«service aérien non-régulier programmé », une série de vols un vol qui ne remplit pas toutes les conditions de l'article 2, point 16, du règlement (CE) n° 1008/2008, mais qui s'opère avec une régularité ou une fréquence telle qu'il fait partie d'une série systématique évidente ; [Am. 75]
'programmed non-scheduled air service' shall mean a series of flights flight which do does not meet all the conditions of Article 2(16) of Regulation (EC) No 1008/2008, but which operate so regularly or frequently that they constitute a recognisably systematic series ; [Am. 75]