Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Static thermoplastic tanks for above ground storage of domestic heating oils, kerosene and diesel fuels — Blow moulded and rotationally moulded polyethylene tanks and rotationally moulded tanks made of anionically polymerized polyamide 6 — Requirements and test methods

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2017-12-31]

Il y a d'habitude une infirmière préposée aux essais. Une fois qu'un patient a dit qu'il est disposé à envisager la possibilité de participer, l'infirmière lui explique les divers risques associés aux essais, précise qu'il peut se retirer à tout moment, s'il le décide. Ce genre de chose.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

There is usually a trial nurse available so that once the patient says, " Yes, I will consider it," the trial nurse comes in and goes through the various risks associated with the trial, explains you can drop out at any time, should you choose, that kind of stuff.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

153. observe que l'amélioration des normes de performance et de la consommation des véhicules est essentielle en vue de réduire la dépendance de l'Union à l'égard du pétrole ainsi que les émissions de gaz à effet de serre, et invite par conséquent l'industrie, les États membres et la Commission à poursuivre et à accélérer leurs efforts dans ce domaine, en garantissant, en raison des récents scandales, que les essais d'émission sont non seulement exacts, mais qu'ils rendent également compte des conditions réelles de conduite; demande ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-12-14]

153. Notes that improved vehicle performance standards and fuel efficiency are crucial both for reducing EU oil dependency and for cutting greenhouse gas emissions, and calls, therefore, on industry, the Member States and the Commission to continue and accelerate their efforts in this field , ensuring that, in light of recent scandals, emission testing is not only accurate, but also reflects real-world driving conditions ; asks the Commission to review the CO2 emission standards for cars and vans for the period beyond 2020; notes, however, that the long-term solution for cutting transport emissions, and ensuring energy demand reduction ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-12-14]

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9. Le titulaire d’une licence, d’un permis ou d’une concession doit, lorsqu’un puits en voie de forage approche une formation qui, vraisemblablement, sera productive de pétrole ou de gaz, obtenir, s’il en est requis par l’ingénieur en conservation du pétrole, des carottes provenant de cette formation et les soumettre à des essais suffisants; mais ces carottages et essais doivent être raisonnables et appropriés et ne doivent aucunement nuire aux opérations en cours; de tels essais ne doivent être exigés que si le trou de forage est e ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

9. The licensee, permittee or lessee shall, when a well being drilled is approaching a formation from which production of oil or gas may be expected, if required to do so by the Oil Conservation Engineer, core and adequately test such formation, but such coring and testing must be reasonable and proper and not detrimental to the operations being performed and such test shall not be required unless the hole is in proper condition.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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55 (1) L’ingénieur en conservation du pétrole peut demander aux titulaires de permis ou de concessions d’effectuer, aux moments et de la façon qu’il peut juger opportuns, tous les essais raisonnables et de fournir des renseignements sur les réservoirs de pétrole ou de gaz.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

55 (1) The Oil Conservation Engineer may direct permittees and lessees at such time and in such manner as he may deem advisable to conduct all reasonable tests and furnish information in respect of oil or gas reservoirs.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) le droit de prospecter les terres visées — à l'exclusion de toute partie de celles-ci n'offrant, aux termes d'une décision conforme aux ordonnances pétrolières ou gazières applicables, aucune possibilité de production régulière de pétrole ou de gaz —, ainsi que le droit exclusif d'y effectuer des forages ou des essais pour chercher des hydrocarbures — pétrole ou gaz — et de les aménager en vue de la production de ces substances,

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) the rights described in paragraphs 29(a) and (b) of that Act, in respect of the lands described in the licence other than any part of the lands for which a determination has been made under Yukon oil and gas laws to the effect that there is no potential for sustained production of oil or gas, and

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) le droit de prospecter les terres visées — à l’exclusion de toute partie de celles-ci n’offrant, aux termes d’une décision conforme aux ordonnances pétrolières ou gazières applicables, aucune possibilité de production régulière de pétrole ou de gaz —, ainsi que le droit exclusif d’y effectuer des forages ou des essais pour chercher des hydrocarbures — pétrole ou gaz — et de les aménager en vue de la production de ces substances,

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

12. prend acte des efforts accomplis par les autorités espagnoles face aux immenses difficultés techniques que comporte l'extraction du pétrole restant dans l'épave, qui gît dans les profondeurs, avec la constitution, d'abord, d'un "comité des sages" qui a fourni les différentes solutions techniques, puis avec l'adoption de la décision finale, pour laquelle des essais sont déjà effectués par l'entreprise chargée de l'extraction définitive;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-07-14]

12. Notes the efforts made by the Spanish authorities in the face of the enormous technological challenge posed by extracting the oil remaining in the wreck, in very deep waters, initially by setting up, a ‘committee of experts’ which outlined the various technical solutions, and then by taking the final decision, on which trials are already being undertaken by the company responsible for the final extraction;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-07-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-07-14]

Les carburants de référence à utiliser pour les essais d'émissions des moteurs à essence et au diesel sont spécifiés dans la directive 98/69/CE (annexe IX, tableaux 1 et 2) et pour les moteurs au gaz de pétrole liquéfié dans la directive 98/77/CE.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

The reference fuels to be used for the emissions test for engines fuelled with petrol and diesel shall be as specified in Directive 98/69/EC (Annex IX, Tables 1 and 2), and for those engines fuelled with Liquefied Petroleum Gas as specified in Directive 98/77/EC.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-25]

Les carburants de référence à utiliser pour les essais d’émissions des moteurs à essence et au diesel sont spécifiés dans la directive 98/69/CE (annexe IX, tableaux 1 et 2) et pour les moteurs au gaz de pétrole liquéfié dans la directive 98/77/CE.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-10]

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