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Accord «produit en main»
Contrat futur sur produits forestiers
Contrat futur sur produits énergétiques
Contrat produit en main
Contrat «produit en main»
Contrat à terme boursier sur produits forestiers
Contrat à terme boursier sur produits énergétiques
Contrat à terme standardisé sur produits forestiers
Contrat à terme standardisé sur produits énergétiques
Contrat à terme sur produits forestiers
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Futur sur produits forestiers
Futur sur produits énergétiques
Marché produit en main
Procédés visés au contrat
Produits du Programme intégré pour les produits de base
Produits du contrat
Produits visés
Produits visés au contrat
Produits visés par le Programme intégré
éventail des produits visés

Traduction de «Produits visés au contrat » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produits visés au contrat

contract goods | goods to which the contract relates


éventail des produits visés | produits visés

product coverage


produits du Programme intégré pour les produits de base [ produits visés par le Programme intégré | produits visés par le Programme intégré pour les produits de base ]

IPC commodities




marché produit en main [ contrat produit en main ]

product-in-hand contract [ product in hand contract ]


accord «produit en main» [ contrat «produit en main» ]

product-in-hand agreement


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Baltic Futures Exchange (Londres), spécialisé dans les contrats à terme sur produits agricoles et matières premières

Baltic Futures Exchange (London)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient de définir les conditions d’utilisation du sucre, de l’isoglucose ou du sirop d’inuline industriels visés à l’article 12, point a), du règlement (CE) no 318/2006, en ce qui concerne notamment les contrats de livraison de matières premières entre fabricants et transformateurs, et d’établir la liste des produits visés audit point, conformément à l’article 13, paragraphe 2, dudit règlement, compte tenu de l’expérience acqu ...[+++]

Conditions should be laid down for the use of the industrial sugar, industrial isoglucose and industrial inulin syrup referred in Article 12(a) of Regulation (EC) No 318/2006 as regards, in particular, the contracts for deliveries of raw materials between manufacturers and processors, and the list of products referred to in that point should be drawn up in accordance with Article 13(2) of that Regulation, taking into account the experience gained as regards supplies of sugar to the chemicals and pharmaceutical industries.


(c) le document d'information sur le produit visé à l'article 20, paragraphe 4, soit fourni au client avant la conclusion du contrat.

(c) the product information document referred to in Article 20(4) is provided to the customer prior to the conclusion of the contract.


Le premier alinéa peut être appliqué, en tout ou partie, aux produits énumérés à l'annexe I, partie I, points c) et d), ainsi qu'aux produits visés à ladite annexe I, partie I, exportés sous forme de marchandises visées à l'annexe XVII, partie I. Dans ce cas, l'adaptation visée au premier alinéa est corrigée par l'application par la Commission, conformément à la procédure d'examen visée à l'article 323, paragraphe 1 bis, d'un coefficient représentant le rapport entre la quantité du produit de base et la quantité de ...[+++]

The first subparagraph may be applied, in whole or in part, to products listed in points (c) and (d) of Part I of Annex I as well as to products listed in Part I of that Annex I which are exported in the form of goods referred to in Part I of Annex XVII. In that case, the adjustment referred to in the first subparagraph shall be corrected by the Commission, in accordance with the examination procedure referred to in Article 323(1a), by applying a coefficient representing the ratio between the quantity of basic product and the quantity thereof contained in the processed product exported or used in the goods exported.


2. Sans préjudice des articles 34 et 38, le caractère abusif d'une clause contractuelle est apprécié en tenant compte de la nature du produit objet du contrat et eu égard, au moment de la conclusion du contrat, à toutes les circonstances qui entourent la conclusion du contrat, ainsi qu'à toutes les autres clauses de ce contrat ou d'un autre contrat dont il dépend.

2. Without prejudice to Articles 34 and 38, the unfairness of a contract term shall be assessed, taking into account the nature of the products for which the contract was concluded and by referring, at the time of the conclusion of the contract, to all the circumstances attending the conclusion and to all the other terms of the contract or of another contract on which the former is dependent.


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2. Sans préjudice des articles 34 et 38, le caractère abusif d'une clause contractuelle est apprécié en tenant compte de la nature du produit objet du contrat et eu égard, au moment de la conclusion du contrat, à toutes les circonstances qui entourent la conclusion du contrat, ainsi qu'à toutes les autres clauses de ce contrat ou d'un autre contrat dont il dépend.

2. Without prejudice to Articles 34 and 38, the unfairness of a contract term shall be assessed, taking into account the nature of the products for which the contract was concluded and by referring, at the time of the conclusion of the contract, to all the circumstances attending the conclusion and to all the other terms of the contract or of another contract on which the former is dependent.


Si les critères relatifs au groupe de produits visés à l'article 1.1, sont prorogés sans changement pour une période donnée et si l'organisme compétent n'a donné aucun avis écrit de résiliation trois mois au moins avant l'expiration de la validité des critères relatifs au groupe de produits et du présent contrat, l'organisme compétent informe le titulaire, au moins trois mois à l'avance, que le contrat est automatiquement reconduit pour la durée de validité des critères relatifs au groupe de p ...[+++]

If the product group criteria as stated in Article 1.1 are extended without amendments for any period, and if no written notice of termination from the competent body has been given at least three months before the expiry of the product group criteria and of this contract, the competent body shall inform the holder at least three months in advance that the contract shall be automatically renewed for as long as the product group criteria remain in force.


5.4. Si les critères relatifs au groupe de produits visés à l'article 1.1, sont prorogés sans changement pour une période donnée et si l'organisme compétent n'a donné aucun avis écrit de résiliation trois mois au moins avant l'expiration de la validité des critères relatifs au groupe de produits et du présent contrat, l'organisme compétent informe le titulaire, au moins trois mois à l'avance, que le contrat est automatiquement reconduit pour la durée de validité des critères relatifs au groupe ...[+++]

5.4. If the product group criteria as stated in Article 1.1 are extended without amendments for any period, and if no written notice of termination from the competent body has been given at least three months before the expiry of the product group criteria and of this contract, the competent body shall inform the holder at least three months in advance that the contract shall be automatically renewed for as long as the product group criteria remain in force.


un État membre a établi, au plus tard le 30 juin 2004, une LMR nationale pour une substance active du produit visé au point a) en fonction de l'utilisation qui est faite du produit phytopharmaceutique sur son territoire l'État membre concerné visé au point b) notifie à la Commission et à l'Autorité, selon un modèle et à une date fixés conformément à la procédure visée à l'article 51 , paragraphe 2, les éléments suivants:

a Member State has set, by 30 June 2004 at the latest, a national MRL for an active substance on the commodity referred to in (a), based on the use of a plant protection product on its territory the Member State concerned as referred to under (b) shall notify the Commission and the Authority, in a format and by a date to be established in accordance with the procedure referred to in Article 51(2) of the following:


1. Une aide est octroyée pour la conclusion de contrats de campagne ayant pour objet la commercialisation des produits frais et transformés compris parmi les produits visés à l'article 9 et les plantes médicinales relevant du code NC 1211, récoltés dans les îles Canaries.

1. Aid shall be granted for the conclusion of annual contracts concerning the marketing of fresh and processed products as specified in Article 9 and medicinal plants falling within CN code 1211, which are harvested in the Canary Islands.


1. Une aide est octroyée pour la conclusion de contrats de campagne ayant pour objet la commercialisation des produits frais ou transformés compris parmi les produits visés à l'article 5, paragraphe 1.

1. Aid shall be granted for the conclusion of annual contracts concerning the marketing of fresh and processed products included in the products referred to in Article 5(1).


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