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Carburant diesel à très faible teneur en soufre
Carburant diésel à très faible teneur en soufre
Contenu national
DTFTS
Diesel propre
Diesel à très faible teneur en soufre
Diésel propre
Diésel à très faible teneur en soufre
Huile de colza à faible teneur en acide érucique
Huile de colza à haute teneur en acide érucique
Prescription de teneur en produits d'origine nationale
Prescription relative au contenu local
Prescription relative au contenu national
Prescription relative à la teneur en éléments locaux
Prescription relative à la teneur en éléments nationaux
Teneur en charges d'un lubrifiant
Teneur en matières inertes d'un lubrifiant
Teneur en sédiments d'un lubrifiant
Teneur en éléments d'origine nationale
Teneur en éléments nationaux
Teneur minima
Teneur minimale
Teneur minimum
Teneur nationale
église spiritualiste nationale

Traduction de «Teneur nationale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
teneur nationale [ teneur en éléments nationaux | teneur en éléments d'origine nationale | contenu national ]

domestic content


prescription relative à la teneur en éléments locaux [ prescription relative à la teneur en éléments d'origine locale | prescription relative au contenu local | prescription de teneur en produits d'origine nationale ]

local content requirement


prescription relative à la teneur en éléments nationaux [ prescription relative à la teneur en éléments d'origine nationale | prescription relative au contenu national ]

domestic content requirement


reproduire la teneur des dispositions nationales susceptibles de s’appliquer

to set out the tenor of any applicable national provisions


église spiritualiste nationale

National Spiritualist Church


teneur minima | teneur minimale | teneur minimum

minimum content


teneur en charges d'un lubrifiant | teneur en matières inertes d'un lubrifiant | teneur en sédiments d'un lubrifiant

sediment content of a lubricant


carburant diesel à très faible teneur en soufre | carburant diésel à très faible teneur en soufre | diesel à très faible teneur en soufre | DTFTS | diésel à très faible teneur en soufre | diesel propre | diésel propre

ultra-low-sulphur diesel fuel | ultra-low-sulfur diesel fuel | ultra-low-sulphur diesel | ULSD | ultra-low-sulfur diesel | clean diesel


huile de colza à faible teneur en acide érucique

Rapeseed oil low erucic acid


huile de colza à haute teneur en acide érucique

Rapeseed oil high erucic acid
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans ce cas, la teneur maximale est fixée au niveau de la teneur maximale la moins élevée qui a donné lieu à l'une des interdictions nationales visées au présent paragraphe.

In this case, the maximum content level shall be set at the lowest maximum level that led to one of the national prohibitions referred to in this paragraph.


la teneur des dispositions nationales susceptibles de s'appliquer en l'espèce et, le cas échéant, la jurisprudence nationale pertinente, ainsi que

the tenor of any national provisions applicable in the case and, where appropriate, the relevant national case-law, and


Dans certains cas, en dépit de l’évolution des bonnes pratiques agricoles, ces teneurs maximales ont été dépassées. Une dérogation temporaire a par conséquent été accordée à certains États membres pour la mise sur le marché de certains légumes à feuilles, cultivés sur le territoire de ces États membres et destinés à la consommation nationale, présentant des teneurs en nitrates supérieures aux teneurs maximales établies.

In some cases, despite developments in good agricultural practice, the maximum levels are exceeded and therefore a temporary derogation was granted to certain Member States for the placing on the market of certain leafy vegetables, grown and intended for consumption in their territory with nitrate levels higher than the established maximum levels.


la teneur des dispositions nationales susceptibles de s’appliquer en l’espèce et, le cas échéant, la jurisprudence nationale pertinente

the tenor of any national provisions applicable in the case and, where appropriate, the relevant national case-law


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4. En l'absence de règles communautaires spécifiques concernant les allégations nutritionnelles relatives à de faibles teneurs en alcool, à la réduction de la teneur en alcool ou du contenu énergétique, ou à leur absence, dans des boissons qui contiennent normalement de l'alcool, les règles nationales pertinentes peuvent s'appliquer dans le respect des dispositions du traité.

4. In the absence of specific Community rules regarding nutrition claims referring to low alcohol levels, or the reduction or absence of alcohol or energy in beverages which normally contain alcohol, relevant national rules may apply in compliance with the provisions of the Treaty.


4. En l'absence de règles communautaires spécifiques concernant les allégations nutritionnelles relatives à de faibles teneurs en alcool ou à la réduction de la teneur en alcool ou du contenu énergétique, ou à leur absence, dans des boissons qui contiennent normalement de l'alcool, les règles nationales pertinentes peuvent s'appliquer dans le respect des dispositions du traité.

4. In the absence of specific Community rules regarding nutrition claims referring to low alcohol levels, or the reduction or absence of alcohol or energy in beverages which normally contain alcohol, relevant national rules may apply in compliance with the provisions of the Treaty.


Si, dans une masse ou un groupe de masses d'eau souterraines, les teneurs naturelles en polluants qui sont soumis à une norme de qualité des eaux souterraines visée à l'annexe I, partie B, ou à une norme de qualité supplémentaire nationale découlant de l'annexe II dépassent les normes en question, ce sont les teneurs naturelles, outre les normes de qualité des eaux souterraines, qui définissent le passage d'un bon à un mauvais état.

Where the natural geogenically determined levels of pollutants in a body or group of bodies of groundwater is above the value of the groundwater quality standard laid down in Part B of Annex I or an additional national groundwater quality standard derived from Annex II, the natural contents plus the prescribed groundwater quality standards shall define the point of transition from good to poor status.


Étant donné que des normes spécifiques ISO (ISO 11890) sont disponibles pour la détermination de la teneur en COV des produits de revêtement, ces normes peuvent constituer une indication des méthodes à suivre aux fins de l'application de la directive, sans courir le risque que se présentent des situations dans lesquelles l'application des différentes méthodes nationales de détermination de la teneur en COV fait obstacle à la libre circulation des biens.

As specific ISO standards (ISO 11890) are available for the determination of the VOC content of paints and varnishes, this standard should be specified as the method to be used for the purposes of applying the Directive, thereby avoiding the risk of obstacles to the free movement of goods being created by the application of particular national methods for determining the VOC content.


Elle souligne, en outre, que les mesures techniques ne sauraient se substituer totalement à la responsabilité des radiodiffuseurs et qu'une approche harmonisée est exclue, eu égard à la grande diversité culturelle qui caractérise le marché audiovisuel européen; toutefois, des critères descriptifs communs permettraient de décrire la teneur audiovisuelle d'une manière similaire, tout en laissant le soin d'évaluer une telle teneur aux autorités nationales et régionales compétentes.

It further stressed that technical measures could not completely substitute for broadcaster responsibility and a harmonised approach was to be ruled out because of the cultural diversity which characterises the European audiovisual market; however, common descriptive criteria would allow audiovisual content to be described in similar ways, whilst leaving the evaluation of such content to the competent national and regional authorities.


la teneur des dispositions nationales susceptibles de s’appliquer en l'espèce et, le cas échéant, la jurisprudence nationale pertinente.

the tenor of any national provisions applicable in the case and, where appropriate, the relevant national case-law.




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Teneur nationale ->

Date index: 2023-08-17
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