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Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
Taxe spécifique à la pollution de l'air
Taxe sur la pollution atmosphérique
Taxe sur la pollution de l'air

Traduction de «Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique

air pollution charge


taxe spécifique à la pollution de l'air [ taxe sur la pollution de l'air | taxe sur la pollution atmosphérique ]

air pollution tax [ atmospheric pollution tax ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si vous vous servez du cadre que vous avez utilisé le premier jour pour répondre à la question de savoir si cette industrie a connu une croissance de productivité, vous verrez que la réponse est non. Cependant, si vous ajoutez aux extrants de l'industrie de l'énergie électrique aux États-Unis des paramètres négatifs, si vous la pénalisez pour la pollution qu'elle crée, notamment la pollution atmosphérique attribuable à l'oxyde de soufre, à l'oxyde d'azote, aux composés org ...[+++]

If, however, you add to the output of the electric power industry in the United States in a negative way, if you penalize them for their pollution, created air pollution, particularly on SO, NO, VOCS, all of the local pollutant gases, and value those, as we are now doing, at the prices that are being generated by environmental taxes in that area, or trading permits, then you find something very interesting.


Je vais finir par devoir travailler plus tard le soir et faire des heures supplémentaires pour pouvoir payer toutes ces taxes, ce qui m'amènera à contribuer davantage à la pollution atmosphérique.

I'll end up having to go to work in the evening to do some overtime and thereby put more pollutants into the air because I have all these taxes to pay.


En outre, les unités de pollution engendrées ne sont assujetties à aucune taxe parafiscale.

Any additional units of pollution are no longer subject to the parafiscal levy.


permettre aux États membres d'inclure dans les péages routiers imposés aux camions, en plus des taxes relatives aux coûts d'infrastructure, une taxe couvrant la pollution atmosphérique et sonore que ces véhicules génèrent.

Give Member States the option to charge heavy lorries to cover the costs of air and noise pollution from traffic emissions on road tolls paid by lorries, and not only the cost of infrastructure.


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La directive «Eurovignette» actuelle interdit la perception d'autres taxes couvrant, par exemple, les «coûts externes» générés, notamment, par la pollution atmosphérique et sonore, qui sont pour l'heure supportés par la société et les contribuables.

The current "Eurovignette Directive" prohibits the recovery of other costs, e.g. the so-called external costs such as air pollution and noise costs currently borne by society at large and tax payers.


27. souligne que l'internalisation correcte des coûts externes pour chaque mode de transport devrait constituer la base de tout système de transports durable et que le choix des moyens et des taxes destinés à lutter contre ces coûts externes (principalement les embouteillages, la pollution atmosphérique et la pollution sonore) doit relever, dans l'espace urbain, du principe de subsidiarité, ce qui signifie également que le prélèvem ...[+++]

27. Points out that the correct internalisation of external costs should be the basis for every sustainable transport system; selection of the method and charges imposed to tackle the external costs (principally traffic jams, air pollution, noise) should, however, be governed by the subsidiarity principle in urban areas, so that it must be made clear that imposing environmental taxes on Trans-European Network (TEN) motorways in urban areas falls within the subsidiarity principle for all vehicles (cars and lorries);


mesures destinées à réduire la pollution atmosphérique grâce au système d’octroi d’autorisations prévu par la directive 2008/1/CE, grâce aux schémas nationaux prévus par la directive 2001/80/CE, et grâce à l’utilisation d’instruments économiques tels que taxes, redevances ou échange de quotas d’émission;

measures to reduce air pollution through the permit system under Directive 2008/1/EC, the national plans under Directive 2001/80/EC, and through the use of economic instruments such as taxes, charges or emission trading.


mesures destinées à réduire la pollution atmosphérique grâce au système d’octroi d’autorisations prévu par la directive 2008/1/CE, grâce aux schémas nationaux prévus par la directive 2001/80/CE, et grâce à l’utilisation d’instruments économiques tels que taxes, redevances ou échange de quotas d’émission.

measures to reduce air pollution through the permit system under Directive 2008/1/EC, the national plans under Directive 2001/80/EC, and through the use of economic instruments such as taxes, charges or emission trading.


Étant donné le vaste débat que suscite depuis longtemps le thème de la pollution atmosphérique dans le centre des grandes villes européennes, et compte tenu du fait que celle-ci est liée à la circulation automobile, le Conseil pourrait-il indiquer à quel stade en est l'adoption de la directive concernant les taxes sur les voitures particulières (COM(2005)0261), conformément à laquelle les taxes sur les véhicules sont liées aux émissions de dioxyde de carbone?

In view of the fact that atmospheric pollution caused by traffic in major European city centres has for a long time been a major issue, can the Council indicate what progress is being made in adopting the proposal for a directive on passenger car related taxes (COM(2005)0261) seeking to introduce a system of vehicle taxation based on carbon dioxide emissions?


31. rappelle que la pollution atmosphérique est l'une des principales causes des problèmes de santé dans l'UE; insiste par conséquent sur le fait que les agglomérations touchées par une pollution atmosphérique élevée devraient envisager d'introduire des taxes d'encombrement et d'établir des zones à faible taux d'émissions;

31. Recalls that air pollution is a major cause of health problems in the EU; stresses therefore that cities with high air pollution should consider introducing congestion charges and establishing low emission zones;




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Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique ->

Date index: 2021-08-03
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