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Sous-groupe sur les substances cancérogènes
Sous-groupe sur les substances tératogènes

Traduction de «Sous-groupe sur les substances tératogènes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Sous-groupe sur les substances tératogènes

Subgroup on Teratogenic Substances


Sous-groupe Substances hormonales dans le bétail, la volaille et leurs viandes

Subgroup on Hormonal substances in Cattle, Poultry and Meat thereof


Sous-groupe Substances médicamenteuses dans l'alimentation animale

Subgroup on Medicated Feedstuffs


Sous-groupe sur les substances cancérogènes

Subgroup on Carcinogenic substances


Évaluation du processus d'examen des limites d'exposition en milieu de travail suivant la recommandation du rapport du Sous-comité technique sur les limites d'exposition en milieu de travail remis au Groupe de travail sur la partie X (Substances dangereus

Evaluation of the Occupational Exposure Limits Review Process as Recommended in the Report of the Technical Subcommittee on Occupational Exposure Limits to the Working Group on Part X (Hazardous Substances) of the COSH Regulations
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas de quatre substances, qui relèvent du sous-groupe 2.2 de l'évaluation du groupe d'arômes (FGE) 19, à savoir le 2,6,6-triméthyl-1-cyclohexène-1-carboxaldéhyde (FL no 05.121), le formiate de myrtényle (FL no 09.272), le myrtényl-2-méthylbutyrate (FL no 09.899) et le myrtényl-3-méthylbutyrate (FL no 09.900), le délai du 31 décembre 2012 a été fixé sur la liste de l'Union pour la transmission des données scientifiques complémentaires requises.

In case of the following four substances belonging to chemical subgroup 2.2 of FGE.19: 2,6,6-trimethyl-1-cyclohexen-1-carboxaldehyde (FL No 05.121), myrtenyl formate (FL No 09.272), myrtenyl-2-methylbutyrate (FL No 09.899), and myrtenyl-3-methylbutyrate (FL No 09.900), the deadline of 31 December 2012 was established in the Union list for the submission of requested additional scientific data.


À cet effet, un sous-groupe du groupe d'experts de la Commission composé des autorités compétentes pour le règlement REACH et pour le règlement relatif à la classification et à l'étiquetage des substances chimiques (ci-après le «groupe d'experts») a été créé en 2011.

To this end, a sub-group of the Commission Expert Group consisting of Competent Authorities for the REACH and the classification and labelling of chemical substances Regulations (the Expert Group) was created in 2011.


À cet effet, un sous-groupe du groupe d'experts de la Commission composé des autorités compétentes pour le règlement REACH et pour le règlement relatif à la classification et à l'étiquetage des substances chimiques (ci-après le «groupe d'experts») a été créé en 2011.

To this end, a sub-group of the Commission Expert Group consisting of Competent Authorities for the REACH and the classification and labelling of chemical substances Regulations (the Expert Group) was created in 2011.


Le mélange «éther monoalkylique (C16-C18) du polyéthylène glycol (OE = 2-6)» (substance MCDA no 725) est un sous-groupe du mélange «éthers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d'alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés» (substance MCDA no 799). La LMS et d'autres restrictions fixées pour la substance MCDA no 799 sont fondées sur une évaluation scientifique plus récente (16).

The mixture ‘polyethyleneglycol (EO = 2-6) monoalkyl (C16-C18) ether’ (FCM No 725) is a subgroup of the mixture, ‘polyethyleneglycol (EO = 1-50) ethers of linear and branched primary (C8-C22) alcohols’ (FCM No 799.) The SML and other restrictions for FCM No 799 are based on a more recent scientific evaluation (16).


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Si la réponse primaire des anticorps est évaluée par comptage des CFP, il est permis de répartir les animaux en sous-groupes évalués à des jours différents, aux conditions suivantes: l'intervalle entre l'immunisation et le sacrifice d'un sous-groupe est défini de manière que les CFP soient comptés au moment du pic de la réponse; les sous-groupes contiennent le même nombre de descendants mâles et femelles issus de tous les groupes de dose, y compris les témoins; et les sous-groupes sont examinés à peu près au même âge postnatal. On continuera d'administrer la substance ...[+++]

If the primary antibody response is assayed by counting plaque-forming cells, it is permissible to evaluate subgroups of animals on separate days, provided that: subgroup immunisation and sacrifice are timed so that PFCs are counted at the peak of the response; that subgroups contain an equal number of male and female offspring from all dose groups, including controls; and that subgroups are evaluated at approximately the same postnatal age.Exposure to the test chemical will continue until the day before collecting spleens for the PFC response or serum for the ELISA assay.


Celles-ci tiennent compte des propriétés de la substance active et du produit phytopharmaceutique et des risques d’exposition encourus, directement ou indirectement, par plusieurs sous-groupes de la population (utilisateurs professionnels et non professionnels, personnes présentes sur les lieux, travailleurs, habitants, groupes vulnérables spécifiques ou consommateurs) en raison de la présence de cette substance dans des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, ...[+++]

The properties of the active substance and plant protection product, and the possibility of exposure of different population subgroups (professional or non-professional users, bystanders, workers, residents, specific vulnerable groups or consumers) directly or indirectly through food, feed, drinking water or the environment shall be taken into account.


Sous réserve de la disponibilité de méthodes d’analyse n’entraînant pas de coûts excessifs, le nombre maximal de substances ou groupes de substances que la Commission peut inclure sur la liste augmente d’une substance lors de chaque mise à jour de la liste conformément au paragraphe 2 du présent article, jusqu’à un maximum de quatorze substances.

Subject to the availability of methods of analysis not entailing excessive costs, the maximum number of substances or groups of substances that the Commission is allowed to include in the list shall increase by one at each update of the list in accordance with paragraph 2 of this Article, up to a maximum number of 14.


Toutefois, huit polluants relevant de la directive 86/280/CEE du Conseil du 12 juin 1986 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE , et appartenant au groupe de substances pour lesquelles les États membres devraient mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue d'atteindre un bon état chimique d'ici à 2015, sous réserve de ...[+++]

None the less, eight pollutants which fall under the scope of Council Directive 86/280/EEC of 12 June 1986 on limit values and quality objectives for discharges of certain dangerous substances included in List I of the Annex to Directive 76/464/EEC , and which form part of the group of substances for which Member States should implement measures with the aim of achieving good chemical status by 2015, subject to Articles 2 and 4 of Directive 2000/60/EC, were not included in the list of priority substances.


Le ‘système européen d'information sur les risques liés aux substances chimiques dégagées par les produits/articles de consommation’ et les projets ‘CHEMTest’ mettent au point des méthodes et des instruments pour réaliser de telles évaluations, en tenant compte du type de produit, de l'usage spécifique qui en est fait, du sous-groupe de consommateurs concerné, de la durée d'utilisation du produit, du type de contact, etc.[7] Les dé ...[+++]

The ‘European information system on risks from chemicals released from consumer products/articles’ and ‘CHEMTest’ projects develop methods and tools for such assessments, taking into account the type of product, the particular use, consumer subgroup, length of time of use, type of contact etc.[7] Expenditure adds up to about €3 million, including research on consumer perceptions of risks associated with chemicals.


En cas de découverte de substances ou de produits non autorisés ou de découverte de substances visées à l'annexe I, groupe A et groupe B 1 et 2 chez des personnes non autorisées, ces substances ou produits non autorisés doivent être placés sous contrôle officiel jusqu'à ce que les dispositions appropriées soient prises par l'autorité compétente, sans préjudice d'éventuelles sanctions à l'égard du ou des contrevenants.

Where unauthorized substances or products or substances listed in Group A and Group B (1) and (2) of Annex I are discovered in the possession of non-authorized persons, those unauthorized substances or products must be placed under official control until appropriate measures are taken by the competent authority, without prejudice to the possible imposition of penalties on the offender(s).




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Date index: 2021-02-17
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