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Anomode atténué
Anomodon atténué
Barbille atténuée
Barbilophozie mince
Buissonnette atténuée
Interprétation atténuante
Interprétation atténuée
Interprétation restreignante
Jongermanne atténuée
Leskée atténuée
Principe d'universalité
Principe d'universalité budgétaire
Principe de l'interprétation atténuante
Principe de l'interprétation atténuée
Principe de l'interprétation restreignante
Principe de l'universalité
Principe de l'universalité du droit de punir
Principe de la compétence universelle
Règle de l'universalité
Règle de l'universalité budgétaire
Réflectance totale atténuée
Syndrome de psychose atténuée
Théorie de l'interprétation atténuée
Universalité atténuée
Universalité de la faillite
Universalité de la procédure d'insolvabilité

Traduction de «Universalité atténuée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


principe d'universalité | principe d'universalité budgétaire | règle de l'universalité | règle de l'universalité budgétaire

principle of budgetary universality | principle of universality | rule of universality


universalité de la faillite | universalité de la procédure d'insolvabilité

universality of insolvency | universality of the bankruptcy


barbille atténuée | barbilophozie mince | jongermanne atténuée

trunk pawwort


théorie de l'interprétation atténuée [ principe de l'interprétation atténuée | principe de l'interprétation atténuante | principe de l'interprétation restreignante ]

reading down principle [ reading down doctrine | reading down ]


anomodon atténué | anomode atténué | buissonnette atténuée | leskée atténuée

slender anomodon


principe de l'universalité | principe de la compétence universelle | principe de l'universalité du droit de punir

principle of universal jurisdiction | universality principle


syndrome de psychose atténuée

attenuated psychosis syndrome


interprétation atténuante [ interprétation restreignante | interprétation atténuée ]

attenuated interpretation [ restrained interpretation ]


réflectance totale atténuée

attenuated total reflectance | ATR
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce droit donnerait au fabricant la possibilité d'empêcher l'extraction et/ou la réutilisation non autorisées de la totalité ou d'une partie substantielle du contenu de la base de données - ceci toutefois sans préjudice de l'application des règles de la concurrence (notamment en matière d'abus de position dominante ou d'ententes entre fabricants). La protection accordée par ce droit s'appliquerait pendant 15 ans après l'achèvement d'une base de données. Les Etats membres auraient la faculté de prévoir certaines exceptions au droit "sui generis", notamment en ce qui concerne les extractions à des fins privées ou d'illustration de l'enseignement. D'après la position commune, le droit "sui generis" pourrait être étendu aux bases de données fabr ...[+++]

This right would make it possible for a manufacturer to prevent the non-authorized extraction and/or the re-utilization of the whole or a substantial part of the contents of a database - without prejudice, however, to application of the rules of competition (especially as regards the abuse of dominant positions and abusive practices. The protection granted by this right would apply for fifteen years after the completion of a database. The Member States would have the option of providing for certain exceptions to the sui generis right, in particular as regards extractions for private purposes or illustration in teaching. Under the common position, the sui generis right could be extended to databases manufactured in third countries, on the ba ...[+++]


Dans ses grandes lignes , le texte de la Convention repose sur le principe d'une universalité "atténuée".

Essentially the text of the Convention is based on the principle of "attenuated" universality.


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