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Audit qui présente peu de risque
Techniques présentant peu de risques
Vérification qui présente peu de risque

Traduction de «Techniques présentant peu de risques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
techniques présentant peu de risques

low-risk technology


technique présentant peu de risques pour l'environnement

low-risk technology


audit qui présente peu de risque [ vérification qui présente peu de risque ]

low-risk audit


Comité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes

Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substances


Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du règlement relatif à l'évaluation et au contrôle des risques présentés par les substances existantes

Committee for the adaptation to technical progress and implementation of the regulation on the evaluation and control of the risks of existing substances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de permettre le développement de moyens de paiement accessibles et faciles à utiliser pour les paiements présentant peu de risques, tels que les paiements de faible valeur sans contact au point de vente, qu’ils soient ou non fondés sur la téléphonie mobile, les dérogations à l’application des exigences de sécurité devraient être précisées dans les normes techniques de réglementation.

In order to allow the development of user-friendly and accessible means of payment for low-risk payments, such as low value contactless payments at the point of sale, whether or not they are based on mobile phone, the exemptions to the application of security requirements should be specified in regulatory technical standards.


Afin de permettre le développement de moyens de paiement accessibles et faciles à utiliser pour les paiements présentant peu de risques, tels que les paiements de faible valeur sans contact au point de vente, qu'ils soient ou non fondés sur la téléphonie mobile, les dérogations à l'application des exigences de sécurité devraient être précisées dans les normes techniques de réglementation.

In order to allow the development of user-friendly and accessible means of payment for low-risk payments, such as low value contactless payments at the point of sale, whether or not they are based on mobile phone, the exemptions to the application of security requirements should be specified in regulatory technical standards.


Afin de permettre le développement de moyens de paiement accessibles et faciles à utiliser pour les paiements présentant peu de risques, tels que les paiements de faible valeur sans contact au point de vente, qu'ils soient ou non fondés sur la téléphonie mobile, les dérogations à l'application des exigences de sécurité devraient être précisées dans les normes techniques de réglementation.

In order to allow the development of user-friendly and accessible means of payment for low-risk payments, such as low value contactless payments at the point of sale, whether or not they are based on mobile phone, the exemptions to the application of security requirements should be specified in regulatory technical standards.


4. Lorsque certains établissements s'écartent de manière significative de la majorité de leurs pairs ou lorsque des approches présentant peu de points communs se traduisent par des résultats très divergents, les autorités compétentes enquêtent sur les raisons d'une telle situation et, s'il peut être clairement établi que l'approche d'un établissement entraîne une sous-estimation des exigences de fonds propres qui n'est pas imputable à des différences de risques sous-jace ...[+++]

4. Where particular institutions diverge significantly from the majority of their peers or where there is little commonality in approach leading to a wide variance of results, competent authorities shall investigate the reasons therefor and, if it can be clearly identified that an institution's approach leads to an underestimation of own funds requirements which is not attributable to differences in the underlying risks of the exposures or positions, shall take corrective action.


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2. Si un véhicule, un système, un composant ou une entité technique présente un risque grave, les importateurs en informent immédiatement les autorités de surveillance du marché et les autorités compétentes en matière de réception des États membres où le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique a été mis(e) à disposition sur le marché, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et toute mesure corrective adoptée.

2. Where a vehicle, system, component or separate technical unit presents a serious risk, importers shall immediately inform thereof the market surveillance and approval authorities of the Member States in which they have made the vehicle, system, component or separate technical unit available on the market, giving details, in particular, of the non- conformity and any corrective measures taken.


2. Si le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique présente un risque grave, les constructeurs en informent immédiatement les autorités de surveillance du marché et les autorités compétentes en matière de réception des États membres où le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique a été mis(e) à disposition sur le marché ou mis(e) en service en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et toute mesure corrective adoptée.

2. Where the vehicle, system, component or separate technical unit presents a serious risk, manufacturers shall immediately inform the market surveillance and approval authorities of the Member States in which the vehicle, system, component or separate technical unit was made available on the market or had entered into service to that effect, giving details, in particular, of the non-conformity and any corrective measures taken.


les sols de classe V présentent peu ou pas de risques d'érosion mais d'autres défauts, impossibles à corriger, qui les destinent à être surtout utilisés comme pâturage, parcours, terrains forestiers, ou à fournir nourriture et abri à la faune sauvage,

Class V soils have little or no hazard of erosion but have other limitations, impractical to remove, that limit their use mainly to pasture, range, forest land, or wildlife food and cover,


Lorsque, en conformité avec la procédure visée à l'article 11, la Commission estime qu'une mesure prise par un État membre est justifiée, la Commission peut, conformément au paragraphe 3 du présent article, prendre des mesures exigeant des États membres d'interdire ou de restreindre la mise sur le marché de machines qui, par leurs caractéristiques techniques, présentent le même risque ou soumettre ces machines à des conditions spéciales.

When, in accordance with the procedure referred to in Article 11, the Commission considers that a measure taken by a Member State is justified, the Commission may, in accordance with paragraph 3 of this Article, take measures requiring Member States to prohibit or restrict the placing on the market of machinery presenting the same risk by virtue of its technical characteristics or to make such machinery subject to special conditions.


1. Lorsque, en conformité avec la procédure visée à l'article 10, la Commission estime qu'une norme harmonisée ne satisfait pas entièrement aux exigences essentielles de santé et de sécurité qu'elle couvre et qui sont énoncées à l'annexe I, la Commission peut, conformément au paragraphe 3 du présent article, prendre des mesures exigeant des États membres d'interdire ou de restreindre la mise sur le marché de machines qui, par leurs caractéristiques techniques, présentent des risques en raison des lacunes de la norme ou soumettre ces m ...[+++]

1. When, in accordance with the procedure referred to in Article 10, the Commission considers that a harmonised standard does not entirely satisfy the essential health and safety requirements which it covers and which are set out in Annex I, the Commission may, in accordance with paragraph 3 of this Article, take measures requiring Member States to prohibit or restrict the placing on the market of machinery with technical characteristics presenting risks due to the shortcomings in the standard or to make such machinery subject to special conditions.


De plus, l’approche de la troisième directive sur le blanchiment d’argent tient compte de l’ampleur du risque, ce qui permet aux autorités d’adapter leurs efforts au niveau du risque, et d’ainsi éviter de surcharger le système administratif avec des cas présentant peu de risque, mais aussi de protéger le droit des citoyens et des petites et moyennes entreprises (PME) à poursuivre leurs activités légitimes dans un environnement compétitif.

Moreover, the Third Money Laundering Directive is based on a risk-sensitive approach allowing authorities to adapt their efforts to the level of risk, thereby not only avoiding overloading the administrative system with low-risk cases but also protecting the right of citizens and small and medium-sized enterprises (SMEs) to carry out their legitimate business in a competitive environment.




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Techniques présentant peu de risques ->

Date index: 2023-05-09
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