Premièrement, la question des prix : nous n'avons pas besoin de réglementer le prix des services sans fil à proprement parler, mais il existe à cet égard certaines « zones chaudes », par exemple les frais d'itinérance, où il faut agir à la manière de l'Union européenne, qui a plafonné certains des taux que peuvent imposer les entreprises pour les services en question.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

First is pricing: While we do not need price regulation of wireless services per se, certain pricing hot spots exist, such as roaming charges, that require action similar to that initiated in the European Union in placing a cap on certain rates that wireless carriers may charge for their services.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Il y a des zones chaudes et des zones tièdes, mais on ne trouve, à l'heure actuelle, aucun endroit sécuritaire en Syrie.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-02-11]

There are hot areas and warm areas. There is no safety anywhere in Syria right now.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-02-11]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-02-11]

Les terrains collinaires tournés vers le lac et vers le sud se réchauffent facilement à la fin de l’hiver, permettant une reprise rapide de l’état végétatif des oliviers; ces terrains, auxquels s’ajoutent les conditions météorologiques et climatiques de la région du lac de Garde «méditerranéen-doux», confèrent aux olives et à l’huile du lac de Garde des saveurs et des arômes moins intenses et plus délicats que ceux obtenus dans des conditions environnementales typiques des zones chaudes, plus méridionales.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

The hilly terrain towards the lake and to the south heats up quickly at the end of the winter, thus allowing the fast recovery of the the olive trees' vegetative state. This terrain, together with the ‘mild Mediterranean’ weather conditions in the Garda area, enable less intense and more delicate flavours and aromas to be obtained in the region's olives and oil than in the typical environmental conditions of hotter regions further south.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-31]

Une attention particulière est accordée à l’environnement des dispositifs à flamme libre, aux zones chaudes ou aux moteurs et machines auxiliaires, aux débordements d’huile et de carburant, aux tuyaux d’huile et de carburant non couverts ainsi qu’au routage des câbles électriques en particulier, qui doivent être éloignés des sources de chaleur et des zones chaudes.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

Special attention shall be paid to the surroundings of open flame devices, hot areas or engines and auxiliary machines, oil and fuel overflows, uncovered oil and fuel pipes and routing of electrical wiring in particular away from heat sources and hot areas.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-11-19]

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Un fournisseur mettant à disposition un accès local aux réseaux de communications électroniques à l’intérieur ou dans les environs d'une propriété privée ou d'une zone publique à accès limité en tant que service auxiliaire à une autre activité ne dépendant pas d'un tel accès, comme les «points chauds» des RLAN mis à la disposition des clients d'autres activités commerciales ou du grand public dans la zone concernée, ne devrait pas être considéré comme un fournisseur de communications électroniques.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

The making available of local access to electronic communications networks within or around a private property or a limited public area as an ancillary service to another activity that is not dependant on such an access, such as RLAN hotspots made available to customers of other commercial activities or to the general public in that area, should not qualify such a provider as an electronic communications provider.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-31]

En ce qui concerne ce dernier commentaire au sujet de la volonté et des ressources du gouvernement, nous venons de passer à travers ce projet de loi et avons fait une réévaluation fondamentale des priorités auxquelles devrait selon nous donner suite le gouvernement — les accords d'équivalence, la désignation de zones chaudes au sein du Canada, les programmes de réaménagement, les plafonds absolus pour les émissions.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-03-28]

On that last comment on government willingness and resources, we've just gone through this act and fundamentally reassessed some of the priorities that we believe government should be enacting the equivalency agreements, the hot zone designation within Canada, retrofit programs, hard caps on emitters.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-03-28]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2007-03-28]

C'est là un exemple d'une région qui a clairement été identifiée par tous les intervenants dans ce débat comme étant ce que l'on appelle communément une « zone chaude », jusque dans le Grand Nord.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-03-26]

It's a clear example of a place that has been identified by all sides of the debate as something significant, or a so-called “hot zone”, as used colloquially, as is the far north.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-03-26]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2007-03-26]

Médecins du monde Canada condamne les attentats terroristes du 11 septembre dernier, mais fidèle à sa neutralité politique qui lui permet d'intervenir dans les zones chaudes du globe, l'organisation à but non lucratif redoute les effets d'une riposte militaire en Afghanistan et s'inquiète des conséquences sur les populations civiles.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2001-10-03]

Médecins du monde Canada condemns the September 11 terrorist attacks, but while maintaining the political neutrality that enables it to intervene in the hot spots of the world, this non-profit organization dreads a military retaliation against Afghanistan and the consequences of such action on civilian populations.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2001-10-03]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2001-10-03]

En Europe, les régions septentrionales devraient devenir plus chauds et plus humides, avec davantage d'inondations et de tempêtes graves, tandis que les régions méridionales deviendraient beaucoup plus sèches avec d'importantes conséquences pour l'agriculture, la sylviculture, l'approvisionnement en eau et le tourisme. à défaut de mesures, les changements climatiques sont susceptibles de se produire à un rythme où les espèces animales et végétales dans différentes zones climatiques seront incapables de migrer suffisamment rapidement p ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-12-31]

In Europe, the Northern areas are predicted to get warmer and wetter with more flooding and severe storms whilst the Southern areas are predicted to become much drier with significant consequences for agriculture, forestry, water supplies and tourism. If unchecked, climate change is likely to happen at a pace where plant and animal species in different climatic zones are unable to migrate fast enough to keep up with the shifts in these zones.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-12-31]

Une attention particulière doit être accordée à l'environnement des dispositifs à flamme libre, aux zones chaudes ou aux moteurs et machines auxiliaires, aux débordements d'huile et de carburant et aux tuyaux d'huile et de carburant non couverts; il faut aussi éviter d'installer des câbles électriques au-dessus des zones chaudes des machines.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1994-06-15]

Special attention shall be paid to the surroundings of open flame devices, hot areas or engines and auxiliary machines, oil and fuel overflows, uncovered oil and fuel pipes and avoiding electrical wiring above hot areas of machines.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1994-06-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1994-06-15]

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Date index: 2023-12-19