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Traduction de «Similaire au point de prêter à confusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

confusingly similar

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

marque semblable au point de créer une confusion [ marque semblable au point de prêter à confusion ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

confusingly similar mark

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c) qui est identique à la marque de commerce, au nom commercial ou à la dénomination sociale d’une personne morale existant ou qui, selon le surintendant, est à peu près identique à ceux-ci ou leur est similaire au point de prêter à confusion, sauf si, d’une part, la dénomination, la marque ou le nom est en voie d’être changé ou la personne morale est en cours de dissolution et, d’autre part, le consentement de celle-ci à cet égard est signifié au surintendant selon les modalités qu’il peut exiger;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

except where the trade-mark or trade name is being changed or the body corporate is being dissolved or is changing its corporate name and consent to the use of the trade-mark, trade name or corporate name is signified to the Superintendent in such manner as the Superintendent may require;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

d) qui est identique au nom sous lequel une entité exerce son activité ou est connue, ou qui, selon le surintendant, est à peu près identique à celui-ci ou lui est similaire au point de prêter à confusion avec lui;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(d) that is the same as or, in the opinion of the Superintendent, substantially the same as or confusingly similar to, the known name under or by which any entity carries on business or is identified; or

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

c) qui est identique à la marque de commerce, au nom commercial ou à la dénomination sociale d’une personne morale existant ou qui, selon le surintendant, est à peu près identique à ceux-ci ou leur est similaire au point de prêter à confusion, sauf si, d’une part, la dénomination, la marque ou le nom sont en voie d’être changés ou la personne morale est en cours de dissolution et, d’autre part, le consentement de celle-ci à cet égard est signifié au surintendant selon les modalités qu’il peut exiger;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

except where the trade-mark or trade name is being changed or the body corporate is being dissolved or is changing its corporate name and consent to the use of the trade-mark, trade name or corporate name is signified to the Superintendent in such manner as the Superintendent may require;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

c) qui est identique à la marque de commerce, au nom commercial ou à la dénomination sociale d’une personne morale existant ou qui, selon le surintendant, est à peu près identique à celle-ci ou lui est similaire au point de prêter à confusion, sauf si, d’une part, la dénomination, la marque ou le nom est en voie d’être changé ou la personne morale est en cours de dissolution et, d’autre part, le consentement de celle-ci à cet égard est signifié au surintendant selon les modalités qu’il peut exiger;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

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http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

sans préjudice du point a), ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne et qu'il en est fait usage pour des produits ou services identiques ou similaires aux produits ou services pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, s'il existe un risque de confusion dans l’ esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

(b) without prejudice to point (a), the sign is identical, or similar to, the European Union trade mark and is used for goods or services which are identical with or similar to the goods or services for which the European Union trade mark is registered, if there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-02-24]

Il peut donc interdire à quiconque d’utiliser un signe identique, ou similaire au point d'entraîner un risque de confusion dans l'esprit du consommateur.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-10-21]

They may therefore prohibit anyone from using a sign which is identical or so similar as to lead to a risk of confusion in the consumer's mind.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-10-21]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-10-21]

Le point de contact de l'État membre de réaction et l'autorité compétente veillent à ce que les informations diffusées dans une réaction soient exactes et complètes et à ce qu’il n’y ait aucune confusion avec des produits de même type ou de même catégorie ou similaires disponibles sur le marché communautaire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-12-15]

The Contact Point of the reacting Member State together with the responsible authority ensure that all data provided in a reaction is accurate and complete and that there is no confusion with similar products of the same or similar category or type that are available on the EU market.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-12-15]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-12-15]

Le point de contact RAPEX de l'État membre de notification et l'autorité nationale compétente veillent à l'exactitude des informations diffusées par l'intermédiaire du système RAPEX, en particulier la description des risques et du produit, de façon à éviter toute confusion avec des produits similaires de la même catégorie ou du même type disponibles sur le marché communautaire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-12-15]

The RAPEX Contact Point of the notifying Member State and the national authority responsible ensure that the data provided through RAPEX, especially product and risk descriptions, are accurate so as to avoid any confusion with similar products of the same category or type that are available on the EU market.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-12-15]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-12-15]

D'un point de vue stratégique, il est préférable d'utiliser ici le terme "axes", qui est moins susceptible de prêter à confusion.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-10-01]

From a strategic point of view it is better and also less confusing to use here the term "axes".

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-10-01]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-10-01]

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Date index: 2023-03-19