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. Pour chaque système de règlement des opérations sur titres qu'il exploite, le DCT conserve des enregistr
ements et tient une comptabilité qui lui permettent de distinguer immédiatemen
t et à tout moment, dans les comptes ouverts auprès de lui, les titres d'un participant de ceux d'un autre participant et,
le cas échéant, des avoirs du DCT lui-même ...[+++].
1. For each securities settlement system it operates, a CSD shall keep records and accounts that shall enable it, at any time and without delay, to segregate in the accounts with the CSD, the securities of a participant from those of any other participant and, if applicable, from the CSD's own assets.