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Bulbe sec
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Cassé sec
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Commerce de vrac sec
Conformément au SEC 95
Filtre d'air à cartouche sèche
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Gérant de blanchisserie et nettoyage à sec
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SEC 1995
SEC 95
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Thermomètre à sec
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Tribofinition à sec
Utiliser une presse à sec

Traduction de «SEC 95 » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
SEC 1995 | système européen de comptes 1995 | système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté | SEC 95 [Abbr.]

1995 ESA | European System of Accounts 1995 | European System of National and Regional Accounts in the Community | ESA 95 [Abbr.]




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commerce de vrac sec [ trafic de vrac sec | trafic de vrac solide | transport des vracs secs | transport des vracs solides | transport du vrac sec ]

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utiliser une presse à sec

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par rapport à l’ajustement technique pour 2017, les chiffres du RNB sont désormais enregistrés conformément au SEC 2010 plutôt qu’au SEC 95.

Compared to the Technical Adjustment for 2017 the figures for GNI are now recorded according to ESA 2010 instead of ESA 95.


Le SEC 2010 constitue une révision du SEC 95 et nécessite donc l’introduction de nouvelles références dans le règlement (CE) no 479/2009.

ESA 2010 constitutes a revision of ESA 95, and therefore requires the introduction of new references in Regulation (EC) No 479/2009.


Toutes les références au «SEC 95» sont remplacées par des références au «SEC 2010».

All references to ‘ESA 95’ shall be replaced by ‘ESA 2010’.


En 2014, le règlement (UE) n 220/2014 de la Commission a modifié le règlement (CE) n 479/2009 remplaçant l’ancien système européen des comptes nationaux et régionaux (SEC 95) par le SEC 2010.

In 2014, Commission Regulation (EU) No 220/2014 amended Regulation (EC) No 479/2009 replacing the earlier European system of national and regional accounts (ESA 95) with ESA 2010.


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En cas de révision du SEC 95 ou de modification apportée à sa méthodologie par décision du Parlement européen et du Conseil ou de la Commission conformément aux règles de compétences et de procédure énoncées dans le traité et dans le règlement (CE) no 2223/96, la Commission introduit les nouvelles références au SEC 95 dans les articles 1er et 3 du présent règlement.

In the event of a revision of ESA 95 or of an amendment to its methodology decided on by the European Parliament and the Council or the Commission in accordance with the rules of competence and procedure laid down in the Treaty and in Regulation (EC) No 2223/96, the Commission shall introduce the new references to ESA 95 into Articles 1 and 3 of this Regulation.


Il serait coûteux et risqué d'essayer de les recalculer et ce serait en outre inutile, vu que tous les experts s'accordent pour dire que l'utilisation du SEC 79 et du SEC 95 n'aurait pas d'impact sur le résultat de cet exercice de rééquilibre des taux d'imposition.

To attempt to calculate them again would be expensive and risky and furthermore would not be useful, since all the experts agree that, for rebalancing the levels of taxation, the use of ESA 79 or ESA 95 would not have an effect on the result.


- L'ordre du jour appelle la recommandation pour la deuxième lecture (A5-0431/2001) de Mme Haug, au nom de la commission des budgets, sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) 2223/96 en ce qui concerne l'utilisation du SEC 95 dans la détermination des contributions financières des États membres à la ressource propre fondée sur la TVA (8793/1/2001 - C5-0385/2001 - 2000/0241(COD)).

– The next item is the recommendation for second reading (A5-0431/2001) by Mrs Haug, on behalf of the Committee on Budgets, on the Common Position adopted by the Council with a view to the adoption of a Regulation of the European Parliament and of the Council amending Council Regulation (EC) No 2223/96 as concerns the use of ESA 95 in the determination of Member States' payments to the VAT-based own resource (8793/1/2001 – C5-0385/2001 – 2000/0241(COD)).


À cet égard, nous partageons l'opinion du rapporteur qui affirme que ce nouveau système n'entraînerait pas de modifications en ce qui concerne les contributions financières des États membres, étant donné qu'ils ont déjà commencé à adopter le SEC 95 pour élaborer leurs comptes nationaux.

In this regard, we agree with the draftsperson of the opinion that to use this new system would make no difference in terms of the level of Member States’ payments, since they have already begun to adopt the ESA 95 in producing their national accounts.


Notre opinion est que le nouveau SEC 95 constitue une avancée importante par rapport à la version antérieure, qui date de 1979.

We believe that the new ESA 95 significantly improves on the previous version, which dates from 1979.


Dans ce sens, une modification du règlement s'avère nécessaire pour permettre l'utilisation du SEC 95.

In this respect, it is necessary to modify the Regulation in order to make it possible to use ESA 95.


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