Sont inclus tous les procédés directement ou indirectement liés aux unités de procédé: haut-fourneau, installations de traitement du métal liquide, soufflantes de hauts-fourneaux, production de vent chaud pour haut-fourneau (cowper), convertisseur à oxygène, unités de métallurgie secondaire, traitement sous vide de l’acier, installations de coulée continue (y compris l’oxycoupage), installations de traitement du laitier, préparation des matières premières, installation de traitement des gaz de haut-fourneau, installations de dépoussiérage, préchauffage des ferrailles, installations de séchage de charbon pour l’injection de charbon pulvér ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

All processes directly or indirectly linked to the process units blast furnace, hot metal treatment units, blast furnace blowers, blast furnace hot stoves, basic oxygen furnace, secondary metallurgy units, vacuum ladles, casting units (including cutting), slag treatment unit, burden preparation, BF gas treatment unit, dedusting units, scrap pre-heating, coal drying for PCI, vessels preheating stands, casting ingots preheating stands, compressed air production, dust treatment unit (briquetting), sludge treatment unit (briquetting), steam injection in BF unit, steam generation plant, converter BOF gas cooling and miscellaneous are included

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-04-26]

Sont inclus tous les procédés directement ou indirectement liés aux unités de procédé: four électrique à arc, métallurgie secondaire, coulée et découpe, unité de postcombustion, installation de dépoussiérage, installations de préchauffage des poches, installations de préchauffage des lingotières, séchage des ferrailles et préchauffage des ferrailles.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

All processes directly or indirectly linked to the process units electric arc furnace, secondary metallurgy, casting and cutting, post-combustion unit, dedusting unit, vessels heating stands, casting ingots preheating stands, scrap drying and scrap preheating are included.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-04-26]

Sont inclus tous les procédés directement ou indirectement liés aux unités de procédé: four électrique à arc, métallurgie secondaire, coulée et découpe, unité de postcombustion, installation de dépoussiérage, installations de préchauffage des poches, installations de préchauffage des lingotières, fosse de refroidissement lent, séchage des ferrailles et préchauffage des ferrailles.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

All processes directly or indirectly linked to the process units electric arc furnace, secondary metallurgy, casting and cutting, post-combustion unit, dedusting unit, vessels heating stands, casting ingots preheating stands, slow cooling pit, scrap drying and scrap preheating are included.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-04-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-04-26]

Depuis le lancement de son initiative sur la télévision mobile, la Commission a publié des présentations du paysage réglementaire actuel en Europe en procédant à des mises à jour régulières.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-12-09]

Since launching its mobile TV initiative, the Commission has published overviews of the existing regulatory landscape in Europe with regular updates.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-12-09]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-12-09]

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les paragraphes suivants sont insérés après le paragraphe 3:" 3 bis. RÉCEPTION PAR TYPE DES MOTEURS PENDANT LA PHASE III A (CATÉGORIES DE MOTEURS H, I, J et K) Les États membres refusent de procéder à la réception par type des types ou familles de moteurs suivants et de délivrer le document décrit à l'annexe VII et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur non encore mis sur le marché est installé: - H: après le 30 juin 2005, pour les moteurs – autres que les ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

The following paragraphs shall be inserted after paragraph 3:" 3a. TYPE-APPROVAL OF STAGE IIIA ENGINES (ENGINE CATEGORIES H, I, J and K) Member States shall refuse to grant type-approval for the following engine types or families and to issue the document as described in AnnexVII, and shall refuse to grant any other type-approval for non-road mobile machinery in which an engine, not already placed on the market, is installed: – H: after 30 June 2005 for engines – other than constant speed engines – of a power output: 130 kW ≤ P ≤ 560 kW, – I: after 31 December 2005 for engines – other than constant speed engines – of a power output: 75 k ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-10-20]

au paragraphe 3, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:" Les États membres refusent de procéder à la réception par type d'un type ou d'une famille de moteurs et de délivrer le document décrit à l'annexe VII et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur non encore mis sur le marché est installé".

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

The introductory phrase of paragraph 3 shall be replaced by the following:" Member States shall refuse to grant type-approval for an engine type or engine family and to issue the document as described in Annex VII and shall refuse to grant any other type-approval for non-road mobile machinery, in which an engine, not already placed on the market, is installed"

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-10-20]

Certains paramètres comme la concurrence, l'apport en capitaux, l'environnement réglementaire peu contraignant, l'existence d'une main d'œuvre qualifiée et mobile sont également nécessaires au développement de procédés novateurs.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-03-10]

Some parameters, such as competition, capital injection, a light regulatory environment, and the existence of a skilled and mobile labour force are also necessary for the development of innovative processes.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2003-03-10]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2003-03-10]

Les États membres refusent de procéder à la réception par type d'un type de moteur ou d'une famille de moteurs et de délivrer les documents décrits à l'annexe VII, et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur est installé après le .* , si le ou les moteurs en question ne satisfont pas aux exigences de la présente directive et que leurs émissions de gaz polluants ne sont pas conformes aux valeurs limites indiquées dans le tableau figurant à l'annexe I, point 4. ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-07-01]

Member States shall refuse to grant type-approval for an engine type or engine family and to issue the documents as described in Annex VII, and shall refuse to grant any other type-approval for non-road mobile machinery in which an engine is installed after .* if the engine fails to meet the requirements specified in this Directive and where the emissions of gaseous pollutants from the engine do not comply with the limit values as set out in the table in section 4.2.2.1 of Annex I.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-07-01]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-07-01]

Les États membres refusent de procéder à la réception par type d'un type ou d'une famille de moteurs et de délivrer les documents décrits à l'annexe VII, et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur est installé:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-07-01]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-07-01]

Les États membres refusent de procéder à la réception par type d'un type ou d'une famille de moteurs et de délivrer les documents décrits à l'annexe VI, et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur est installé:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-10-01]

Member States shall refuse to grant type-approval for an engine type or engine family and to issue the documents as described in Annex (VI), and shall refuse to grant any other type-approval for non-road mobile machinery in which an engine is installed:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2001-10-01]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2001-10-01]

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