Tout navire à propulsion mécanique d’une longueur supérieure à 20 mètres doit utiliser un dispositif de séparation du trafic et le système d’organisation du trafic qui lui est associé, s’il y a lieu, par lesquels il peut se rendre à destination en toute sécurité, qui sont adoptés par l’Organisation en tant que recommandations, qui sont en vigueur et qui figurent dans la publication intitulée Organisation du trafic maritime, avec ses modifications successives.
A power-driven vessel of more than 20 metres in length shall use a traffic separation scheme and the associated routing system, if any, by which it can safely proceed to its destination, that are adopted by the Organization as recommendations and that are in force and described in the publication Ships’ Routeing, as amended from time to time.
