Au cours de l'année 2001, les services de la Commission ont adopté quarante-quatre programmes transfrontaliers (sur un total de cinquante-trois), huit programmes transnationaux (sur un total de treize) et deux programmes interrégionaux (sur un total de quatre).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

During 2001, the Commission adopted 44 cross-border programmes (out of 53), 8 transnational programmes (out of 13) and two interregional programmes (out of four).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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Ce système à «trois niveaux» est problématique, tant pour les autorités de surveillance du marché que pour les opérateurs économiques, et a été pointé du doigt par le Parlement européen.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

This ‘3-tier’ system causes problems for market surveillance authorities and economic operators alike and was expressly targeted for criticism by the European Parliament.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Parmi les points méritant d'être approfondis figurent la mise en œuvre d'un modèle de trois-huit pour le bureau SIRENE, le renforcement de la formation des utilisateurs finaux en ce qui concerne l'utilisation de l'alphabet latin, et la réduction au minimum des interventions manuelles au sein du bureau SIRENE.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-06-06]

Among the issues that needed further attention are: implementing a three shift model for the SIRENE bureau; providing more training for end users regarding the use of Latin characters; minimizing manual interventions in the SIRENE Bureau.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-06-06]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2011-06-06]

À l'heure actuelle, le système comprend trois catégories de ressources propres:

https://eur-lex.europa.eu/summ (...) (...) [HTML] [2010-11-01]

At present, the system is divided into three main categories of own resources:

https://eur-lex.europa.eu/summ (...) (...) [HTML] [2010-11-01]

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Les données concernées ayant un caractère personnel et étant, dès lors, sensibles, il y a lieu de faire en sorte que l'accès au système d'information des douanes soit transparent, conforme aux dispositions applicables à des systèmes d'information similaires et compatible avec le système à trois piliers et un éventuel système sans pilier.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-11-22]

Given that the data concerned are personal, and thus sensitive, steps must be taken to ensure that access to the customs information system is transparent, in compliance with similar information system regulations and consistent within the three-pillar as well as a possible non-pillar system.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-11-22]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-11-22]

À ces fins, le processus de Bologne prévoit trois domaines d'action prioritaires: l'introduction d'un "système à trois cycles" (licence/maîtrise/doctorat), une garantie de qualité, et la reconnaissance des qualifications et des périodes d'étude.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-21]

To these ends, the Bologna process envisages three priority areas for action: the introduction of the "three-cycle system" (bachelor/master/doctorate), quality assurance, and recognition of qualifications and periods of study.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-21]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-09-21]

9. invite la Commission et les États membres à inclure une perspective d'égalité entre les femmes et les hommes en ce qui concerne les aspects liés à la santé et à la sécurité, en accordant une attention particulière aux femmes enceintes et allaitantes ainsi qu'aux professions exercées majoritairement par des femmes et en renforçant les recherches concernant les conséquences liées au travail à long terme sur écran, celles des lésions dues au travail répétitif chez les femmes ainsi que l'étiologie des lésions du dos chez les auxiliaires de vie; demande que la Commission réalise une évaluation de l'incidence du système des trois-huit sur la santé des fe ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-09-06]

9. Calls on the Commission and the Member States to include gender perspectives on health and safety aspects, with special attention to pregnant women and breast feeding mothers and women-dominated jobs and, consequently, for more research into the effects of long-term visual display unit screen use, the incidence of repetitive strain injury amongst women and the aetiology of back injuries among carers; requests that the Commission make an evaluation of the consequences of three-shift work for women's health;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-09-06]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2005-09-06]

C’est pour cela que nous proposons de passer d’un système à cinq fenêtres, qui est le système actuel, à un système à trois fenêtres.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-10-13]

This is why we propose moving from a five-pillar system, which is what we have at present, to a three-pillar system.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-10-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2004-10-13]

Dans le cas d'un système centralisé, trois options principales peuvent être examinées plus en détail:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1999-04-30]

In the case of a centralised system, three main options require further evaluation:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1999-04-30]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [1999-04-30]

Pour ce qui est des obligations légales spécifiques, un État membre [24] a instauré un système à trois niveaux selon l'intensité du préjudice que peut causer le contenu.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1998-09-23]

As concerns the specific legal requirements one Member State [24] has introduced a system of three levels according to the intensity of the harm of the contents.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [1998-09-23]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [1998-09-23]

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Date index: 2023-11-19