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Produit de remplacement disponible sur le marché
Produits commerciaux disponibles sur le marché civil
Produits commerciaux sur étagère
Substitut de remplacement disponible sur le marché

Traduction de «Produit de remplacement disponible sur le marché » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
substitut de remplacement disponible sur le marché | produit de remplacement disponible sur le marché

commercial available substitute


produits commerciaux disponibles sur le marché civil | produits commerciaux sur étagère

commercial off-the-shelf technologies | COTS [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les LMR de l'UE applicables aux pesticides non autorisés sont généralement fixées au seuil inférieur de détermination analytique, ce qui peut constituer un problème pour les pays en voie de développement continuant à utiliser ces pesticides faute de produits de remplacement disponible à un prix abordable.

EU MRLs for non-authorised pesticides are normally set at the lower limit of analytical determination, which might constitute a problem for developing countries where these pesticides might still be in use, due to lack of affordable alternatives.


En 2015, plus de 30 % de l'ensemble des produits non alimentaires disponibles sur les marchés de l'UE étaient importés de pays tiers.

Over 30% of all non-food products on the EU markets were imports from third countries in 2015.


Les États membres peuvent exiger que, lorsqu’un intermédiaire d’assurance informe le client que les conseils sont fournis de manière indépendante, l’intermédiaire évalue un nombre suffisamment important de produits d’assurance disponibles sur le marché, ces produits d’assurance devant être suffisamment variés quant à leur nature et aux fournisseurs des produits, pour s’assurer que les objectifs du client puissent être satisfaits de manière adéquate, et qu’il ne se limite p ...[+++]

Member States may require that, where an insurance intermediary informs the client that advice is given independently, the intermediary shall assess a sufficiently large number of insurance products available on the market which are sufficiently diversified with regard to their type and product providers to ensure that the client’s objectives can be suitably met and shall not be limited to insurance products issued or provided by entities having close links with the intermediary.


La présente directive ne devrait pas s’appliquer aux sites internet gérés par les administrations publiques ou les associations de consommateurs, dont le but est non pas de conclure un contrat, mais de proposer simplement une comparaison des produits d’assurance disponibles sur le marché.

This Directive should not apply to websites managed by public authorities or consumers’ associations which do not aim to conclude any contract but merely compare insurance products available on the market.


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W. considérant que, bien qu'il existe un large éventail de substances de remplacement du DEHP, les demandeurs n'ont pas fourni d'analyse complète des solutions de remplacement disponibles sur le marché pour se substituer au DEHP aux fins des utilisations sollicitées;

W. whereas, although DEHP has a wide range of substitutes, the applicants have not provided a comprehensive analysis of alternatives available on the market to substitute the use of DEHP for the uses applied for;


V. considérant que, bien qu'il existe un large éventail de substances de remplacement du DEHP, les demandeurs n'ont pas fourni d'analyse complète des solutions de remplacement disponibles sur le marché pour se substituer au DEHP aux fins des utilisations sollicitées;

V. whereas, although DEHP has a wide range of substitutes, the applicants have not provided a comprehensive analysis of alternatives available on the market to substitute the use of DEHP for the uses applied for;


Les États membres peuvent exiger que, lorsqu'un intermédiaire informe le client que les conseils sont fournis de manière indépendante, l'intermédiaire évalue un nombre suffisamment important de produits d'assurance disponibles sur le marché, ces produits d'assurance devant être suffisamment variés quant à leur nature et aux fournisseurs des produits, pour s'assurer que les objectifs du client puissent être convenablement satisfaits, et qu'il ne se limite pas aux produits d ...[+++]

Member States may require that, where an intermediary informs the client that advice is given independently, the intermediary shall assess a sufficiently large number of insurance products available on the market which are sufficiently diversified with regard to their type and product providers to ensure that the client's objectives can be suitably met and shall not be limited to insurance products issued or provided by entities having close links with the intermediary.


Les États membres peuvent exiger que, lorsqu'un intermédiaire d’assurance informe le client que les conseils sont fournis de manière indépendante, l'intermédiaire évalue un nombre suffisamment important de produits d'assurance disponibles sur le marché, ces produits d'assurance devant être suffisamment variés quant à leur nature et aux fournisseurs des produits, pour s'assurer que les objectifs du client puissent être satisfaits de manière adéquate, et qu'il ne se limite p ...[+++]

Member States may require that, where an insurance intermediary informs the client that advice is given independently, the intermediary shall assess a sufficiently large number of insurance products available on the market which are sufficiently diversified with regard to their type and product providers to ensure that the client's objectives can be suitably met and shall not be limited to insurance products issued or provided by entities having close links with the intermediary.


Suite à la série de graves problèmes de santé qui a touché les consommateurs de plusieurs pays européens (France, Finlande, Pologne, Royaume-Uni, Suède), l’Union européenne a interdit à partir du 1 mai 2009 la mise sur le marché des produits contenant du fumarate de diméthyle et a imposé le rappel des produits contaminés encore disponibles sur le marché pour une durée d’au moins un an.

Following a number of serious health problems affecting consumers in several European countries (France, Finland, Poland, the United Kingdom and Sweden), the EU banned the marketing of products containing dimethyl fumarate from 1 May 2009 and ordered contaminated products that were still available on the market to be recalled for a period of at least one year.


lorsqu'un État membre a connaissance du fait qu'un produit de consommation disponible sur le marché communautaire présente un risque grave pour la santé et la sécurité des consommateurs, mais qu'aucune mesure préventive ou restrictive n'a encore été prise par le producteur ou le distributeur ou que l'autorité compétente d'un État membre n'a pas encore adopté ou décidé d'adopter une telle mesure (article 12, paragraphe 1, quatrième ...[+++]

Where a Member State is aware of the fact that a consumer product that is available on the EU market poses a serious risk to the health and safety of consumers, but preventive and restrictive measures have not yet been taken by the producer or distributor or adopted or decided to be adopted by an authority of a Member State (the fourth subparagraph of Article 12(1) of the GPSD).




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Produit de remplacement disponible sur le marché ->

Date index: 2023-10-24
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