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Automobile
Circulation
Circulation automobile
Circulation des véhicules
Circulation routière
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Impôt sur les véhicules à moteur
Inclut les deux-roues
Taxe de circulation
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Véhicule automobile

Traduction de «Taxe de circulation sur les véhicules automobiles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


automobile [Convention sur la circulation routière, 1968] | véhicule automobile [inclut les deux-roues]

motor vehicle [Convention on Road Traffic, 1968]


taxe sur les véhicules [ impôt sur les véhicules à moteur | taxe de circulation ]

vehicle tax [ road fund licence | road fund tax | road tax | tax on motor vehicles | vehicle excise duty ]


Personne blessée dans une collision entre une automobile et un véhicule à moteur à deux ou trois roues (dans la circulation)

Person injured in collision between car and two- or three-wheeled motor vehicle (traffic)


Occupant, d'une automobile, blessé dans une collision avec des véhicules à moteur, autres et sans précision, dans un accident de la circulation

Unspecified car occupant injured in collision with other and unspecified motor vehicles in traffic accident


Occupant, d'une automobile, blessé dans une collision avec des véhicules à moteur, autres et sans précision, dans un accident en dehors de la circulation

Unspecified car occupant injured in collision with other and unspecified motor vehicles in nontraffic accident


circulation routière [ circulation | circulation automobile | circulation des véhicules ]

traffic [ tfc | vehicular traffic ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les autres affaires portent sur une interdiction des importations de porcs et de produits à base de porc, sur les droits excessifs institués sur les importations de papier et d'autres produits, et sur une taxe de recyclage sur les véhicules automobiles.

The other cases concern an import ban on pigs and pork products, excess tariffs on imports of paper and other products, and a recycling fee on cars.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Affaire C-249/15: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Østre Landsret — Danemark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell / Skatteministeriet (Renvoi préjudiciel — Article 56 TFUE — Libre prestation des services — Restrictions — Véhicule automobile pris en crédit-bail par un résident d’un État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre — Taxe ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Case C-249/15: Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Østre Landsret — Denmark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell v Skatteministeriet (References for a preliminary ruling — Article 56 TFEU — Freedom to provide services — Restrictions — Motor vehicle leased by a resident of one Member State from a leasing comp ...[+++]


Affaire C-249/15: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Østre Landsret — Danemark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell / Skatteministeriet (Renvoi préjudiciel — Article 56 TFUE — Libre prestation des services — Restrictions — Véhicule automobile pris en crédit-bail par un résident d’un État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre — Taxe d’immatriculation c ...[+++]

Case C-249/15: Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Østre Landsret — Denmark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell v Skatteministeriet (References for a preliminary ruling — Article 56 TFEU — Freedom to provide services — Restrictions — Motor vehicle leased by a resident of one Member State from a leasing company established in another Member State — Registration tax calculated ...[+++]


M Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a déclaré à ce propos: «Les ceintures de sécurité et les airbags protègent des vies au quotidien et sont des composants essentiels de tous les véhicules automobiles circulant dans l'Union européenne.

Commissioner Margrethe Vestager, in charge of competition policy said:“Seatbelts and airbags protect lives every day and are essential in all cars in the EU.


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Cependant, en Slovaquie, nous n’appliquons pas de taxe d’immatriculation ni de taxe de circulation annuelle aux véhicules particuliers.

In Slovakia, however, we do not apply registration fees or annual operating taxes to passenger vehicles.


La directive est d’application pour les poids lourds d’au moins 12 tonnes, mais les États membres sont libres d’appliquer également des taxes de circulation pour les véhicules de moins de 12 tonnes.

The Directive applied for heavy goods vehicles of at least 12 tonnes mass but Member States were free to apply road charges also for vehicles below 12 tonnes mass.


8. souligne qu'il est également important de recourir à des instruments du marché pour promouvoir les véhicules économes en carburant et peu polluants, tels que des exonérations fiscales, une réforme des taxes sur les véhicules automobiles qui tienne compte des émissions polluantes et de l'efficacité du point de vue de la consommation de carburant, des incitations à la mise hors circulation des véhicules les plus polluants et à l'a ...[+++]

8. Maintains that market-based instruments should likewise be employed to promote vehicles with low fuel consumption and low emissions, making use of, for example, tax exemptions, reform of vehicle excise duties to take account of pollutant emissions and fuel consumption efficiency, incentives to scrap highly polluting vehicles and buy low-emission new cars; considers these to be important measures that would also help motor manuf ...[+++]


8. souligne qu'il est également important de recourir à des instruments du marché pour promouvoir les véhicules économes en carburant et peu polluants, tels que des exonérations fiscales, une réforme des taxes sur les véhicules automobiles qui tienne compte des émissions polluantes et de l'efficacité du point de vue de la consommation de carburant, des incitations à la mise hors circulation des véhicules les plus polluants et à l'a ...[+++]

8. Maintains that market-based instruments should likewise be employed to promote vehicles with low fuel consumption and low emissions, making use of, for example, tax exemptions, reform of vehicle excise duties to take account of pollutant emissions and fuel consumption efficiency, incentives to scrap highly polluting vehicles and buy low-emission new cars; considers these to be important measures that would also help motor manuf ...[+++]


7. souligne à cet égard qu'il est également important de recourir à des instruments du marché pour promouvoir les véhicules économes en carburant et peu polluants, tels que des exonérations fiscales, une réforme des taxes sur les véhicules automobiles qui tienne compte des émissions polluantes et de l'efficacité du point de vue de la consommation de carburant, des incitations à la mise hors circulation des véhicules les plus pollua ...[+++]

7. Maintains that market-based instruments should likewise be employed to promote vehicles with low fuel consumption and low emissions, making use of, for example, tax exemptions, reform of vehicle excise duties to take account of pollutant emissions and fuel consumption efficiency, incentives to scrap highly polluting vehicles and buy low-emission new cars; considers these to be important measures that would also help motor manuf ...[+++]


Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les taxes "de circulation" applicables aux véhicules routiers acheminés en transport combiné soient réduites ou remboursées.

Member States take the necessary measures to ensure that the motor vehicle taxes applicable to road vehicles routed in combined transport are reduced or reimbursed.




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Taxe de circulation sur les véhicules automobiles ->

Date index: 2023-04-11
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