Traduction de «Rapport des longueurs de traits de côte » (Français → Anglais) :

Bois de service ou de charpente scié en madriers et planches, d’amaranthe, cocoboral, buis, cerisier, châtaignier, noyer, gommier, acajou, pitchpin, bois de rose, santal, sycomore, cèdre acajou, chêne, noyer, bois blanc, teck, ébène noire, gaïac, cèdre rouge, redwood, bois satiné et frêne blanc, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que sciés ou fendus, ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque autre procédé de conservation que ce soit; planches, madriers et autres bois de service sciés ou fendus, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que blanchis d’un côté ...[+++] seulement ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque procédé de conservation; planches à clin en pin et en épinette; bois de charpente dégrossi ou scié ou fendu; bois de charpente équarri ou avivé sur deux faces, ou créosoté; lattes, piquets et palis; douves non courbées ni assemblées, en bois de toute espèce; bois de chauffage; billes à manches d’outils, à enfonçures, à douves, à bardeaux, perches à houblon, poteaux de clôtures, traverses de chemins de fer; moyeux de roues, blocs à poteaux, à faire des formes, des wagons, des rames, des crosses de fusil, des fonds de futailles, et tous blocs ou pièces similaires dégrossis ou sciés seulement; jantes de roues en noyer débité à la scie seulement, ou débité et plié dans la forme voulue, mais non varlopé, aplani ni autrement ouvré; billes ou pièces de noyer, débitées pour rais, mais non autrement ouvrées; rais en noyer, dégrossis au tour, non façonnés en tenons, onglets, rainures, tenons ronds, ni aplanis, ni dégrossis, ni coupés en longueurs ni polis; bardeaux de bois; bois du plaqueminier et du cornouiller, et bois en grume et bois non ouvré, bois de navires et planches pour navires, non spécialement énumérés dans le Tarif des douanes.

(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]tion mentionné au point d); g) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); h) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); i) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); j) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); k) qui sont ceux qui ont rédigé les questions de consultation en ligne; l) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; m) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné les questions de consultation en ligne; n) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; o) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné les questions de consultation en ligne; p) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche o ...

Par «deux ou nombre pair de feux», on entend une seule plage éclairante des feux ayant la forme d'une bande, lorsque celle-ci est située symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du tracteur et qu'elle s'étend au moins jusqu'à 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du tracteur, de chaque côté de celui-ci, en ayant une longueur minimale de 800 mm. L'éclairage de cette ...[+++] plage doit être assuré par au moins deux sources lumineuses situées le plus près possible de ses extrémités.

Par deux feux, ou par nombre pair de feux, on entend une seule surface de sortie de la lumière ayant la forme d'une bande, lorsque celle-ci est située symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule et qu'elle s'étend au moins jusqu'à 400 mm de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule, de chaque côté de celui-ci, en ayant une longueur minimale de 800 mm. L'éclairage de cette surface doit être a ...[+++]ssuré par au moins deux sources lumineuses situées le plus près possible de ses extrémités.

6.2. La vérification de la position relative des points R et H et du rapport entre l'angle prévu et l'angle réel d'inclinaison du dossier est considérée comme satisfaisante pour la place assise en question si le point H, tel qu'il est défini par ses coordonnées, se trouve dans un rectangle longitudinal de centre R dont les côtés horizontaux et verticaux ont respectivement 30 mm et 20 mm de longueur et si l'a ...[+++]ngle réel d'inclinaison du dossier ne s'écarte par de plus de 3º de l'angle prévu d'inclinaison.

Par deux ou nombre pair de feux, on entend une seule plage éclairante des feux ayant la forme d'une bande, lorsque celle-ci est située symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule et qu'elle s'étend au moins jusqu'à 400 mm de l'extémité de la largeur hors tout du véhicule, de chaque côté de celui-ci, en ayant une longueur minimale de 800 mm. L'éclairage de cette plage doit être ass ...[+++]uré par au moins deux sources lumineuses situées le plus près possible de ses extrémités.