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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Introduction des données des engagements
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Suite donnée aux rapports d'incidents
Suite donnée aux recommandations

Traduction de «Suite donnée aux rapports d'incidents » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
suite donnée aux rapports d'incidents

handling of reports


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Rapport d'incident relatif aux matériels médicaux par les établissements de santé, les professionnels de la médecine et les autres utilisateurs

Medical Device Problem Reporting by Health Care Facilities, Medical Professionals and other Device Users


suite donnée aux recommandations

implementation of the recommendations


Système de contrôle des engagements se rapportant aux affectations - Introduction des données des engagements [ Introduction des données des engagements ]

Allotment Commitment Control System - Commitment Input Transaction [ Commitment Input Transaction ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En octobre 2011, la Commission présentera un rapport sur la mise en œuvre et les effets de la directive relative au droit de suite[30]. Elle mène actuellement une consultation publique sur un vaste éventail de questions en rapport avec la mise en œuvre de cette directive, et notamment son incidence sur le marché unique, la compétitivité du marché de l'art moderne et contemporain de l'UE, l'effet de l'introduction du droit de suite ...[+++]

In October 2011, the Commission will report on the implementation and effects of the Resale Right Directive.[30] It is currently conducting a public consultation to address a wide range of questions relating to the implementation of this Directive, including: the impact of the Directive on the internal market, on the competitiveness of the EU market in modern and contemporary art, on the effect of the introduction of the resale right in those Member States that did not apply the resale right in national law prior to the entry into for ...[+++]


46. La compagnie signale immédiatement à l’Office tout incident lié à la construction, à l’exploitation ou à la cessation d’exploitation de l’usine de traitement et lui présente, dès que possible, le rapport d’incident préliminaire et, dès que possible par la suite, le rapport d’incident détaillé.

46. A company shall immediately notify the Board of any incident relating to the construction, operation or abandonment of its processing plant and shall submit to the Board a preliminary incident report as soon as practicable and a detailed incident report as soon as practicable.


52 (1) La compagnie doit signaler immédiatement à l’Office tout incident mettant en cause la construction, l’exploitation ou la cessation d’exploitation du pipeline et lui présenter, aussitôt que possible par la suite, les rapports d’incident préliminaire et détaillé.

52 (1) A company shall immediately notify the Board of any incident relating to the construction, operation or abandonment of its pipeline and shall submit a preliminary and detailed incident report to the Board as soon as is practicable.


De fait, selon le rapport de 2004 que j'ai en main, avec un délai d'intervention de 30 minutes de 8 heures à 16 heures et un délai de deux heures par la suite, le taux d'incidents qui surviennent durant cette période, du lundi au vendredi — c'est-à-dire la période que nous visons —, est de 17 p. 100, mais si nous appliquons, disons, la même plage que le Royaume-Uni — à savoir de 8 heures à 22 heures —, 74 p. 100 des incidents seraient ...[+++]

In fact, the 2004 report I have here says that with our 30-minute standby time from 8:00 a.m. to 4:00 p.m., and two hours, the number of incidents that occur during that period from Monday to Friday, which is our coverage, is 17%, but if you increase that to, let's say, the time we're talking about in the U.K. from 0800 to 2200 in fact 74% of the incidents would be covered.


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Le fait de pouvoir brosser ce tableau lui permet, s'il y a un déversement polluant, un incident relatif aux pêches ou une opération antidrogue en marche, d'obtenir les informations de ses contacts et de réagir en maintenant des Aurora ou des navires à la disposition de la GRC afin de donner une suite heureuse à l'incident ait une issue favorable.

Being able to build and maintain that picture allows him, if there's a pollution incident, a fisheries violation incident, or a drug operation going on, to get information from his contacts and then be reactive by putting in Auroras or ships to support the RCMP in bringing the incident to a successful conclusion.


Dans de telles circonstances, les autorités compétentes et les autorités chargées de la protection des données devraient coopérer et échanger des informations sur tous les aspects pertinents de la lutte contre les atteintes aux données à caractère personnel à la suite d'incidents.

In this context, competent authorities and data protection authorities should cooperate and exchange information on all relevant matters to tackle the personal data breaches resulting from incidents.


suit les évolutions pertinentes, dans la mesure où elles ont une incidence sur la protection des données à caractère personnel, notamment dans le domaine des technologies de l'information et de la communication.

monitor relevant developments insofar as they have an impact on the protection of personal data, in particular the development of information and communication technologies.


À la lumière de cette analyse, elle a demandé aux États membres de faire rapport sur «les législations nationales en vigueur conférant le caractère d’infraction pénale à l’utilisation de services qui font l’objet d’une exploitation liée à la traite des êtres humains; les personnes précisément incriminées; le fait d’envisager, ou non, l'incrimination de toutes les formes d’exploitation; le fait que la loi exige, ou non, de prouver la connaissance du fait que la personne est victime de la traite et comment cela influence l’applicabil ...[+++]

In view of the analysis, the Commission asked Member States to report on "Existing national law establishing as a criminal offence the use of services which are the objects of exploitation of trafficking in human beings; who is precisely criminalised; if criminalisation for all forms of exploitation is envisaged; if legislation requires proving the element of knowledge that the person is a victim of trafficking and how it impacts the applicability of the legislation; what measures were taken to ensure that the public is aware of the law to ensure better implementation; available statistical data on prosecutions and convictions and h ...[+++]


En ce qui concerne l’action prioritaire c), la collecte des données supplémentaires indispensables à la fourniture de services d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière nécessite des investissements de départ (exemple: capteurs, systèmes CCTV, stations météorologiques, rapports relatifs au 112 ou rapports utilisateurs, données provenant de prestataires privés/véhicules en déplacement) et engendrera par la suite des coûts d’entreti ...[+++]

Regarding priority action (c), the collection of additional data necessary for the provision of the road-safety related traffic information service requires initial investments (e.g. for sensors, CCTV, weather stations, 112 reports or user reports, private providers / floating car data) and will generate subsequent costs for maintenance, operation and replacement.


Les principes de base proposés sont les suivants : - obligation de mener une enquête sur tout accident ou incident grave, et sur certains incidents dans l'aviation civile ayant pour seul objectif d'empêcher qu'il ne se reproduisent ; - séparation claire entre l'enquête judiciaire (destinée à établir les responsabilités) et l'enquête technique, et renforcement du statut de cette dernière ; - permanence et indépendance des organismes ou entités chargés de l'enquête ; - obligation pour les organismes ou entités de rendre public un rapport d'enquête dans les ...[+++]

The basic principles proposed are as follows : - obligation to carry out an investigation into every accident or serious incident, and into certain incidents in civil aviation, with the sole purpose of preventing their recurrence; - clear separation between the judicial investigation (intended to establish liabilities) and the technical investigation, and strengthening the status of the latter; - permanence and independence of the organizations or bodies carrying out the investigation; - obligation for the organizations or bodies to publish an investigation report as soon a ...[+++]




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Suite donnée aux rapports d'incidents ->

Date index: 2024-02-10
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