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A quitté après le triage
A quitté après l’inscription
Adjoint à l'inscription de la clientèle
Adjointe à l'inscription de la clientèle
Chef du service après-vente
Comportement des filtres à air à TMI après l'accident
Directeur de l'après-vente
Directeur du service après-vente
Directeur du service clientèle
Directeur du service à la clientèle
Directrice de l'après-vente
Directrice du service après-vente
Directrice du service clientèle
Directrice du service à la clientèle
Droit à l'inscription
Enfants laissés sans surveillance après l'école
Enfants restant seuls à la maison après l'école
Formule nécessaire à l'inscription

Traduction de «a quitté après l’inscription » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret de remise de droits à payer pour l'inscription d'usager inscrit (marques de commerce)

Registered User Fees (Trade Marks) Remission Order


Règlement sur les prix à payer pour l'inscription au Collège canadien de police (Gendarmerie royale du Canada)

Royal Canadian Mounted Police Canadian Police College Fees Regulations


a quitté après l’inscription

Left post registration


adjoint à l'inscription de la clientèle [ adjointe à l'inscription de la clientèle ]

client registration assistant


comportement des filtres à air à TMI après l'accident

post-accident TMI experience with air filters




formule nécessaire à l'inscription

registration form | form required for registration




directeur du service après-vente | directrice du service après-vente | directeur de l'après-vente | directrice de l'après-vente | directeur du service à la clientèle | directrice du service à la clientèle | directeur du service clientèle | directrice du service clientèle | chef du service après-vente

service manager | customer service manager | customer services manager


enfants laissés sans surveillance après l'école | enfants restant seuls à la maison après l'école

latch-key children
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si donc il était possible de signaler les substances en question après ce processus ou après en avoir examiné la toxicité inhérente et les avoir soumises à une évaluation préalable après leur inscription sur la liste des substances d'intérêt prioritaire.Je me rappelle du cas d'une ou deux substances que nous avons désignées comme non toxiques après une évaluation pour inscription sur la liste des substances d'intérêt prioritaire et dont il serait utile de savoir qu'elles sont peut-être à la limite; si elles faisaient l'objet d'une no ...[+++]

So if you could somehow link that you flagged them after that or when you've looked at inherent toxicity and done a screening assessment after a PSL— I can think of one or two examples of substances we've called not toxic after a priority substance assessment in which it would be useful to know that if it were a close enough call, then certainly, if there were perhaps a new use, they would be toxic.


«bien culturel», un bien classé ou défini par un État membre , avant ou après avoir quitté illicitement le territoire de cet État membre, comme faisant partie des «trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique» conformément à la législation ou aux procédures administratives nationales au sens de l'article 36 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

‘cultural object’ means an object which is classified or defined by a Member State , before or after its unlawful removal from the territory of that Member State, as being among the ’national treasures possessing artistic, historic or archaeological value’ under national legislation or administrative procedures within the meaning of Article 36 TFEU;


1) "bien culturel": un bien classé ou défini, avant ou après avoir quitté illicitement le territoire d'un État membre, comme faisant partie des "trésors nationaux de valeur artistique, historique ou archéologique", conformément à la législation ou aux procédures administratives nationales au sens de l'article 36 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

1) ‘Cultural object’ shall mean an object which: is classified or defined, before or after its unlawful removal from the territory of a Member State, as being among the ‘national treasures possessing artistic, historic or archaeological value’ under national legislation or administrative procedures within the meaning of Article 36 of the Treaty.


1) "bien culturel": un bien classé, avant ou après avoir quitté illicitement le territoire d'un État membre, comme "trésor national de valeur artistique, historique ou archéologique", conformément à la législation ou aux procédures administratives nationales au sens de l'article 36 du traité;

1) ‘Cultural object’ shall mean an object which: is classified, before or after its unlawful removal from the territory of a Member State, among the ‘national treasures possessing artistic, historic or archaeological value’ under national legislation or administrative procedures within the meaning of Article 36 of the Treaty.


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Votre rapporteure propose également d'amender le groupe verbal "un bien culturel classé avant ou après avoir quitté illicitement le territoire d'un État membre" estimant que cette formulation introduit une insécurité juridique.

She is also proposing to amend the phrase 'a cultural object classified before or after its unlawful removal from the territory of a Member State', on the grounds that this wording creates legal uncertainty.


La présente directive s'applique indépendamment du fait que l'objet en question a ou non été classé ou défini par un État membre comme "trésor national" avant ou après qu'il a quitté de façon illicite le territoire dudit État membre.

This Directive applies irrespective of whether the object in question was classified or defined by a Member State as a ‘national treasure’ before or after its unlawful removal from the territory of that Member State.


Le Tribunal note que, après l’inscription de chacun d’entre eux sur la liste, le Conseil a publié un avis au Journal officiel de l’Union européenne les informant de leur inscription et leur indiquant la possibilité de soumettre leurs observations au Conseil.

The Court points out that, after the inclusion of each of them on the list, the Council published a notice in the Official Journal informing them of their inclusion and notifying them of the fact that they could submit their observations to the Council.


L’Union européenne y contribue néanmoins aussi, notamment par la directive 93/7/CEE, qui a institué un mécanisme pour la restitution de certains trésors nationaux lorsque ceux-ci ont quitté illicitement le territoire d’un État membre après 1993.

Nevertheless, the European Union also contributes to its protection, notably by means of Directive 93/7/EEC which establishes a mechanism for the return of certain national treasures that have been unlawfully removed from the territory of a Member State after 1993.


«L’inscription dans le catalogue des semences de l’UE constitue une étape logique après la mise à jour du cadre réglementaire communautaire concernant les OGM», a déclaré David Byrne, membre de la Commission responsable de la santé et de la protection des consommateurs.

David Byrne, Commissioner for Health and Consumer Protection said : «The inscription in the EU Seed Catalogue is a logical step as the EU regulatory framework on GMOs is now up to date.


Les tribunaux de l'Etat membre où le bien culturel est retrouvé doivent ordonner la restitution si l'Etat membre de provenance du bien prouve que ce bien est un trésor national conformément aux qualifications visées ci- dessus et qu'il a quitté illégalement son territoire après le 31.12.1992.

The courts in the Member State where the cultural object is found are obliged to order its return if the Member State from which it came can prove that the object ranks as a national treasure under Article 36 of the Treaty and was removed from its territory unlawfully after 31 December 1992.




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a quitté après l’inscription ->

Date index: 2021-12-19
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