«chaudière de type B1», un dispositif de chauffage des locaux par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 boiler’ means a fuel boiler space heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler space heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 boiler is marketed as type B1 boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

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«chaudière de type B1 mixte», un dispositif de chauffage mixte par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 mixte est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1 mixte.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 combination boiler’ means a fuel boiler combination heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler combination heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 combination boiler is marketed as type B1 combination boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

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Cette évolution s'explique par l'augmentation de la production d’électricité à partir de combustibles fossiles (charbon et lignite) qui est liée au prix relativement bas du charbon par rapport à celui du gaz.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-05-20]

This is due to the increase in the production of electricity from solid fuels (coal and lignite) linked to the relatively lower price of coal compared to gas.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-05-20]

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Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, résidus de distillation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-02-08]

Extract residues (coal), naphthalene oil alk., distn. residues.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-02-08]

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Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-06-21]

Low temperature tar oil, alkaline; extract residues (coal), low temperature coal tar alkaline

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-06-21]

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11. considère que, dans le secteur de la production d'énergie à partir du charbon, il serait rationnel et nécessaire d'exploiter plus largement les techniques de combustion du charbon les plus innovantes et à faible production de CO2, lesquelles se caractérisent par un rendement énergétique élevé et par des incidences nettement moindres sur l'environnement;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-16]

11. Considers it both rational and essential for wider use to be made in the coal-based energy sector of the latest low-emission coal-burning technologies, which ensure highly efficient energy production and have a significantly lower impact on the environment;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-11-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-11-16]

12. souligne que la combustion du charbon est la source principale d'émissions de mercure et demande à la Commission de mettre en place, dans le cadre de la directive PRIP ou d'un instrument législatif séparé, à tout le moins et dans les meilleurs délais, des valeurs limites d'émission de mercure provenant de toutes les activités concernées, en particulier des processus de combustion du charbon à grande et à petite échelle;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-13]

12. Underlines that the main source of emissions of mercury is the burning of coal, and asks the Commission to introduce under the IPPC Directive or in a separate legislative instrument, as soon as possible, and at the very least, emission limit values for mercury from all relevant activities, and in particular from both large and small-scale coal combustion processes;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-03-13]

12. souligne que la combustion du charbon est la source principale d'émissions de mercure et demande à la Commission de mettre en place, dans le cadre de la directive PRIP ou d'un instrument législatif séparé, à tout le moins et dans les meilleurs délais, des valeurs limites d’émission de mercure provenant de toutes les activités concernées, en particulier des processus de combustion du charbon à grande et à petite échelle;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-12]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-03-12]

K. considérant que la combustion du charbon est la principale source de rejet de mercure et que les émissions des grandes installations de combustion sont régies par la législation communautaire (directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (directive PRIP) et directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combu ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-13]

K. whereas the main source of mercury release is coal burning, and whereas emissions from large combustion plants are regulated through Community legislation (Council Directive 96/61/EC of 24 September 1996 on integrated pollution prevention and control (the IPPC Directive) and Directive 2001/80/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2001 on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants ),

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-03-13]

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Date index: 2021-12-02