Traduction de «SRC » (Français → Anglais) :

Rapport de congé compensatoires (SRC) [ Rapport des congés compensatoires (SRC) ]

Centre de recherche scientifique | SRC [Abbr.]

substance de référence certifiée | SRC [Abbr.]

procédé de raffinage du charbon au solvant | procédé d'affinage du charbon par solvant | procédé SRC

Service de renseignement de la Confédération [ SRC ]

A6 Disponibilité opérationnelle des systèmes de radar et de communications [ A6 Disp Op SRC ]

A6 Systèmes de radar et de communications [ A6 SRC ]

Monsieur le Président, on répondra aujourd'hui à la question n 301. Question n 301 Mme Libby Davies: En ce qui concerne le Groupe d’experts de la Société royale du Canada (SRC) sur le Code de sécurité 6: a) quel ministère et quelles personnes au sein du gouvernement étaient responsables de demander à la SRC de former le groupe d’experts; b) quels étaient les critères de sélection de l’organisme chargé de former le groupe d’experts; c) quel est le mandat du groupe d’experts; d) pourquoi la phrase « Certains membres du grand public peuvent être plus susceptibles au dommage causé par une exposition à des micro-ondes » a-t-elle été suppri ...[+++]mée lors de la mise à jour du Code de sécurité 6 de 2009, et sera-t-elle ajoutée cette année quand le Code de sécurité 6 sera mis à jour, suite aux conclusions du Groupe d’experts de la SRC sur le Code de sécurité 6?

Question n 246 M. Brent Rathgeber: En ce qui concerne la Société Radio-Canada (SRC) et ses employés Peter Mansbridge, George Strombolopolous et Hubert T. Lacroix: a) quelles sont les dispositions du contrat d’emploi passé avec chacune de ces personnes concernant (i) le salaire, (ii) l’allocation de véhicule ou la mise à disposition d’un véhicule et d’un chauffeur, (iii) le compte de frais de nourriture, de breuvage, d’alcool et d’accueil, (iv) l’hébergement en voyage; b) entre 2000 et 2011, combien chacune de ces personnes s’est-elle fait rembourser par la SRC en frais (i) de nourriture, (ii) de déplacement, (iii) d’hôtel, (iv) d’accuei ...[+++]l, (v) d’alcool, (vi) de véhicule; c) à combien s’élevaient et en quoi consistaient les diverses dépenses de chacune de ces personnes au titre des éléments mentionnés en b); d) si la SRC met à la disposition de chacune de ces personnes un véhicule, pour chacune d’entre elles, (i) quels sont le modèle et la marque du véhicule, (ii) combien cet avantage coûte-t-il à la SRC par an? L'hon. James Moore (ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, PCC): Monsieur le Président, les employés de CBC/Radio-Canada ne sont pas des employés « du gouvernement ».

...cle normalisé sur route (SRC) // VÉRIFICATION DES ÉMISSIONS À BASSE TEMPÉRATURE AMBIANTE // (ESSAI DU TYPE 6) // SPÉCIFICATIONS DES CARBURANTS DE RÉFÉRENCE // PROCÉDURE D’ESSAI POUR LE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES HYBRIDES (HEV) // SYSTÈMES DE DIAGNOSTIC EMBARQUÉS (OBD) POUR LES VÉHICULES À MOTEUR // FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES DE DIAGNOSTIC EMBARQUÉS (OBD) // CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DE LA FAMILLE DE VÉHICULES // DÉTERMINATION DES ÉMISSIONS DE CO - ET DE LA CONSOMMATION DE CARBURANT // RÉCEPTION CE DES DISPOSITIFS DE RECHANGE DE MAÎTRISE DE LA POLLUTION EN TANT QU’ENTITÉS TECHNIQUES // Fiche de renseignements ...[+++]n // relative à la réception CE d’un dispositif de rechange de maîtrise de la pollution // MODÈLE DE FICHE DE RÉCEPTION CE // (Format maximal: A4 (210 mm × 297 mm)] // Exemple de marque de réception CE // Accès aux informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien des véhicules // CONFORMITÉ EN SERVICE DES VÉHICULES RÉCEPTIONNÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 70/220/CEE // Contrôle de la conformité en service // Procédure statistique pour les essais relatifs à la conformité en service // EXIGENCES RELATIVES AUX VÉHICULES NÉCESSITANT L’USAGE D’UN RÉACTIF POUR LE SYSTÈME DE POST-TRAITEMENT DES GAZ D’ÉCHAPPEMENT // MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT (CE) N ...

2.1.1. Au lieu du cycle de fonctionnement décrit au paragraphe 5.1 de l’annexe 9 du règlement no 83 de la CEE-ONU pour l’essai de durabilité du véhicule complet, le constructeur du véhicule peut utiliser le cycle normalisé sur route (SRC) décrit à l’appendice 3 de la présente annexe.