Traduction de «Substance potentiellement nocive » (Français → Anglais) :

28. demande à la Commission et aux États membres de promouvoir le recyclage des nutriments (surtout le phosphate et l'azote) à partir de flux de déchets, sous réserve de recherches approfondies sur l'utilisation qui peut en être faite, du traitement adéquat des substances potentiellement nocives et de contrôles rigoureux ou, plus particulièrement, du recyclage au sens de l'utilisation en cascade après une utilisation thermique; souligne, dans ce cadre, que le lisier qui respecte les exigences de qualité de la législation sur les engrais et est destiné à être utilisé comme engrais n'est pas un déchet, même s'il a été fermenté préalableme ...[+++]nt dans une installation agricole de biogaz;

28. demande à la Commission et aux États membres de promouvoir le recyclage des nutriments (surtout le phosphate et l’azote) à partir de flux de déchets, sous réserve de recherches approfondies sur l’utilisation qui peut en être faite, du traitement adéquat des substances potentiellement nocives et de contrôles rigoureux ou, plus particulièrement, du recyclage au sens de l’utilisation en cascade après une utilisation thermique; souligne, dans ce cadre, que le lisier qui respecte les exigences de qualité de la législation sur les engrais et est destiné à être utilisé comme engrais n’est pas un déchet, même s’il a été fermenté préalableme ...[+++]nt dans une installation agricole de biogaz;

«substances nocives et potentiellement dangereuses», toute substance autre qu’un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l’homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu’à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts par la mer ou de gêner toutes autres utilisations légitimes de la mer, telles qu’elles ont été arrêtées par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses d ...[+++]e l’OMI.

Par conséquent, la pollution marine provoquée par les installations pétrolières et gazières devrait être comprise comme la pollution provoquée par un hydrocarbure ou par toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et ...[+++]potentiellement dangereuses.

Souvent, les consommateurs européens choisissent des produits biologiques parce qu'ils sont convaincus que ceux-ci sont produits sans l'utilisation de substances potentiellement nocives.

«substances nocives et potentiellement dangereuses», toute substance autre qu'un hydrocarbure qui, si elle est introduite dans le milieu marin, risque de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques ainsi qu'à la flore et à la faune marines, de porter atteinte aux agréments offerts ou de gêner toute autre utilisation légitime de la mer, telles qu'établies par le protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière d'incidents de pollution par substances nocives et potentiellement dangereuses.