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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conditions d'utilisation mixte
Delirium tremens
Droits d'utilisation exclusive des données
Démence alcoolique SAI
Exclusion différée
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Période d'utilisation exclusive
Période d'utilisation exclusive de données
Périodes d'utilisation mixte
Report d'une période d'exclusion
Rémunération pour utilisation exclusive des circuits
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tarification différenciée dans le temps
Tarification selon la période d'utilisation

Traduction de «Période d'utilisation exclusive » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
période d'utilisation exclusive

full period | FP [Abbr.]


période d'utilisation exclusive de données

proprietary data period


exclusion différée [ report d'une période d'exclusion ]

deferral of disqualification


rémunération pour utilisation exclusive des circuits

remuneration for exclusive use of circuits


droits d'utilisation exclusive des données

proprietary data rights


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


conditions d'utilisation mixte | périodes d'utilisation mixte

mixed environment


périodes d'emploi/-d'utilisation/-d'engagement

cycles of employment/-use


tarification différenciée dans le temps | tarification selon la période d'utilisation

time of use pricing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Chaque fournisseur de services d'itinérance offre à tous ses clients en itinérance la possibilité d'opter délibérément et gratuitement pour une fonction qui fournit des informations sur la consommation cumulée, exprimée en volume ou dans la devise dans laquelle la facture du client est établie, pour les services de données en itinérance réglementés et qui garantit que, sans le consentement explicite du client, les dépenses cumulées pour les services de données en itinérance réglementés pendant une période déterminée d'utilisation, à l'exclusion des MMS facturés à ...[+++]

3. Each roaming provider shall grant to all their roaming customers the opportunity to opt deliberately and free of charge for a facility which provides information on the accumulated consumption expressed in volume or in the currency in which the roaming customer is billed for regulated data roaming services and which guarantees that, without the customer's explicit consent, the accumulated expenditure for regulated data roaming services over a specified period of use, excluding MMS billed on a per-unit basis, does not exceed a specified financial limit.


K. considérant que durant la période qui précède les prochaines élections parlementaires, la transition démocratique en Égypte doit relever les défis en cours et demeure perturbée par la politique d'exclusion, l'utilisation continue de la violence par la police et les forces de sécurité contre les manifestants, l'usage excessif de gaz lacrymogène, les arrestations arbitraires - y compris de jeunes enfants -, le harcèlement sexuel des femmes largement répandu, l'enlèvement de militants laïcs et libéraux, et un retour marqué vers des po ...[+++]

K. whereas in the run-up to the next parliamentary elections the democratic transition in Egypt is facing ongoing challenge and remains troubled by exclusionary politics, the continuing use of violence by police and security forces against protestors, the excessive use of tear gas, arbitrary arrests – including of young children –, widespread sexual harassment of women, the kidnapping of secular and liberal activists and a marked regression to repressive policies comparable to those of the Mubarak regime;


3. Chaque fournisseur de services d’itinérance offre à tous ses clients en itinérance la possibilité d’opter délibérément et gratuitement pour une fonction qui fournit des informations sur la consommation cumulée, exprimée en volume ou dans la devise dans laquelle la facture du client est établie, pour les services de données en itinérance réglementés et qui garantit que, sans le consentement explicite du client, les dépenses cumulées pour les services de données en itinérance réglementés pendant une période déterminée d’utilisation, à l’exclusion des MMS facturés à ...[+++]

3. Each roaming provider shall grant to all their roaming customers the opportunity to opt deliberately and free of charge for a facility which provides information on the accumulated consumption expressed in volume or in the currency in which the roaming customer is billed for regulated data roaming services and which guarantees that, without the customer’s explicit consent, the accumulated expenditure for regulated data roaming services over a specified period of use, excluding MMS billed on a per-unit basis, does not exceed a specified financial limit.


Pour atteindre l'objectif d'encourager l'innovation, l'autorisation devrait rester d'utilisation exclusive pour le demandeur pendant la période de protection des données définie à l'article 12.

In order to meet the goal of stimulating innovation, the authorisation should remain available for the exclusive use of the applicant during the period of data protection as defined by Article 12.


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4. Le niveau d’activité historique relatif aux combustibles correspond à la valeur médiane de la consommation annuelle historique de combustibles utilisés pour la production de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d’énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d’électricité, pour le chauffage ou le refroidissement, à l’exclusion de la consommation aux fins de la production d’électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité, ...[+++]

4. The fuel-related historical activity level shall refer to the median annual historical consumption of fuels used for the production of non-measurable heat consumed for the production of products, for the production of mechanical energy other than used for the production of electricity, for heating or cooling with the exception of the consumption for the production of electricity, including safety flaring, during the baseline period expressed as terajoule per year.


la réservation d’espace aérien pour une utilisation exclusive ou spécifique par certaines catégories d’usagers est de nature temporaire, appliquée uniquement pour des périodes limitées en fonction de l’utilisation réelle, et libérée dès que cesse l’activité ayant donné lieu à son établissement.

the airspace reservation for exclusive or specific use of categories of users shall be of a temporary nature, applied only during limited periods of time based on actual use and released as soon as the activity having caused its establishment ceases.


(17) Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter la liste des procédures douanières ou des destinations douanières admises qui déterminent une exportation ou une importation aux fins des statistiques du commerce extérieur; à adopter des dispositions différentes ou spécifiques concernant les biens ou les mouvements qui, pour des raisons méthodologiques, exigent des dispositions spécifiques; à modifier la liste des biens et mouvements exclus des statistiques du commerce extérieur; à préciser les sources de données autres que la déclaration en douane pour l'enregistrement des importations et des exportations de biens o ...[+++]

(17) In particular the Commission should be empowered to adapt the list of customs procedures or customs approved treatment or use which determine an export or import for external trade statistics; to adopt different or specific rules for goods or movements which, for methodological reasons, call for specific provisions; to adapt the list of goods and movements excluded from external trade statistics; to specify the data sources other than the customs declaration for records on the import and export of specific goods or movements; ...[+++]


Pour les cas de récidive dans l'utilisation ou la détention illégale de substances ou de produits non autorisés par la réglementation communautaire pertinente dans le secteur vétérinaire, les États membres déterminent en fonction de la gravité de l'infraction, la durée de la période d'exclusion du bénéfice des régimes d'aide prévue à l'article 140, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003.

In the event of repeated infringements through the illegal use or holding of substances or products not authorised by the relevant Community regulations in the veterinary sector, Member States shall determine, in the light of the seriousness of the infringement, the length of the exclusion from the aid schemes pursuant to the second subparagraph of Article 140(1) of Regulation (EC) No 1782/2003.


Lorsque le sang est exclusivement utilisé pour le plasma destiné au fractionnement, les tests et périodes d'exclusion indiqués par un astérisque (*) ne sont pas applicables.

The tests and deferral periods indicated by an asterisk (*) are not required when the donation is used exclusively for plasma for fractionation.


est convaincue du fait que les initiatives locales de développement et d'emploi sont la condition préalable à tout développement durable, en ce sens qu'elles contribuent non seulement à améliorer les conditions de vie tant en milieu urbain qu'en zone rurale, mais forment également un cadre approprié pour la création d'emplois durables et constituent dès lors un point de départ valable en vue de la solution des problèmes des régions en crise de l'UE confrontées à l'exclusion sociale et à la destruction des infrastructures locales; estime donc qu'il est incompréhensible que 10% seulement des crédits disponibles pour la ...[+++]

3. Is convinced that local development and employment initiatives are preconditions for lasting development which contribute not only to an improvement of the living environment in urban and rural areas but above all represent the proper framework for the creation of permanent employment opportunities and hence are an important first step in finding a solution for the EU's crisis areas which have degenerated into social exclusion and where local infrastructure has been destroyed. It is, therefore, incomprehensible that only 10% of the entire amount for the period 1994-1999 ...[+++]


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