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Accord
Accord de l'Union européenne
Accord intergouvernemental
Accord international
Accord international
Accord mondial
Accord révisé de 1958
Accord-cadre sur le congé parental
Convention CE-états tiers
Convention UE-états tiers
Modification d'accord
Révision d'accord
Révision de traité
Traité international

Traduction de «accord révisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
révision d'accord [ modification d'accord | révision de traité ]

revision of an agreement [ amendment of an agreement | revision of a treaty ]


accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions | accord révisé de 1958

Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions | Revised 1958 Agreement


accord-cadre révisé sur le congé parental conclu par BUSINESSEUROPE, l'UEAPME, le CEEP et la CES | accord-cadre sur le congé parental | accord-cadre sur le congé parental conclu par l'UNICE, le CEEP et la CES

Framework Agreement on parental leave | framework agreement on parental leave concluded by UNICE, CEEP and the ETUC


Accord et Acte final portant révision de l'Accord relatif aux télécommunications, signé aux Bermudes le 4 décembre 1945

Agreement and Final Act to revise the Telecommunications Agreement signed in Bermuda on December 4, 1945


Accord de La Haye relatif à la création d'un Bureau international des brevets, révisé à La Haye le 16 février 1961

Hague Agreement of 6 June 1947 concerning the Establishment of an International Patents Bureau, revised at The Hague on 16 February 1961


technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz

aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician


accord international [ accord intergouvernemental | accord mondial | traité international ]

international agreement [ global agreement | intergovernmental agreement | international treaty ]


accord (UE) [ accord (CE) | accord de l'Union européenne | accord international (UE) | convention CE-états tiers | convention UE-états tiers ]

agreement (EU) [ EC agreement | EC third country convention | European Union agreement | EU-third country agreement | international agreement (EU) ]


Comité interministériel de révision de l'Accord entre le Canada et les États-Unis (plus de 30 MHz)

Inter-Departmental Committee for the Revision of the Canada/U.S. Agreement (Above 30 MHz)


Accord fédéral-provincial relatif à la révision et à la consolidation du système global de commercialisation pour la réglementation de la commercialisation des oeufs au Canada

Federal-Provincial Agreement in respect of the revision and consolidation of the comprehensive marketing program for the purpose of regulating the marketing of eggs in Canada
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les dates figurant dans les règlements CEE-ONU énumérés dans le présent tableau, en ce qui concerne les obligations des parties contractantes à l'“accord révisé de 1958” [décision du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l'adhésion de la Communauté européenne à l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions (“accord révisé de ...[+++]

The dates specified in the UNECE regulations listed in this table, as regards the obligations of Contracting Parties to the “Revised 1958 Agreement” (Council Decision of 27 November 1997 with a view to accession by the European Community to the Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions (“Revised 1958 Agreement”) (OJ L 346, 17.12.1997, p. 78).), linked to first ...[+++]


Voir la section intitulée Assurer la sécurité de l'Europe pour les actions relatives à la négociation d'un accord révisé d'assouplissement du régime de visas entre l'UE et la Russie, au contrôle de la mise en œuvre des accords visant à assouplir le régime de visas et des accords de réadmission entre l'UE et la Russie, et aux négociations concernant à un accord sur les précurseurs de drogues |

See section Ensuring the security of Europe or relevant actions on negotiation of a revised EU Russia visa facilitation agreement and on the monitoring of the implementation of the EU-Russia visa facilitation and readmission agreements; and on the negotiations of a Drug precursors Agreement; |


Lors de cette conférence ministérielle, la révision de l’accord sur les technologies de l’information, conclu en 1996, a également été finalisée. La mise en œuvre de l’accord révisé devrait entraîner la suppression de droits de douane sur des échanges commerciaux représentant 1 200 milliards d’euros.

The Ministerial also saw the finalisation of the update of the 1996 Information Technology Agreement, which when implemented will remove duties covering €1.2 trillion in trade.


Cela peut obliger éventuellement un gouvernement et même un parlement à réviser une disposition législative conséquemment à un règlement ou à une décision d'un tribunal commercial au niveau international qui viendrait statuer que nous devrions, pour respecter les termes d'un accord, réviser une disposition qui aurait pu faire consensus au sein de notre collectivité.

This might force a government, or even a parliament, to amend a legislative provision as a result of a settlement or ruling of an international trade tribunal that would be able to order us to amend a provision that had the support of our people, in order to abide by the terms of an agreement.


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2. Les États membres notifient à la Commission tout accord transfrontalier, au plus tard le 16 juin 2013, pour les accords conclus avant cette date et avant leur conclusion pour les nouveaux accords ou les accords révisés entre États membres.

2. Member States shall notify the Commission of any cross-border agreement by 16 June 2013, for the agreements concluded before that date, and before their conclusion for new or revised agreements between Member States.


La Commission statue sur la conformité de ces accords avec le droit de l'Union dans les neuf mois suivant leur notification pour les accords conclus avant le 15 décembre 2012 et dans les quatre mois suivant leur notification pour les nouveaux accords ou les accords révisés entre États membres.

The Commission shall decide whether such agreements are in compliance with Union law within nine months of notification for agreements concluded before 15 December 2012 and within four months of notification for new or revised agreements between Member States.


Le 2 octobre 2014, le conseil d’administration d’Europol a approuvé le contenu de l’accord révisé.

The Management Board of Europol agreed on the content of this revised Agreement on 2 October 2014.


L'adhésion de l'UE à l'accord révisé de 1958 de l'UN-ECE en apporte une nouvelle preuve, la normalisation dans l'automobile constituant un domaine qui relève presque exclusivement de la compétence de la Communauté.

The EU's accession to the Revised 1958 UN-ECE Agreement consolidates this role since car standards are an area of almost exclusive EU competence.


Adhésion par l'Union européenne de l'accord révisé de 1958 de la Commission Économique pour l'Europe des Nations unies dans le secteur de l'automobile

Accession of the European Union to the Revised 1958 United Nations Economic Commission for Europe Agreement in the Automobile Sector


Cela signifiait que tous les accords, y compris les accords révisés du Tokyo Round, étaient inclus dans l'accord de l'OMC.

That meant all of the agreements, including the revised agreements from the Tokyo Round were included in the WTO agreement.




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accord révisé ->

Date index: 2021-07-05
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