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Convention HNS
Convention SNPD
Fonds SNPD
Polluant
SNPD
Substance dangereuse
Substance nocive
Substance nocive et dangereuse
Substance nocive et potentiellement dangereuse
Substance nocive ou potentiellement dangereuse
Substance polluante
Substance potentiellement dangereuse
Substance potentiellement nocive
Substances nocives et potentiellement dangereuses

Traduction de «Substance nocive ou potentiellement dangereuse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
substance nocive ou potentiellement dangereuse | SNPD

hazardous and noxious substances | HNS


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea, 2010


substance nocive et potentiellement dangereuse [ substance nocive et dangereuse | substance nocive ou potentiellement dangereuse ]

hazardous and noxious substance


Fonds international pour les substances nocives et potentiellement dangereuses | Fonds SNPD

International Hazardous and Noxious Substances Fund | HNS Fund [Abbr.]


substances nocives et potentiellement dangereuses | SNPD [Abbr.]

hazardous and noxious substances | HNS [Abbr.]


substance nocive et potentiellement dangereuse

hazardous and noxious substance | HNS


Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses [ Convention SNPD ]

International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea [ HNS Convention ]


Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversement par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir, phase II – Exigences s’appliquant à l’Arctique et aux substances nocives et potentiellement dangereuses à l’échelle nationale

A Review of Canada’s Ship-Source Spill Preparedness and Response: Setting the Course for the Future, Phase II – Requirements for the Arctic and for Hazardous and Noxious Substances Nationally


substance potentiellement dangereuse | substance potentiellement nocive

potentially harmful substance


polluant (1) | substance nocive (2) | substance polluante (3) | substance dangereuse (4)

pollutant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«substances nocives et potentiellement dangereuses», toute substance autre qu’un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l’homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu’à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts par la mer ou de gêner toutes autres utilisations légitimes de la mer, telles qu’elles ont été arrêtées par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives ...[+++]et potentiellement dangereuses de l’OMI;

‘hazardous and noxious substances’ means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000, of the IMO;


Le travail de l’Agence en matière de lutte contre la pollution, tel qu’il est défini dans ses plans d’action, comprend des activités dans les domaines de l’information, de la coopération et de la coordination, y compris en ce qui concerne la pollution marine causée par des substances nocives et potentiellement dangereuses.

The pollution response action of the Agency, as specified in its action plans, relates to activities in the fields of information, cooperation and coordination, including with regard to marine pollution caused by hazardous and noxious substances.


Le 12 juin 2007, le conseil d’administration a adopté un plan d’action pour la préparation et les interventions en cas de pollution par des substances nocives et potentiellement dangereuses.

On 12 June 2007, the Administrative Board adopted an Action Plan for Hazardous and Noxious Substances Pollution Preparedness and Response.


(b) "substances nocives et potentiellement dangereuses", toute substance autre qu'un hydrocarbure, y compris les agents de dispersion, qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 de l'Organisation maritime internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière d'incide ...[+++]

(b) ‘hazardous and noxious substances’ means any substance other than oil, including dispersants, which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000, of the International Maritime Organisation.;


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(b) "substances nocives et potentiellement dangereuses", toutes substances autres qu'un hydrocarbure qui, si elles sont introduites dans le milieu marin, risquent de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts par la mer ou de gêner toutes autres utilisations légitimes de la mer, telles qu'arrêtées par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives ...[+++]

(b) ‘hazardous and noxious substances’ means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.


«substances nocives et potentiellement dangereuses», toutes substances autres qu'un hydrocarbure qui, si elles sont introduites dans le milieu marin, risquent de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts par la mer ou de gêner toutes autres utilisations légitimes de la mer, telles qu'arrêtées par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives ...[+++]t potentiellement dangereuses de l'Organisation maritime internationale ;

'hazardous and noxious substances' means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000, of the International Maritime Organisation;


Par conséquent, la pollution marine provoquée par les installations pétrolières et gazières devrait être comprise comme la pollution provoquée par un hydrocarbure ou par toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances ...[+++]

Thus, marine pollution caused by oil and gas installations should be understood as pollution by oil or any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.


«substances nocives et potentiellement dangereuses», toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière d'incidents de pollution par substances nocives et potenti ...[+++]

‘hazardous and noxious substances’ means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.


"substances nocives et potentiellement dangereuses", toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière d'incidents de pollution par substances nocives et potenti ...[+++]

"hazardous and noxious substances" means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.


"substances nocives et potentiellement dangereuses", toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière d'incidents de pollution par substances nocives et potenti ...[+++]

"hazardous and noxious substances" means any substance other than oil which, if introduced into the marine environment, is likely to create hazards to human health, to harm living resources and marine life, to damage amenities or to interfere with other legitimate uses of the sea, as established by the Protocol on Preparedness, Response and Cooperation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.




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Substance nocive ou potentiellement dangereuse ->

Date index: 2022-01-09
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