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Duplicata
Monnaie au titre légal
Monnaie droite
Remplacement de la monnaie par des titres
Titre de remplacement
Titre en monnaie étrangère
Titre libellé en monnaie étrangère
Valeur en monnaie étrangère

Traduction de «Remplacement de la monnaie par des titres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
remplacement de la monnaie par des titres

substitution of securities for currency


monnaie au titre légal | monnaie droite

standard money




titre libellé en monnaie étrangère [ titre en monnaie étrangère | valeur en monnaie étrangère ]

foreign-pay security [ foreign pay security ]


monnaie au titre légal [ monnaie droite ]

standard money




Table générale de conversion pour le remplacement des titres traditionnels des fils par des valeurs arrondies du système Tex (confirmation de juillet 1975)

Integrated Conversion Table for Replacing Traditional Yarn Numbers by Rounded Values in the Tex System (Reaffirmation of July 1975)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une des premières actions de l’initiative est de mettre en pratique le Nouveau système de transit informatisé (NSTI) qui permettra de remplacer les écritures administratives requises au titre du document administratif unique (DAU) appliqué pour quelque 3 000 bureaux de douanes dans 22 pays.

One of the first tasks in this initiative is to implement the New Computerised Transit System (NCTS), which will replace the paperwork required by the Single Administrative Document (SAD) procedure, in some 3 000 customs offices in 22 countries.


Section 4. Remplacement de la monnaie par des titres

Section 4. Substitution of securities for currency


le taux d’intérêt quotidien qui, s’il entre dans le calcul de la valeur actualisée (déterminée à la fin du jour où le contribuable a acquis le titre et fondée sur la capitalisation quotidienne) de l’ensemble des paiements à faire dans le cadre du titre après son acquisition par le contribuable, produit une valeur actualisée égale au coût du titre pour le contri ...[+++]

is the rate of interest per day that, if used in computing the present value (as of the end of the day on which the taxpayer acquired the obligation and based on daily compounding) of all payments to be made under the obligation after it was acquired by the taxpayer, produces a present value equal to the cost to the taxpayer of the obligation (expressed in the primary currency of the obligation).


3. Aux fins du paragraphe 2 ci-dessus, une quantité de 0,888 671 gramme d’or fin sera équivalente à un droit de tirage spécial; le montant de monnaie payable au titre du paragraphe 2 sera déterminé sur cette base et sur la base de la valeur de la monnaie exprimée en droits de tirage spéciaux à la date du règlement.

3. For the purposes of 2 above 0.888 671 gram of fine gold shall be equivalent to one special drawing right, and the amount of currency payable under 2 above shall be determined on that basis and on the basis of the value of the currency in terms of the special drawing right at the date of discharge.


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Cela pourrait toutefois signifier, un jour ou l'autre, que les sociétés deviennent plus favorables à un taux de change fixe ou au remplacement de notre monnaie, dans l'ensemble de notre économie, par le dollar américain que ne le seraient, dans l'ensemble, les Canadiens.

However, it may mean that there is greater sympathy for, some day, a fixed exchange rate or a U.S. dollarization of our economy among the corporate sector rather than in the population at large.


Cette valorisation est distincte de celle réalisée au titre de l'article 30, à moins qu'elle ne remplace une valorisation provisoire effectuée au titre de l’article 30, paragraphe 5.

That valuation shall be distinct from the valuation carried out under Article 30 unless it replaces a provisional valuation carried out under Article 30(5).


Il est nécessaire de prendre une décision par rapport à l'aide relative aux moûts suite à la récente réforme du secteur du sucre, qui accentue le problème de l'utilisation du sucre en remplacement du moût pour élever le titre alcoométrique des vins.

A decision must be taken on must aid following the recent reform of the sugar sector, which accentuates the problem of using sugar instead of must to increase the alcohol content of wine.


Les établissements de crédit relevant de la directive sur les exigences de fonds propres peuvent également émettre de la monnaie électronique au titre de la directive sur la monnaie électronique.

Credit institutions, regulated under the Capital Requirements Directive, can also issue electronic money within the framework of the Electronic Money Directive.


- demander un agrément en tant qu'établissement de monnaie électronique au titre de la directive sur la monnaie électronique, ou

- to apply for a licence as an electronic money institution under the Electronic Money Directive, or


- Une seule monnaie commune remplaçant les différentes monnaies des Etats membres dans cinq ou six ans (55% pour ; 23% contre).

- A single common currency replacing the different currencies of the member states in five or six years' time (55% for; 23% against).




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Remplacement de la monnaie par des titres ->

Date index: 2022-11-14
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