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Courant alternatif
Courant alternatif d'entrée
Entrée du courant alternatif
Filtre côté alternatif
Filtre côté courant alternatif
Filtre à courant alternatif
Moteur alternatif à combustion interne
Moteur à mouvement alternatif à combustion interne
Moteur à piston à mouvement alternatif
Point d'alimentation en c.a.
Point d'alimentation en courant alternatif
Sous-titre
Système agricole alternatif
Système d'exploitation alternatif
Système de culture alternatif
Titre alternatif
Titres alternatifs
Variante de titre

Traduction de «Titre alternatif » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


titre alternatif | variante de titre | sous-titre

alternative title




titres alternatifs

alternative participation instruments(APIs)


titres alternatifs

alternative participation instruments | APIs | exit instruments | exit bonds


moteur à mouvement alternatif à combustion interne | moteur à piston à mouvement alternatif | moteur alternatif à combustion interne

alternating piston engine | reciprocating internal combustion engine


système d'exploitation alternatif [ système agricole alternatif | système de culture alternatif ]

alternative farming system


entrée du courant alternatif [ point d'alimentation en courant alternatif | point d'alimentation en c.a. | courant alternatif d'entrée ]

alternating current input


filtre à courant alternatif [ filtre côté courant alternatif | filtre côté alternatif ]

AC filler [ a.c. filter | alternating-current filter ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’article 94, paragraphe 2, première phrase, du règlement sur la protection des obtentions végétales doit-il être interprété en ce sens que les gains réalisés par le contrefacteur constituent un préjudice, que le contrefacteur «est en outre tenu de réparer» au sens de cette disposition, dont la réparation peut être sollicitée en plus de la rémunération équitable visée à l’article 94, paragraphe 1, du règlement sur la protection des obtentions végétales ou les gains dus par le contrefacteur de mauvaise foi au titre de l’article 94, paragraphe 2, première phrase, du règlement sur la protection des obtentions végétales ne sont-ils dus qu’à titre alternatif par rappo ...[+++]

Must the first sentence of Article 94(2) of Regulation (EC) No 2100/94 be interpreted to mean that the infringer’s profit constitutes ‘further damage’ within the meaning of that provision which can be claimed in addition to reasonable compensation pursuant to Article 94(1) of that regulation or, in the event that the wrongdoing was intentional or negligent, can the infringer’s profit be claimed under the first sentence of Article 94(2) only as an alternative to reasonable compensation pursuant to Article 94(1)?


Cependant, dans le souci de préserver des conditions de concurrence équitables, les établissements de crédit devraient, à titre alternatif, être en mesure d’exercer cette activité par l’intermédiaire d’une filiale sous le régime de surveillance prudentielle prévu par la présente directive et non par la directive 2006/48/CE.

In the interests of maintaining a level playing field, however, credit institutions should, alternatively, be able to carry out that activity through a subsidiary under the prudential supervisory regime of this Directive, rather than under Directive 2006/48/EC.


(15) Les règles imposant des obligations de compensation ou de déclaration et les règles relatives aux techniques d’atténuation des risques pour les contrats dérivés de gré à gré qui ne sont pas compensés par une contrepartie centrale doivent s’appliquer aux contreparties financières, c’est-à-dire: aux entreprises d’investissement agréées au titre de la directive 2004/39/CE, aux établissements de crédit agréés au titre de la directive 2006/48/CE, aux entreprises d’assurance agréées au titre de la directive 73/239/CEE, aux entreprises d’assurance-vie agréées au titre de la directive 2002/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 nove ...[+++]

(15) Rules on clearing and reporting obligations and rules on risk mitigation techniques for derivative contracts not cleared by a CCP should apply to financial counterparties, namely investment firms authorised under Directive 2004/39/EC, credit institutions authorised under Directive 2006/48/EC, insurance undertakings authorised under Directive 73/239/EEC, assurance undertakings authorised under Directive 2002/83/EC of the European Parliament and of the Council of 5 November 2002 concerning life assurance, reinsurance undertakings authorised under Directive 2005/68/EC, undertakings for collective investments in transferable securities (UCITS) authorised under Directive 2009/65/EC of the European Parliament and of the Council of 13 July 20 ...[+++]


4 bis. Un gestionnaire qui gère un ou plusieurs fonds alternatifs recourant systématiquement à un levier fournit régulièrement aux autorités compétentes de son État membre d'origine des informations sur le niveau général de levier utilisé par chaque fonds alternatif qu'il gère, une ventilation du levier selon qu'il résulte de l'emprunt de liquidités ou de valeurs mobilières, d'une part, ou de produits financiers dérivés, d'autre part, et, si elle est connue, la mesure dans laquelle les actifs des fonds alternatifs ont été réutilisés au titre de dispositifs de r ...[+++]

4a. AIFM managing one or more AIF employing leverage on a systemically significant basis shall make available to the competent authorities of its home Member State information about the overall level of leverage employed by each AIF it manages, a breakdown between leverage arising from borrowing of cash or securities and leverage embedded in financial derivatives and, where known, the extent to which their assets have been reused under leveraging arrangements.


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43. estime que les fonds alternatifs pourraient contribuer à consolider les pratiques de gouvernement d'entreprise en développant le nombre d'investisseurs qui exercent activement et en connaissance de cause les droits conférés aux actionnaires; s'inquiète toutefois du fait que certains fonds alternatifs peuvent accroître leurs droits de vote à moindres frais en recourant à une multitude de mécanismes, dont le prêt ou l'emprunt de titres; reconnaît que les fonds alternatifs ne sont pas les seuls à utiliser le mécanisme de l'emprunt; ...[+++]

43. Believes that hedge funds could help strengthening corporate governance practices by increasing the number of investors that make active and informed use of their shareholder rights; is concerned, however, that some hedge funds might boost their voting power at low costs through a variety of different mechanisms such as stock lending and borrowing; recognises that the latter is not only undertaken by hedge funds; suggests that the Commission should examine the feasibility and practicability of a provision that stipulates that where stock is held for the account of investors, a stock lending agreement must contain the right for the ...[+++]


43. estime que les fonds alternatifs pourraient contribuer à consolider les pratiques de gouvernement d'entreprise en développant le nombre d'investisseurs qui exercent activement et en connaissance de cause les droits conférés aux actionnaires; s'inquiète toutefois du fait que certains fonds alternatifs peuvent accroître leurs droits de vote à moindres frais en recourant à une multitude de mécanismes, dont le prêt ou l'emprunt de titres; reconnaît que les fonds alternatifs ne sont pas les seuls à utiliser le mécanisme de l'emprunt; ...[+++]

43. Believes that hedge funds could help strengthening corporate governance practices by increasing the number of investors that make active and informed use of their shareholder rights; is concerned, however, that some hedge funds might boost their voting power at low costs through a variety of different mechanisms such as stock lending and borrowing; recognises that the latter is not only undertaken by hedge funds; suggests that the Commission should examine the feasibility and practicability of a provision that stipulates that where stock is held for the account of investors, a stock lending agreement must contain the right for the ...[+++]


43. estime que les fonds alternatifs pourraient contribuer à consolider les méthodes de gouvernance des entreprises en développant le nombre d'investisseurs qui exercent activement et en connaissance de cause les droits conférés aux actionnaires; s'inquiète toutefois du fait que certains fonds alternatifs peuvent accroître leurs droits de vote à moindres frais en recourant à une multitude de mécanismes, dont le prêt ou l'emprunt de titres; reconnaît que les fonds alternatifs ne sont pas les seuls à utiliser le mécanisme de l'emprunt ...[+++]

43. Believes that hedge funds could help strengthening corporate governance practices by increasing the number of investors that make active and informed use of their shareholder rights; is, however, concerned that some hedge funds might boost their voting power at low costs through a variety of different mechanisms such as stock lending and borrowing; recognises that the latter is not only undertaken by hedge funds; suggests that the Commission should examine the feasibility and practicability of a provision that stipulates that where stock is held for the account of investors, a stock lending agreement must contain the right for the ...[+++]


lorsqu’un tribunal national est pleinement convaincu, sur la base d’éléments concrets, que les biens en question proviennent d’activités criminelles similaires de la personne condamnée au cours d’une période antérieure à la condamnation au titre de l’infraction visée au paragraphe 1 qui est considérée comme raisonnable par le tribunal dans les circonstances de l’espèce, ou, à titre alternatif,

where a national court based on specific facts is fully convinced that the property in question has been derived from similar criminal activities of the convicted person during a period prior to conviction for the offence referred to in paragraph 1 which is deemed reasonable by the court in the circumstances of the particular case, or, alternatively,


dans les cas où un tribunal national est pleinement convaincu que les biens en question proviennent d’activités criminelles de la personne condamnée, au cours d’une période antérieure à la condamnation au titre de l’infraction visée au paragraphe 1 qui est considérée comme raisonnable par le tribunal dans les circonstances de l’espèce, ou, à titre alternatif,

where a national court based on specific facts is fully convinced that the property in question has been derived from criminal activities of the convicted person during a period prior to conviction for the offence referred to in paragraph 1 which is deemed reasonable by the court in the circumstances of the particular case, or, alternatively,


Le Protocole doit entrer en vigueur lorsque toutes les Parties à la Convention actuelle l'auront accepté ou, à titre alternatif, deux ans après son ouverture à l'acceptation (soit le 1er octobre 2000) à moins qu'un État qui est déjà Partie à la Convention ait notifié une objection à l'encontre de cette entrée en vigueur automatique.

The Protocol takes effect when all the Parties to the current Convention have accepted it, or alternatively, two years after it has been opened for acceptance (i.e. 1 October 2000) unless a State which is already a Party to the Convention has lodged an objection against such automatic entry into force.


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