système de fixation du coût à la série | fixation du coût à la série | système de coût de revient à la série | coût de revient à la série

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operation costing

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Afin d’obtenir la réception CE par type d’un véhicule équipé d’un système moteur réceptionné en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien ou la réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien, le constructeur doit assurer la conformité aux prescriptions de montage énoncées à la section 4 de l’annexe I et, dans le cas des véhicules bicarburant, aux prescriptions de montage supplémentaires de la section 6 de l’annexe XVIII.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

In order to receive an EC type-approval of a vehicle with an approved engine system with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information, or an EC type-approval of a vehicle with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information the manufacturer shall ensure compliance with the installation requirements set out in Section 4 of Annex I and, in the case of dual-fuel vehicles, with the additional installation requirements set out in Section 6 of Annex XVIII.

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Règlement (UE) n 458/2011 de la Commission du 12 mai 2011 portant prescriptions pour la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques en ce qui concerne le montage de leurs pneumatiques et mettant en œuvre le règlement (CE) n 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 124 du 13.5.2011, p. 11-20)

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Commission Regulation (EU) No 458/2011 of 12 May 2011 concerning type–approval requirements for motor vehicles and their trailers with regard to the installation of their tyres and implementing Regulation (EC) No 661/2009 of the European Parliament and of the Council concerning type–approval requirements for the general safety of motor vehicles, their trailers and systems, components and separate technical units intended therefor (OJ L 124, 13.5.2011, pp. 11-20)

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Le système d’adaptation au GPL monté sur le véhicule, selon les indications du manuel de montage mentionné ci-dessus, doit satisfaire aux prescriptions de montage du règlement no 67, série 01 d’amendements.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-09]

The LPG retrofit system installed in the vehicle, in a proper way as defined in the above installation manual, shall comply with the installation requirements of Regulation No 67, 01 series of amendments.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-09]

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Un système spécial d’adaptation au GPL d’un type homologué peut se composer de plusieurs éléments classés et homologués conformément au règlement no 67, série 01 d’amendements, première partie, et au manuel correspondant de montage sur le véhicule.

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Specific LPG retrofit system of an approved type may consist of several components as classified and approved according to Regulation No 67, 01 series of amendments, Part I and the specific vehicle instruction manual.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-09]

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3. Aux fins du paragraphe 2, un montage ou une série de montages est considéré comme non authentique dans la mesure où ce montage ou cette série de montages n'est pas mis en place pour des motifs commerciaux valables qui reflètent la réalité économique.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-11-29]

3. For the purposes of paragraph 2, an arrangement or a series of arrangements shall be regarded as not genuine to the extent that they are not put into place for valid commercial reasons which reflect economic reality.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-11-29]

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2. Les États membres n'accordent pas les avantages de la présente directive à un montage ou à une série de montages qui, ayant été mis en place pour obtenir, à titre d'objectif principal ou au titre d'un des objectifs principaux, un avantage fiscal allant à l'encontre de l'objet ou de la finalité de la présente directive, n'est pas authentique compte tenu de l'ensemble des faits et circonstances pertinents.

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2. Member States shall not grant the benefits of this Directive to an arrangement or a series of arrangements which, having been put into place for the main purpose or one of the main purposes of obtaining a tax advantage that defeats the object or purpose of this Directive, are not genuine having regard to all relevant facts and circumstances.

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Quant à la réforme du système carcéral, une première série de mesures a été prise pour mettre en place un système de peines de substitution, mais les effets de ces mesures dans la pratique ont été limités.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-31]

Regarding prison system reform, initial steps were taken to introduce a system of alternative sanctions however the practical effects of these measures have been limited.

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Ces instructions de montage contiennent les prescriptions d’installation spécifiques, y compris les modes de fixation s’appliquant aux véhicules pour lesquels le système a été réceptionné, permettant le montage des composants réceptionnés sur ces véhicules dans le respect des dispositions applicables de l’annexe I, section 6.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-01-13]

The assembly instructions shall contain specific installation prescriptions, including fixing modes for the vehicles for which the unit has been approved, to enable the approved components to be mounted on that vehicle in a manner that complies with the relevant provisions of Section 6 of Annex I.

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Toutefois, les agendas politiques du SIS II et du VIS sont aujourd'hui sensiblement différents: si le nouveau SIS a déjà fait l'objet d'une décision sur le financement communautaire et la responsabilité du développement du système, qui prévoit une série de fonctionnalités essentielles pour entamer la mise en oeuvre, le VIS n'en est qu'à ses débuts.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-12-31]

However, the political agendas of SIS II and VIS to date differ substantially: while for the new SIS there has already been a decision on the Community financing and responsibility for the development of the system with a set of core functionalities agreed to start implementation, VIS is starting from scratch.

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Pour y parvenir, il faudra élargir l'éventail des domaines de recherche, stimuler la volonté d'engager des investissements à risque et passer d'un système d'essais par séries à un système d'essais parallèles des vaccins dont l'autorisation est demandée.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-12-31]

Progress will require expansion of the research portfolio, greater willingness to support risk investments, and a move from serial to parallel testing of candidate products.

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