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Alternateur remis en état
Ameublement non remis en état
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Date de valeur et produit remis
Date de valeur et produits remis
Produit en l'état
Produit remis en état
Produit remis à neuf
Remis en état
Remis à neuf
Rénové
Texte

Traduction de «Produit remis en état » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit remis à neuf | produit remis en état

refurbished product


rénové | remis en état | remis à neuf

reconditioned


date de valeur et produit remis

value date and proceeds remitted


date de valeur et produits remis

value date and proceeds remitted


produits à l'état primaire et ces mêmes produits après transformation

products in their primary and in their processed forms


ameublement non remis en état

non-conditioned furniture






Études sur la possibilité de substituer des produits canadiens aux produits que les États-Unis importent du Japon et de l'Europe

Studies of Canadian Replacement Opportunities of Japanese and European Imports into the United States


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour ce qui est de l'objectif consistant à contribuer à stopper et à inverser le processus d'appauvrissement de la biodiversité, les améliorations environnementales imputables au programme sont mesurées sur la base du pourcentage du réseau Natura 2000 remis en état ou faisant désormais l'objet d'une gestion appropriée, de la superficie couverte et du type d'écosystèmes rétablis, ainsi que du nombre et du type d'habitats et d'espèces visés en vue d'améliorer leur état de conservation.

In relation to the objective of contributing to halting and reversing biodiversity loss, attributable environmental improvements shall be measured through the percentage of the Natura 2000 network restored or brought to adequate management, surface and type of ecosystems restored, and number and type of habitats and species targeted with improving conservation status.


Après une quatrième et dernière réunion, en juillet 2013, de la task‑fore chargée d’«adapter» le MGDD actuel à la méthodologie du SEC 2010, un projet de manuel rédigé en ce sens a été parachevé et remis aux États membres en août 2013.

After the last (fourth) meeting in July 2013 of the Task Force devoted to the “adaptation” of the current MGDD to the new ESA 2010, a draft MGDD adapted to ESA 2010 methodology, was finalised and provided to Member States in August 2013.


Si un transpondeur en panne ne peut pas être remis en état avant le départ, le pilote:

In the case of a transponder which has failed and cannot be restored before departure, pilots shall:


d) les produits importés dans l’unique but d’être entretenus, remis en état ou réparés au Canada, si les conditions suivantes sont réunies :

(d) goods imported for the sole purpose of maintenance, overhaul or repair of those goods in Canada, where


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Q-97 — M. Stoffer (Sackville Musquodoboit Valley Eastern Shore) — En ce qui concerne le projet minier Tulsequah Chief Mine : a) quels sont ceux des soixante-dix passages de cours d'eau, soixante-quatre ponceaux et sept ponts dont le projet nécessitera la construction qui représentent les risques les plus élevés pour les aires de frai et d'alevinage du saumon quinnat, rouge, coho, rose et kéta, ou la qualité de l'eau dans la région; b) quels sont ceux de ces travaux qui représentent les risques les plus élevés pour d'autres espèces de poissons vivant dans les eaux de la région, notamment l'omble et le corégone Dolly Varden, la truite far ...[+++]

Q-97 — Mr. Stoffer (Sackville Musquodoboit Valley Eastern Shore) — In regard to the Tulsequah Chief Mine project: (a) which of the seventy stream crossings, sixty-four culverts and seven bridges to be undertaken in association with the proposed project pose the highest risks to the spawning or rearing habitats of chinook, sockeye, coho, pink, chum salmon, and to the water quality in the area; (b) which of the proposed undertakings pose the greatest risk to other fish species in the area such as Dolly Varden char and whitefish, and cutthroat, bull and steelhead trout; (c) what are the estimated costs to pump back and treat the metals ta ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 367 M. Claude Gravelle: En ce qui concerne les sites de forage de pétrole abandonnés: a) quelle est la position du gouvernement au sujet de la remise en état des sites de forage de pétrole abandonnés au Canada; b) combien existe-t-il de sites de forage de pétrole abandonnés au Canada et où se trouvent-ils; c) combien de sites de forage de pétrole abandonnés ont-ils été remis en état chaque année depuis 2000, en précisant le secteur, la date et les coûts de remise en état pour ...[+++]

(Return tabled) Question No. 367 Mr. Claude Gravelle: With regard to abandoned oil wells: (a) what is the government's position on the reclamation of abandoned oil wells in Canada; (b) how many abandoned oil wells exist in Canada and where are they located; (c) how many abandoned oil wells have been reclaimed since 2000 by year, broken down by location, date of reclamation and cost of reclamation per well; (d) what is the estimated cost to secure and reclaim all outstanding abandoned oil wells; (e) what oversights are in place to ensure Canadians are not negatively impacted by these abandoned oil wells; (f) what are the titles of th ...[+++]


L'idée qu'une usine canadienne puisse fabriquer un type de produit destiné aux États-Unis et un autre produit utilisant la même viande — même goût, mêmes morceaux — pour le marché canadien, et que ces deux produits contiennent des quantités différentes de bactéries — soit zéro bactérie par 25 grammes pour le produit destiné aux États-Unis et 2 500 bactéries par 25 grammes pour le produit canadien — ne peut pas être expliquée de façon rationnelle.

The thought that a factory in Canada could manufacture one type of meat for export to the U.S. and the same type of meat same flavour, same cuts that are consumed in Canada, and that these two packages could contain different amounts of bacteria, the American one zero per 25 grams, the Canadian one 2,500 per 25 grams, has no rational explanation.


«1 bis. Lorsque certaines des quantités comprises dans le quota sucre ou le quota sirop d'inuline ont été produites dans un État membre sur la base de la betterave à sucre, de la canne à sucre ou de la chicorée cultivée dans un autre État membre au cours de n'importe laquelle des campagnes de commercialisation 2000/2001, 2001/2002, 2002/2003, 2003/2004, 2004/2005 ou 2005/2006, les plafonds fixés au point K de l'annexe VII et les plafonds nationaux fixés dans les annexes VIII et VIII bis pour les États membres concernés sont adaptés moyennant le transfert des montants correspo ...[+++]

‘(1a) Where some of the quantities of the quota sugar or the quota inulin syrup were produced in a Member State on the basis of sugar beet, cane or chicory grown in another Member State during any of the marketing years 2000/2001, 2001/2002, 2002/2003, 2003/2004, 2004/2005 or 2005/2006, the ceilings set out in point K of Annex VII and the national ceilings set out in Annexes VIII and VIIIa of the Member States concerned shall be adapted by transferring the amounts corresponding to the relevant quantities from the national ceilings of the Member State where the relevant sugar or inulin syrup was produced to those of the Member State where ...[+++]


Ces registres sont remis aux États membres sur le territoire desquels l'essai clinique est conduit, à leur demande.

These records shall be submitted to the Member States in whose territory the clinical trial is being conducted, if they so request.


[Texte] Question n 97— M. Peter Stoffer: En ce qui concerne le projet minier Tulsequah Chief Mine: a) quels sont ceux des soixante-dix passages de cours d'eau, soixante-quatre ponceaux et sept ponts dont le projet nécessitera la construction qui représentent les risques les plus élevés pour les aires de frai et d'alevinage du saumon quinnat, rouge, coho, rose et kéta, ou la qualité de l'eau dans la région; b) quels sont ceux de ces travaux qui représentent les risques les plus élevés pour d'autres espèces de poissons vivant dans les eaux de la région, notamment l'omble et le corégone Dolly Varden, la truite fardée, l'omble à tête plate ...[+++]

[Text] Question No. 97— Mr. Peter Stoffer: In regard to the Tulsequah Chief Mine project: (a) which of the seventy stream crossings, sixty-four culverts and seven bridges to be undertaken in association with the proposed project pose the highest risks to the spawning or rearing habitats of the chinook, sockeye, coho, pink, chum salmon, and to the water quality in the area; (b) which of the proposed undertakings pose the greatest risk to other fish species in the area such as Dolly Varden char and whitefish, and cutthroat, bull and steelhead trout; (c) what are the estimated costs to pump back and treat the metals tailing seepage enteri ...[+++]




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Produit remis en état ->

Date index: 2022-01-20
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