédé de contact de boues
Procédé de contact stabilisation
Procédé de contact-stabilisation
Procédé de reproduction en répétition
Procédé de reproduction par contact
Procédé de reproduction par contact pour le relief
Procédé de stabilisation par contact
Procédé de transfert photographique
Procédé par contact
Procédé wash-off
Procédé à boues de contact
Procédé à reports photo
Reproduction photomécanique
Stabilisation par contact

Traduction de «Procédé de reproduction par contact » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
procédé de reproduction par contact | procédé par contact

contact copying | contact printing


procédé wash-off [ procédé de reproduction par contact pour le relief ]

wash-off relief process [ wash-off process ]


stabilisation par contact [ procédé de stabilisation par contact | procédé de contact-stabilisation | procédé de contact stabilisation | contact stabilisation ]

contact stabilization [ contact stabilization process | contact-stabilization process | contact stabilisation process | contact stabilisation ]


procede de reproduction des couleurs a reseau lenticulaire | procede de reproduction des couleurs utilisant une mosaique trichrome a reseau lenticulaire

lenticular process


procédé à boues de contact | procédé de contact de boues

sludge contact process


procédé à reports photo (graphiques) [ procédé de reproduction en répétition ]

stepping


procédé de stabilisation par contact

contact stabilization process




procédé de transfert photographique | reproduction photomécanique

photomechanical transfer | PMT
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(5) Un document n’est pas un document original si la partie dont il contrecarre les intérêts prouve que l’opération particulière de reproduction en l’espèce ou la sorte de procédé de reproduction utilisé n’est pas ou n’était pas infaillible pour assurer l’uniformité des documents achevés en résultant.

(5) A document is not an original document if the party to whom it is adverse proves that the particular reproductive operation concerned or the kind of reproductive process used was not or is not reliable in securing the uniformity of the resulting finished documents.


(3) Sous réserve du paragraphe (5), lorsqu’un nombre de documents achevés et apparemment uniformes ont été créés pour la première fois dans la forme définitive qui leur était destinée par la même opération d’impression, de lithographie, de photographie ou par tout autre procédé de reproduction conçu pour assurer leur uniformité, les documents achevés résultant de la répétition de l’application du même procédé constituent des documents originaux.

(3) Subject to subsection (5), when a number of finished documents apparently uniform were each created for the first time in their intended final form by the same operation of printing, lithography, photography, or other reproductive process adapted to secure their uniformity, finished documents that result from repeating the operation of the same process are original documents.


(2) Les copies d’un document visé au paragraphe (1) obtenues au moyen de tout procédé de reproduction sont, lorsqu’il est démontré au moyen d’un témoignage oral ou d’un affidavit qu’il s’agit de copies conformes, admissibles en preuve dans toute procédure prévue par la présente loi et leur force probante est la même que celle des documents originaux.

(2) Copies of any records referred to in subsection (1), made by any process of reproduction, on proof orally or by affidavit that they are true copies, are admissible in evidence in any proceedings under this Act and have the same probative force as the original.


(2) Les copies d’un document visé au paragraphe (1) obtenues au moyen de tout procédé de reproduction sont, lorsqu’il est démontré au moyen d’un témoignage oral ou d’un affidavit qu’il s’agit de copies conformes, admissibles en preuve dans toute procédure prévue par la présente loi et leur force probante est la même que celle des documents originaux.

(2) Copies of any records referred to in subsection (1), made by any process of reproduction, on proof orally or by affidavit that they are true copies, are admissible in evidence in any proceedings under this Act and have the same probative force as the original.


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b) un film, une bande magnétoscopique ou d’autres procédés de reproduction à utiliser pour la télévision, sauf ceux utilisés uniquement pour une émission d’information produite au Canada.

(b) a film, video tape or other means of reproduction for use in connection with television (other than solely in connection with and as part of a news program produced in Canada),


4. invite l'OEB à exclure également de la brevetabilité les produits dérivés de l'obtention classique et toutes les techniques classiques d'obtention, y compris la reproduction faisant appel à des marqueurs et à des procédés de reproduction avancés (reproduction SMART ou de précision) et le matériel génétique utilisé pour l'obtention classique;

4. Calls on the EPO also to exclude from patenting products derived from conventional breeding and all conventional breeding methods, including SMART breeding (precision breeding) and breeding material used for conventional breeding;


– vu les brevets délivrés par l'OEB pour l'obtention d'animaux par des procédés classiques, tels que ceux relatifs à la sélection du sexe et au matériel de reproduction utilisé dans la reproduction classique (EP 1263521 et EP 1257168), à la sélection des vaches laitières (EP 1330552) ainsi qu'à la production de bétail (EP 1506316),

– having regard to the patents granted by the EPO for the production of conventionally bred animals, such as sex selection and breeding material used in conventional breeding (EP 1263521, EP 1257168), selection of dairy cows (EP 1330552) and livestock production (EP 1506316),


Comme le souligne l’honorable député dans sa question, lorsque les États membres prévoient une exception au droit de reproduction exclusive pour reprographie («reproductions effectuées sur papier ou sur support similaire au moyen de toute technique photographique ou de tout autre procédé ayant des effets similaires»), seules les reproductions qui relèvent du champ de la définition de l’exception sont des reproductions légales.

As the Honourable Member points out in his question, as soon as Member States provide for an exception from the exclusive reproduction right for the purposes of reprography ("reproductions on paper or any similar medium, effected by a photographic technique or by some other process having similar effects"), only acts that fall within the scope of the definition of the exception are lawful acts.


Les nouveaux aliments devraient par conséquent englober les denrées alimentaires issues d'animaux produits au moyen de techniques de reproduction non traditionnelles et de leurs descendants, les denrées alimentaires issues de végétaux produits au moyen de techniques de reproduction non traditionnelles, les denrées alimentaires obtenues au moyen de nouveaux procédés de production qui peuvent avoir un effet sur lesdites denrées alime ...[+++]

Novel food should therefore include foods derived from animals produced by non-traditional breeding techniques and from their offspring, foods derived from plants produced by non-traditional breeding techniques, foods produced by new production processes which might have an impact on food, and foods containing or consisting of engineered nanomaterials.


6.7. Si l'évaluation initiale démontre que la substance peut être toxique pour le développement ou la reproduction et si l'entreprise n'instaure ni ne recommande aucune mesure appropriée de gestion des risques comme si la substance était classée comme toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2, le déclarant procède à des essais supplémentaires adéquats de la toxicité pour la reproduction.

6.7. If the initial assessment shows that there is evidence that the substance may be a developmental or reproductive toxicant and the company does not introduce and recommend appropriate risk management measures as if it were classified as reprotoxic category 1 or 2, then suitable further reprotoxicity testing shall be performed by the registrant.


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