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Cabine pressurisée
Cabine sous pression
Cabine à pression rétablie
Demander d'être rétablie
Fonction rénale complètement rétablie
La dotation est rétablie à son niveau initial
Rente rétablie à

Traduction de «Rétablie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


fonction rénale complètement rétablie

Full renal function recovered




cabine à pression rétablie | cabine pressurisée

pressurised cabin


la dotation est rétablie à son niveau initial

the appropriation shall be restored to its initial level


cabine pressurisée [ cabine à pression rétablie | cabine sous pression ]

pressure cabin [ pressurized cabin ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné les incertitudes qui pèsent encore sur les perspectives économiques et les fragilités du secteur financier, il serait préférable d’attendre que la reprise économique puisse être considérée comme autosuffisante et que la stabilité financière ait été rétablie pour abandonner les mesures d’aide[4].

Given remaining uncertainties about the economic outlook and fragilities in the financial sector, support measures should only be withdrawn once the economic recovery can be regarded as self-sustaining and once financial stability has been restored[4].


En cas d'aide illégale incompatible avec le marché intérieur, une concurrence effective devrait être rétablie.

In cases of unlawful aid which is not compatible with the internal market, effective competition should be restored.


(2) Sous réserve du paragraphe (3), lorsque, avant le 1 octobre 1996, une demande était considérée comme abandonnée aux termes de la Loi ou des Règles sur les brevets dans leur version antérieure à cette date et n’a pas été rétablie, elle est considérée comme ayant été abandonnée en application du paragraphe 73(2) de la Loi à cette date antérieure d’abandon présumé et elle peut être rétablie conformément au paragraphe 73(3) de la Loi.

(2) Subject to subsection (3), where, before October 1, 1996, an application was deemed to have been abandoned pursuant to the Act or the Patent Rules as they read before that date and was not reinstated, the application is deemed to have been abandoned pursuant to subsection 73(2) of the Act on the same date as the earlier deemed abandonment and may be reinstated in accordance with subsection 73(3) of the Act.


153 (1) Lorsque, avant le 1 octobre 1996, une demande a été frappée de déchéance aux termes du paragraphe 73(1) de la Loi dans sa version antérieure à cette date et n’a pas été rétablie, elle est considérée comme ayant été abandonnée en application de l’alinéa 73(1)f) de la Loi à la date où elle a été frappée de déchéance et elle peut être rétablie conformément au paragraphe 73(3) de la Loi.

153 (1) Where, before October 1, 1996, an application was forfeited pursuant to subsection 73(1) of the Act as it read immediately before that date and was not restored, the application is deemed to have been abandoned pursuant to paragraph 73(1)(f) of the Act on the same date as the forfeiture and may be reinstated in accordance with subsection 73(3) of the Act.


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(9) Malgré le paragraphe (7) et sous réserve de tout partage des gains non ajustés ouvrant droit à pension en application des articles 55 à 55.3, le montant mensuel de base de la pension d’invalidité rétablie et le montant mensuel de la pension de survivant prévue par la présente loi à payer à la personne dont la pension d’invalidité est rétablie ne peuvent être inférieurs à ceux qui devaient être payés le mois précédant celui au cours duquel la pension d’invalidité a cessé d’être payée. Ces montants sont rajustés annuellement conformément au paragraphe 45(2).

(9) Despite subsection (7) and subject to any division of unadjusted pensionable earnings under sections 55 to 55.3, the basic monthly amount of a disability pension that is reinstated, and the monthly amount of any survivor’s pension under this Act that is payable to the person whose disability pension is reinstated, shall not be less than the amount that was payable for the month immediately preceding the month in which the pension ceased to be payable, adjusted annually in accordance with subsection 45(2).


En effet, d’une part, si la Cour devait faire droit au pourvoi et rejeter au fond la requête en annulation de la PMOI contre la décision litigieuse, il en découlerait, comme l’a soutenu à bon droit la République française, que cette décision serait rétablie dans l’ordre juridique de l’Union pour ce qui concerne la période comprise entre le 16 juillet 2008, date d’entrée en vigueur de la décision litigieuse, et le 27 janvier 2009, date d’entrée en vigueur de la décision 2009/62 qui a abrogé, sans effet rétroactif, la décision litigieuse et supprimé le nom de la PMOI de la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001.

First, if the Court were to uphold the appeal and dismiss on its merits the PMOI’s application for annulment of the contested decision, the result, as the French Republic has rightly maintained, would be that the decision would be restored in the legal order of the European Union so far as concerns the period from 16 July 2008, the date of entry into force of the contested decision, and 27 January 2009, the date of entry into force of Decision 2009/62 repealing, without retroactive effect, the contested decision and removing the PMOI’s name from the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001.


Étant donné qu'il a été omis, par inadvertance, de prescrire que l'élimination des amygdales était obligatoire pour les porcins domestiques, cette obligation doit être rétablie.

Since the removal was inadvertently omitted as mandatory for domestic swine, the requirement for removal of porcine tonsils should be re-inserted.


(13) Lorsque les anomalies constatées sont à l'évidence synonymes de danger, les aéronefs sur lesquels une intervention s'avère nécessaire devraient être immobilisés au sol jusqu'à ce que leur conformité aux normes internationales de sécurité soit rétablie.

(13) Aircraft on which corrective measures are required should, where the identified deficiencies are clearly hazardous to safety, be grounded until the non-compliance with international safety standards has been rectified.


Une fois que la paix aura été rétablie, l'Union européenne est disposée à envisager une coopération s'inscrivant dans la durée dans le but d'appuyer la reconstruction nationale.

Once peace is restored the European Union is ready to consider long-term cooperation in support of national reconstruction.


Les Etats membres continueront d'appliquer rigoureusement ces critères, ainsi que d'autres critères pertinents, pas seulement jusqu'à ce qu'un accord de cessez le feu soit conclu, mais jusqu'à ce que la paix soit rétablie.

Member States will continue to apply these and other relevant criteria in a rigorous fashion not only until a ceasefire agreement is concluded, but until peace is reestablished.




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Date index: 2022-09-16
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