Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Accident causé par une épine de plante
Contact avec des plantes
Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Demeurer en vigueur
Dès l'entrée en vigueur du présent traité
Entrée en vigueur
Lichen
Législation en vigueur
Maintenir en vigueur
Prise d'effet
Rester en vigueur
Texte législatif en vigueur
Vigueur des plantules
Vigueur du plant
à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Traduction de «Vigueur du plant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vigueur du plant [ vigueur des plantules ]

plant vigour


à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité | dès l'entrée en vigueur du présent traité

as soon as this Treaty enters into force


contrôle de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur | vérification de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur

audit of compliance of computer systems with laws, regulations, and guidelines


législation en vigueur | texte législatif en vigueur

legislation in force


rester en vigueur [ demeurer en vigueur | maintenir en vigueur ]

continue in force [ continue in effect | continue ]




Groupe de travail fédéral-provincial sur la mise en vigueur de la monographie portant sur l'examen médical périodique [ Groupe de travail sur la mise en vigueur de la monographie portant sur l'examen médical périodique ]

Federal-Provincial Working Group on the Implementation of the Periodic Health Examination Monograph [ Working Group on the Implementation of the Periodic Health Examination Monograph ]


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date




accident causé par une épine de plante

Accident caused by plant thorn
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De telles mesures transitoires devraient dès lors permettre aux États membres d'appliquer les dispositions de la présente directive aux produits qui ont été autorisés ou qui étaient en voie d'être autorisés avant l'entrée en vigueur de la présente directive, à condition que les variétés génétiquement modifiées de semences et de matériels de multiplication végétale autorisés déjà légalement plantés ne soient pas affectées.

Such transitional measures should therefore allow Member States to apply the provisions of this Directive to products which have been authorised or which were in the process of being authorised before the entry into force of this Directive, provided that authorised genetically modified varieties of seed and plant propagating material already lawfully planted are not affected.


58. Les arrêtés pris au titre de l’article 8 de la Loi sur la mise en quarantaine des plantes et en vigueur à la date d’entrée en vigueur de l’article 59 de la présente loi ont la même validité que les arrêtés ministériels pris au titre du paragraphe 15(3) de la présente loi.

58. Any orders made under section 8 of the Plant Quarantine Act and in force immediately before the repeal of that Act by section 59 of this Act shall continue in force as if they were orders made under subsection 15(3) of this Act.


Il y était prévu une période transitoire d’une durée exceptionnelle de sept ans destinée à permettre aux fabricants d’enregistrer leurs produits traditionnels à base de plantes déjà sur le marché de l’Union à la date d’entrée en vigueur de la directive.

It gave an exceptionally long transition period of 7 years for manufacturers to register their traditional herbal products already on the EU market when the Directive entered into force.


Les États membres peuvent, à titre de mesure transitoire applicable pendant dix ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, autoriser la commercialisation, sur leur territoire, de matériels certifiés et de matériels CAC prélevés sur des plantes parentales existantes à la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

Member States may, as a transitional measure until 10 years after the entry into force of this directive , allow the marketing in their own territory of certified and CAC material taken from parent plants in existence at the date of entry into force of this Directive.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les États membres peuvent, à titre de mesure transitoire applicable pendant dix ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, autoriser la commercialisation, sur leur territoire, de matériels certifiés et de matériels CAC prélevés sur des plantes parentales existantes à la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

Member States may, as a transitional measure until 10 years after the entry into force of this directive, allow the marketing in their own territory of certified and CAC material taken from parent plants in existence at the date of entry into force of this Directive.


Les États membres peuvent, à titre de mesure transitoire applicable jusqu'au 1 er janvier 2XXX , autoriser la commercialisation, sur leur territoire, de matériels certifiés et de matériels CAC prélevés sur des plantes parentales existantes à la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

Member States may, as a transitional measure until 1 January XXX , allow the marketing in their own territory of certified and CAC material taken from parent plants in existence at the date of entry into force of this Directive.


2. En ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes visés à l'article 1er qui sont déjà mis sur le marché à la date d'entrée en vigueur de la présente directive, les autorités compétentes appliquent la présente directive dans un délai de sept ans à compter de son entrée en vigueur.

2. For the traditional herbal medicinal products as referred to in Article 1, which are already on the market on the entry into force of this Directive, the competent authorities shall apply the provisions of this Directive within seven years after its entry into force.


2. En ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes visés à l'article 1 qui sont déjà mis sur le marché à la date d'entrée en vigueur de la présente directive, les autorités compétentes appliquent la présente directive dans un délai de sept ans à compter de son entrée en vigueur.

2. For the traditional herbal medicinal products as referred to in Article 1, which are already on the market on the entry into force of this Directive, the competent authorities shall apply the provisions of this Directive within seven years after its entry into force.


Malgré le paragraphe (2), le paragraphe 58(4) de la Loi sur les Indiens ne s'applique pas à l'aliénation de terre, de sable, de gravier, de glaise, de marne, de tourbe, de bois, de champignons, de plantes ou de produits dérivés des plantes provenant des terres de la réserve d'une bande durant toute période où un texte législatif de celle-ci concernant l'aliénation de ces objets ou matières est en vigueur.

Notwithstanding subsection (2), while a band law is in force that relates to the disposition from reserve lands of soil, sand, gravel, clay, marl, peat, timber, mushrooms, plants or plant products, subsection 58(4) of the Indian Act does not apply in respect of their disposition from those lands.


2. En ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes visés à l'article 1 de la présente directive, qui sont déjà mis sur le marché à la date d'entrée en vigueur de la présente directive, les autorités compétentes appliquent les dispositions de la présente directive dans un délai de cinq ans à compter de son entrée en vigueur.

2. For the traditional herbal medicinal products as referred to in Article 1 of this Directive, which are already on the market on the entry into force of this Directive, the competent authorities shall apply the provisions of this Directive within five years of its entry into force.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Vigueur du plant ->

Date index: 2023-04-24
w