Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
1 RTC
1er Régiment des transmissions du Canada
Conseil pour la radio et la télévision
Horloge temps réel
Passerelle IP-RTC
Passerelle RTC-IP
RTC
Réducteur de traînée de culot
Réglementation technique commune
Réseau téléphonique commuté

Traduction de «RTC » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




horloge temps réel | RTC [Abbr.]

real-time clock | RTC [Abbr.]


réglementation technique commune | RTC [Abbr.]

common technical regulation | CTR [Abbr.]


Conseil pour la radio et la télévision | RTC [Abbr.]

Radio and Television Council | RTC [Abbr.]


1er Régiment des transmissions du Canada [ 1 RTC ]

1st Canadian Signal Regiment [ 1 Cdn Sig Regt ]






réseau téléphonique commuté | RTC

public switched telephone network | PSTN


Échange de lettres constituant un accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique modifiant l'appendice 2 de l'Annexe 705.4 (tel que modifié, RTC 1990/50 et 1991/13) de l'Accord de libre-échange

Exchange of letters constituting an agreement between the government of Canada and the government of the United States of America to amend Schedule 2 of Annex 705.4 (as amended, CTS 1990/50 and 1991/13) of the Free Trade Agreement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La deuxième phase mettra en œuvre toutes les possibilités de suivi en utilisant un ensemble complet de données et fournira aux opérateurs une interface harmonisée des opérateurs de l'Union qui leur permettra d'introduire une demande de RTC et de recevoir la décision RTC par voie électronique.

The second phase will implement the full scope for monitoring by means of a full data set and will provide for traders an EU harmonised trader interface to submit the BTI application and receive the BTI decision electronically.


1. Les autorités douanières arrêtent, après introduction d'une demande, des décisions en matière de renseignements tarifaires contraignants, (décisions RTC), ou des décisions en matière de renseignements contraignants en matière d'origine (décisions RCO).

(1) The customs authorities shall, upon application, take decisions relating to binding tariff information (BTI decisions), or decisions relating to binding origin information (BOI decisions).


1. Les autorités douanières arrêtent, après introduction d'une demande, des décisions en matière de renseignements tarifaires contraignants, (décisions RTC), des décisions en matière de renseignements contraignants en matière d'origine (décisions RCO) et des décisions en matière de renseignements contraignants relatifs à la valeur en douane (RCVD).

(1) The customs authorities shall, upon application, take decisions relating to binding tariff information (BTI decisions), decisions relating to binding origin information (BOI decisions) and decisions on binding information on the customs value of goods (‘BVI’ decisions).


(b) la demande ne correspond à aucune utilisation prévue d'une décision RTC ou RCO ou à aucune utilisation prévue d'un régime douanier.

(b) where the application does not relate to any intended use of the BTI or BOI decision or any intended use of a customs procedure.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
241. insiste auprès de la Commission afin que les conflits concernant le classement tarifaire soient résolus dans les délais prévus par la législation communautaire et au plus tard dans une période de cinq mois; demande en outre à la Commission, compte tenu des éventuelles pertes de ressources propres, d'augmenter le personnel travaillant sur les RTC et le classement de quatre personnes et de faire en sorte qu'elles effectuent également davantage d'analyses de risques, contrôlent plus étroitement les contributions des États membres au système, les éventuels cas d'abus des "délais de grâce" et le chalandage des RTC;

241. Urges the Commission to resolve tariff-classification disputes by the deadlines laid down by Community law and, at the latest, within five months and, in view of the possible loss of own resources, to increase the number of staff working on BTI and classification to four persons and to ensure that those persons also carry out more risk analyses and exercise more stringent scrutiny of Member State contributions to the system, possible abuses of the period-of-grace system and BTI 'shopping';


La gestion informatisée des RTC facilite la tâche des douaniers puisque, lors de l'importation, ils ne doivent plus procéder au classement des marchandises mais peuvent limiter le contrôle à vérifier la concordance entre la marchandise et la description reprise sur le RTC (accompagnée d'une photo).

The computerised management of BTIs makes the work of customs officials easier since they no longer need to classify goods when they are imported, but can confine their controls to checking the goods against the description on the BTI (with photo).


Le deuxième élément de l'APB se limite à un ajout aux commentaires, qui devrait permettre à la Commission d'inclure des mesures dans le domaine douanier (renseignements tarifaires contraignants (RTC), évaluation du contenu et mise à jour terminologique de la base de données relative aux RTC, y compris la diffusion des RTC aux opérateurs et la mise à jour de l'Inventaire douanier européen des substances chimiques (IDESC)).

The second element of the PDB consists only of an addition to the remarks, which should give the Commission the possibilities to include measures in the customs field (binding tariff information (BTI), evaluation of the content and terminological update of the BTI database, including diffusion of BTI to operators, update of the European Customs Inventory of Chemical Substances (ECICS).


Un renseignement contraignant est un renseignement tarifaire (RTC) ou un renseignement en matière d’origine (ROC):

Binding information refers to a tariff information (BTI) or an origin information (BOI):


La demande d’un RTC est établie à l’aide d’un formulaire conforme fixé par le règlement.

A BTI request is made using an application form corresponding to the model set out in the regulation.


Afin de d'augmenter la valeur des RTC en matière d'accises, il pourrait être envisagé d'étendre la possibilité qu'ont les opérateurs d'obtenir un RTC de leur administration douanière aux produits soumis à accises non destinés à l'importation ou à l'exportation.

In order to enhance the value of BTIs for excise purposes, consideration could be given to extending the possibility for operators to obtain a BTI from their customs authorities, to excise products not intended to be imported or exported.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

RTC ->

Date index: 2023-08-20
w