Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-10-22]

Finishing agents, dye carriers to accelerate the dyeing or fixing of dyestuffs and other products and preparations (for example, dressings and mordants), of a kind used in the textile, paper, leather or like industries, not elsewhere specified or included, with a basis of amylaceous substances

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-10-22]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-10-22]

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-02]

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Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-03-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-03-10]

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, dans l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, à base de matières amylacées, non dénommés ni compris ailleurs

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-03-10]

Finishing agents, dye carriers to accelerate the dyeing or fixing of dyestuffs and other products and preparations (for example, dressings and mordants), of a kind used in the textile, paper, leather or like industries, with a basis of amylaceous substances, not elsewhere specified or included

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-03-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-03-10]

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3809 | Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-13]

3809 | Finishing agents, dye carriers to accelerate the dyeing or fixing of dyestuffs and other products and preparations (for example, dressings and mordants), of a kind used in the textile, paper, leather or like industries, not elsewhere specified or included | Manufacture from materials of any heading, except that of the product.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-05-13]

3809 | Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs: |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-04-27]

3809 | Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine des produits | |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

3809 | Finishing agents, dye carriers to accelerate the dyeing or fixing of dyestuffs and other products and preparations (for example, dressings and mordants), of a kind used in the textile, paper, leather or like industries, not elsewhere specified or included | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the products | |

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-04-27]

Pigments dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-06-26]

Pigments dispersed in non-aqueous media, in liquid or paste form, of a kind used in manufacture of paints; stamping foils; dyes and other colouring matter put up in forms or packings for retail sale

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-06-26]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-06-26]

f) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (no 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 32.12);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

(f) Colouring matter of vegetable or animal origin (heading No 32.03), synthetic organic colouring matter, synthetic organic products of a kind used as fluorescent brightening agents or as luminophores (heading No 32.04) or dyes or other colouring matter put up in forms or packings for retail sale (heading No 32.12);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1987-07-19]

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores» (no 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 32.12;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

1. This Chapter does not cover: (a) Separate chemically defined elements or compounds (except those of heading No 32.03 or 32.04, inorganic products of a kind used as luminophores (heading No 32.06), glass obtained from fused quartz or other fused silica in the forms provided for in heading No 32.07, and also dyes and other colouring matter put up in forms or packings for retail sale of heading No 32.12);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1987-07-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1987-07-19]

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