Pour l'entité adjudicatrice ou le maître d'œuvre responsable de l'ensemble du projet de sous-système, les systèmes de gestion de la qualité assurent la conformité globale du sous-système avec le type décrit dans l'attestation d'examen de type et également avec les exigences de la STI.
For the contracting entity or the main contractor responsible for the whole subsystem project, the quality management systems shall ensure overall compliance of the subsystem with the type as described in the type-examination certificate and overall compliance of the subsystem with the requirements of the TSI.