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Directeur général adjoint
Directrice de l'exploitation
Directrice générale adjointe
GSM
Général
Générale
Inspecteur à l'inspection générale
Système ciblé de TA
Système ciblé de traduction automatique
Système de TA
Système de traduction automatique
Système de ventilation au travers du tas
Système de ventilation à travers la pile
Système global de communications mobiles
Système global pour les communications mobiles
Système général d'imposition
Système général d'impôt
Système général de TA
Système général de communications mobiles
Système général de traduction automatique

Traduction de «Système général de TA » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système général de traduction automatique | système général de TA

general machine translation system | general MT system


système ciblé de traduction automatique | système ciblé de TA

dedicated machine translation system | dedicated MT system


système général d'imposition | système général d'impôt

general system of taxation


système général de communications mobiles | système global de communications mobiles | Système global pour les communications mobiles | GSM [Abbr.]

global system for mobile communications | GSM [Abbr.]


inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale

national infrastructure examining inspector | planning inspector | government planning inspector | planning and development surveyor


programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des systèmes télématiques d'intérêt général

specific programme of research and technological development in the field of telematic systems in areas of general interest


générale | général | général/générale

general | lieutenant general | army general | general military


directeur général adjoint | directrice de l'exploitation | directeur général adjoint/directrice générale adjointe | directrice générale adjointe

acting general manager | chief operations officer | chief operating officer | company deputy chief executive officer


système de traduction automatique | système de TA

machine translation system | Mt system


système de ventilation au travers du tas [ système de ventilation à travers la pile ]

through-the-pile ventilation system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne l'argument selon lequel le champ d'application de la BesAR et les différences de traitement sont justifiés par la nature et l'économie générale du système, il y a lieu de rappeler qu'«une mesure portant exception à l'application du système fiscal général peut être justifiée si cette mesure résulte directement des principes fondateurs ou directeurs dudit système fiscal.

Concerning the argument that the scope of the BesAR and the differentiations are justified by the nature and general scheme of the system, it should be recalled that ‘a measure which creates an exception to the application of the general tax system may be justified if it results directly from the basic or guiding principles of that tax system.


103. note avec satisfaction les améliorations dans le secteur informatique depuis 2010 qui ont permis une plus grande capacité à gérer les aspects clés en interne, le processus d'internalisation des activités, la mise en place d'organes clés de gouvernement d'entreprise (le comité pour la stratégie d'innovation dans les TIC et le comité de pilotage pour l'innovation dans les TIC), la mise en place de la fonction de planification TI et du système de compte-rendu sur le statut des projets de développement TI ainsi que le développement d'une méthode de planification à court terme transparente; se félicite du recours massif aux indicateurs ...[+++]

103. Notes with satisfaction the improvements in the IT sector from 2010 onwards resulting in: greater capacity to manage key aspects ‘in house’, the process of internalisation of activities, the establishment of key corporate governance organs (Committee on ICT Innovation Strategy and Steering Committee for ICT Innovation), the setting-up of the IT planning function and of the reporting system on the status of IT development projects and the development of a transparent short-term planning methodology; welcomes the extensive use of performance indicators by this DG; expresses its disquiet at the growing risk of illicit access to, and ...[+++]


43. demande une nouvelle fois au Secrétaire général de présenter, d'ici au 30 juin 2012, des propositions relatives à un système de signature plus efficace, sûr et résistant à la fraude (en se penchant notamment sur la question des horaires d'ouverture du système de signature), et en particulier à un éventuel futur système de signature électronique pour les députés, aussi bien pour la signature de documents (comme les amendements) que pour l'enregistrement de leur présence par signature numérique, même s'il est conscient que une incid ...[+++]

43. Reiterates its request to the Secretary General to come forward, by 30 June 2012, with proposals for a more effective, secure and fraudproof signing system (including an examination of the opening hours for signing), and in particular for a possible future electronic signing system for Members both for signing documents (such as amendments) and for recording their presence by digital signature, even though it is aware that only minimal impact is to be expected in terms of costs or savings;


28. estime que le fait d'introduire dans la législation de premier niveau des dispositions de principe concernant les systèmes de gestion des risques contribuera à assurer la stabilité financière et la convergence des pratiques de surveillance; attend, dès lors, de la Commission, une fois que le travail législatif de révision d'OPCVM III aura été achevé, qu'elle dresse une liste de critères de principe encadrant l'usage des systèmes de gestion des risques, en gardant à l'esprit le fait que ces systèmes doivent correspondre au profil individuel des risques de chaque fonds; invite la Commission à examiner si les sociétés de gestion devra ...[+++]

28. Believes that introducing principle-based provisions on risk management systems at Level 1 will help ensure financial stability and convergence in supervisory practices; expects the Commission therefore, once the legislative work on the evised UCITS III is completed, to draw up a list of principle-based criteria for the use of risk management systems, bearing in mind that such systems should correspond to the individual risk profile of each fund; calls on the Commission to examine whether management companies should be obliged t ...[+++]


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(3 ter) "système de paiement ouvert": un système de paiement dans lequel le payeur et le payé ont généralement des prestataires de services de paiement différents qui exercent leur activité dans le cadre du même système de paiement, ou, dans le cas d'une carte de débit et de crédit et d'opérations similaires, un système de paiement dans lequel le payeur et le payé ont généralement des prestataires de services de paiement différents exerçant l'un et l'a ...[+++]

(3b)‘open payment system’ means a payment system where the payer and the payee generally have different payment service providers, both operating within the same payment system, or, in the case of debit and credit card and similar transactions, a payment system where the payer and payee generally have different payment service providers operating within the payment system which are directly contractually linked with other providers in the system and not just with a central licensing party, and which may, in turn, be linked to other providers under the payment system’s rules through an agreement with a provider operating in the payment sy ...[+++]


Pour calculer l'exigence de fonds propres correspondant au risque général lié aux titres de créance négociés, les autorités compétentes peuvent, de manière générale ou à titre individuel, permettre aux établissements d'utiliser un système qui reflète la duration, au lieu d'appliquer le système décrit aux points 17 à 25, à condition que les établissements utilisent ce système sur une base continue.

The competent authorities may allow institutions in general or on an individual basis to use a system for calculating the capital requirement for the general risk on traded debt instruments which reflects duration, instead of the system set out in points 17 to 25, provided that the institution does so on a consistent basis.


39. reconnaît que la Commission n'a pas ménagé ses efforts pour veiller au passage d'un système de contrôle centralisé à un système décentralisé (entendu au sens d'autocontrôle de l'administration), ce qui s'est notamment traduit par le transfert de plus de deux cents postes de la Direction générale Finances vers, d'une part, d'autres directions générales, dans le but de renforcer le système de contrôle interne de ces dernières, et, de l'autre, le nouveau service d'audit interne;

39. Acknowledges that the Commission has worked hard to ensure the transition from a centralised to a decentralised control system (i.e. the Administration controlling itself), involving, inter alia, the transfer of more than 200 posts from DG Financial Control to, in some cases, other directorates-general, with a view to strengthening their internal control systems, and, in others, for the new internal audit function;


(2) Il convient d'étendre au système général initial le concept de formation réglementée, introduit par la directive 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE(5) (les deux directives sont ci-après dénommées "directives relatives au système général"), et de le fonder sur les mêmes principes en le dotant des même règles. Il devrait appartenir à chaque État membre de choisir les moyens de définir les professions faisant l'objet d'une formation réglementée.

(2) The concept of regulated education and training, introduced by Council Directive 92/51/EEC of 18 June 1992 on a second general system for the recognition of professional education and training to supplement Directive 89/48/EEC(5) (both Directives being hereinafter referred to as the "general system Directives"), should be extended to the initial general system and should be based on the same principles by applying to it the same rules; it should be left to the individual Member States to choose the means of defining professions covered by regulated education and training.


De manière plus générale, la plupart des migrations d'enseignants et d'ingénieurs relèvent du système général dans son ensemble. Un important pas en avant aura été franchi lorsque la directive 1999/42/CE [5] instituant un troisième système général aura été transposée en 2001.

A major further step forward will be taken when the Third General System Directive - Directive 99/42/EEC [5] - has been implemented in 2001.


IV. Surveillance de la situation épidémiologique dans la CommunautéConsidérant les importants travaux déjà réalisés en vue de l'amélioration du système général de collecte des données épidémiologiques, et notamment les conclusions du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, des 15 décembre 1988 et 16 mai 1989 (1), les États membres et la Commission sont invités, pour ce qui les concerne, à:- poursuivre l'amélioration du système général de collecte ...[+++]

IV. Monitoring of the epidemiological situation in the CommunityIn the light of the considerable work already done to improve the general system for gathering epidemiological data, and notably the conclusions of the Council and the Ministers for Health meeting within the Council on 15 December 1988 and 16 May 1989 (1), the Member States and the Commission are requested, each as far as it is concerned, to:- continue improving the general system for gathering epidemiological data, and particularly national monitoring systems,-forward regularly to the Europ ...[+++]


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