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Cigare
Cigarette
Cigarette de tabac noir
Cigarettes de tabac blond
Cigarillo
Industrie du tabac
TVA pour les cigarettes et autres produits de tabac
Tabac pour cigarettes exotique
Tabac à cigarette
Tabac à cigarettes
Tabac à cigarettes en feuilles
Tabac à cigarettes exotique

Traduction de «Tabac à cigarettes exotique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tabac pour cigarettes exotique | tabac à cigarettes exotique

shag








industrie du tabac [ cigare | cigarette | cigarillo ]

tobacco industry [ cigar | cigarette | cigarillo | Tobacco trade(STW) ]




taxe sur la valeur ajoutée pour les cigarettes et autres produits de tabac | TVA pour les cigarettes et autres produits de tabac

value-added tax on tobacco products






Demande de ristourne de la taxe d'accise fédérale imposée sur les cigarettes et bâtonnets de tabac vendus à l'î.P.É.

Application for Federal Excise Tax Rebate on Cigarettes and Tobacco Sticks Sold in Prince Edward Island
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
7 (1) Nul ne peut exposer, dans un établissement de vente au détail, de bidis, cigarettes, kreteks, bâtonnets de tabac, petits cigares, tabac à cigarettes, tubes, papiers ou filtres à cigarettes si l’un ou l’autre des termes « léger » ou « doux » figure sur le produit du tabac en cause.

7 (1) A person must not display, at retail, a bidi, cigarette, kretek, little cigar or tobacco stick or cigarette tobacco, cigarette papers, tubes or filters if the term “light” or “mild” is displayed on the tobacco product.


3 (1) Nul ne peut faire la promotion de bidis, cigarettes, kreteks, bâtonnets de tabac, petits cigares, tabac à cigarettes, tubes, papiers ou filtres à cigarettes, si l’un ou l’autre des termes « léger » ou « doux » figure sur le produit du tabac en cause, ni en faire la promotion par l’apposition sur celui-ci de l’un ou l’autre terme.

3 (1) A person must not promote a bidi, cigarette, kretek, little cigar or tobacco stick or cigarette tobacco, cigarette papers, tubes or filters if the tobacco product displays the term “light” or “mild” or promote such a tobacco product by affixing to it the term “light” or “mild”.


En ce qui concerne les ventes et les constituants toxiques, on propose aussi d'élargir les exigences actuelles en matière de déclaration de façon à inclure toutes les classes de produits du tabac, y compris les cigarettes, le tabac à cigarette, le tabac à pipe, les cigares, les tabacs sans fumée, le tabac à clou de girofle, et les bidis, ces cigarettes indiennes roulées à la main.

Regarding sales and toxic components, it also proposed to extend current disclosure requirements to include all categories of tobacco products, including cigarettes, cigarette tobacco, pipe tobacco, cigars, smokeless tobacco, clove tobacco and the hand-rolled Indian cigarettes called bidis.


Denis Choinière, directeur, Bureau de la réglementation et conformité du tabac, Santé Canada : Tout d'abord, clarifions aux fins de la discussion que le type de cigarettes principalement vendu au Canada est une cigarette faite de tabac jaune — ce qu'on appelle « flue-cure » en anglais — et ces ventes comptent pour 99,2 p. 100. Le tabac des cigarettes faites de tabac mélangé, donc qu'on appelle de style américain qui sont faites d'un mélange de tabac jaune, « flue-cured » et de tabac Burley qu'on fait sécher à l'air ne représentent que ...[+++]

Denis Choinière, Director, Office of Regulations and Compliance, Health Canada: First of all, I want to clarify for the purposes of this discussion that the type of cigarettes mainly sold in Canada are made from flue-cured tobacco, and they account for 99.2 per cent of sales. Cigarettes that contain a tobacco blend, thus referred to as American style, are made from a blend of flue-cured tobacco and air-cured Burley tobacco, and they account for only 0.8 per cent of sales.


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Afin d’assurer que la présente directive soit pleinement opérationnelle et afin de l’adapter à l’évolution des techniques, de la science et du contexte international en matière de fabrication, de consommation et de réglementation du tabac, le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne devrait être délégué à la Commission afin qu’elle puisse adopter et adapter les niveaux d’émissions maximaux et les méthodes de mesure de ces émissions, établir les niveaux maximaux des ...[+++]

In order to ensure that this Directive is fully operational and to adapt it to technical, scientific and international developments in tobacco manufacture, consumption and regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of adopting and adapting maximum emission levels and methods for measuring those emissions, setting maximum levels for additives that result in a characterising flavour or that increase toxicity or addictiveness, withdrawing certain exemptions granted to tobacco products other than cigarettes ...[+++]


En vue de garantir une fiscalité uniforme et équitable, une définition des cigarettes, cigares et cigarillos ainsi que des autres tabacs à fumer devrait être prévue de sorte que, aux fins de l’application des accises, les rouleaux de tabac qui, en raison de leur longueur peuvent être considérés comme deux cigarettes ou plus, soient traités comme tels, qu’un type de cigare ressemblant à de nombreux égards à une cigarette soit traité comme une cigarette, que le tabac à fumer ressemblant à de nombreux égards au tabac fine coupe destiné à ...[+++]

In the interests of uniform and fair taxation, a definition of cigarettes, cigars and cigarillos and of other smoking tobacco should be laid down so that, respectively, rolls of tobacco which according to their length can be considered as two cigarettes or more are treated as two cigarettes or more for excise purposes, a type of cigar which is similar in many respects to a cigarette is treated as a cigarette for excise purposes, sm ...[+++]


En outre, les États membres peuvent considérer comme tabac fine coupe destiné à rouler les cigarettes, le tabac à fumer pour lequel plus de 25 % en poids des particules de tabac présente une largeur de coupe supérieure à 1,5 millimètre et qui a été vendu ou destiné à être vendu pour rouler les cigarettes.

Member States may also deem smoking tobacco in which more than 25 % by weight of the tobacco particles have a cut width of 1,5 millimetre or more and which was sold or intended to be sold for the rolling of cigarettes to be fine-cut tobacco for the rolling of cigarettes.


En vue de garantir une fiscalité uniforme et équitable, la définition des cigarettes, cigares et cigarillos ainsi que des autres tabacs à fumer devrait être adaptée de sorte que, aux fins de l'application des accises, les rouleaux de tabac qui, en raison de leur longueur peuvent être considérés comme deux cigarettes ou plus, soient traités comme tels, qu'un type de cigare ressemblant à de nombreux égards à une cigarette soit traité comme une cigarette, que le tabac à fumer ressemblant à de nombreux égards au tabac fine coupe destiné à ...[+++]

In the interests of uniform and fair taxation, the definition of cigarettes, cigars and cigarillos and of other smoking tobacco should be adapted so that, respectively, rolls of tobacco which according to their length can be considered as two cigarettes or more are treated as two cigarettes or more for excise purposes; a type of cigar which is similar in many respects to a cigarette is treated as a cigarette for excise purposes; ...[+++]


Le groupe fabrique et vend toute une gamme de produits du tabac, dont les marques de cigarettes Superkings, Lambert and Butler, Embassy, John Player Special, Regal et Richmond, le tabac pour cigarettes à rouler Drum et le papier à cigarettes Rizla.

Imperial Tobacco manufactures and sells a range of tobacco products, including Superkings, Lambert and Butler, Embassy, John Player Special, Regal and Richmond cigarette brands, Drum "roll-your-own" tobacco and Rizla cigarette papers.


5. Les États membres peuvent percevoir sur les cigarettes et sur le tabac fine coupe destiné à rouler les cigarettes une accise minimale, à condition que celle-ci n'ait pas pour effet de porter la charge fiscale totale à plus de 90 % de la charge fiscale totale respectivement appliquée aux cigarettes appartenant à la classe de prix la plus demandée ainsi qu'aux tabacs fine coupe de la classe de prix la plus demandée, destinés à rouler les cigarettes.

5. Member States may levy a minimum excise duty on cigarettes and on fine-cut tobacco for the rolling of cigarettes, provided that this does not have the effect of raising the total tax to more than 90 % of the total tax on the most popular price category of cigarettes or the most popular price category of fine-cut tobacco for the rolling of cigarettes respectively.




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Tabac à cigarettes exotique ->

Date index: 2022-12-22
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