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Acheminement de débordement
Acheminement de secours
Acheminement des documents
Acheminement des données
Acheminement des opérations
Acheminement par le transporteur
Acheminement par le transporteur maritime
Acheminement par voie détournée
Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Directeur de l'acheminement
Directrice de l'acheminement
Déviation
Effectuer des études d'acheminement par canalisation
Itinéraire d'acheminement
Mise en file d'attente pour acheminement automatique
Parcours d'acheminement
Système d'acheminement des documents
Système d'acheminement des documents du ministère
Voie d'acheminement

Traduction de «acheminement des documents » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acheminement des données [ acheminement des documents | acheminement des opérations ]

flow of data [ flow of documents | flow of transactions ]


itinéraire d'acheminement | parcours d'acheminement | voie d'acheminement

routing


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


système d'acheminement des documents

mail conveyor system


mise en file d'attente pour acheminement sélectif automatique [ sélection automatique d'acheminement avec mise en file d'attente | sélection automatique d'acheminement avec file d'attente | mise en file d'attente pour acheminement automatique ]

automatic route selection queueing [ ARS queueing | automatic route selection with queuing | automatic route selection queuing | ARS queuing ]


système d'acheminement des documents du ministère

Departmental Docket System


acheminement de secours | déviation | acheminement par voie détournée | acheminement de débordement

alternate routing | alternative routing | emergency routing


effectuer des études d'acheminement par canalisation | réaliser des études d'acheminement par gazoduc ou oléoduc

analyse pipeline routing sites | conduct studies on pipeline routing | perform pipeline routing studies | perform research on pipeline routing sites


directeur de l'acheminement | directrice de l'acheminement

traffic manager


acheminement par le transporteur maritime | acheminement par le transporteur

carrier haulage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
« Que le Comité émette une déclaration publique pour exprimer ses préoccupations au sujet du temps excessif que prend l’acheminement des documents demandés au ministère de la Défense nationale en rapport avec l’étude qu’effectue le Comité au sujet de l’acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes et de l’invocation du coût de la traduction des documents comme prétexte pour retarder davantage la remise desdits documents au Comité, et que cette déclaration soit envoyée aux médias d’ici 14 heures le jeudi 3 février 2005».

“That the Committee issue a public statement to express its concern over the excessive length of time it is taking to receive documents from the Department of National Defence requested in relation to the Committee’s study on the acquisition of submarines by the Canadian Forces and the use of the cost of translating documents as a means of further delaying the distribution of them to the Committee, and that the statement be released to the media by 2:00 pm Thursday, February 3, 2005”.


L'Administration poursuivra l'exécution de la deuxième étape du projet Smart Book, logiciel qui sert à publier des documents en versions papier et électronique et à améliorer l'acheminement des documents.

Work also will continue on the second phase of Smart Book, a software tool to help publish both hard-copy and electronic documents and improve document workflow.


La deuxième étape du projet Smart Book est en cours; Smart Book est un logiciel permettant de publier des documents en versions papier et électronique et d'améliorer l'acheminement des documents aux Affaires internationales et interparlementaires.

Work is under way on the second phase of Smart Book, a software tool to help publish both paper and electronic documents and to improve document workflow for International and Interparliamentary Affairs.


soit acheminés de l’exportateur au destinataire sous le couvert d’un document de transport unique ou, à défaut de ce document, sous le couvert d’une facture unique;

covered by a single transport document covering their shipment from the exporter to the consignee or, in the absence of such document, by a single invoice.


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Afin de réduire encore la charge administrative supportée par les exploitants, l’annexe du règlement (CE) no 21/2004, tel que modifié par le règlement (CE) no 933/2008 (2), dispose que l’obligation d’enregistrer le code individuel des animaux dans les documents de circulation ne s’applique pas, jusqu’au 31 décembre 2011, aux animaux nés jusqu’au 31 décembre 2009, pour tous les mouvements autres que le transfert vers un abattoir, directement ou suivant une procédure d’acheminement.

In order to further reduce the administrative burden for operators, the Annex to Regulation (EC) No 21/2004, as amended by Commission Regulation (EC) No 933/2008 (2), provides that the requirement of recording the individual animal code in the movement document is not obligatory for animals born until 31 December 2009, until 31 December 2011, for all movements other than to a slaughterhouse directly or via a channelling procedure.


Monsieur le Président, hier, le ministre de Muskoka a prétendu ceci: « les documents relevant de mes fonctions ont été acheminés au Bureau du vérificateur général, qui avait accès à toute la documentation».

Mr. Speaker, yesterday the Muskoka minister made the claim, “the documentation that was in my purview was forwarded to the Auditor General, who had access to all documentation”.


Monsieur le Président, comme je l'ai dit en comité et comme l'ont confirmé divers fonctionnaires du ministère des Transports et de l'Infrastructure ainsi que d'Industrie Canada, les documents relevant de mes fonctions ont été acheminés au Bureau du vérificateur général, qui avait accès à toute la documentation.

Mr. Speaker, as I indicated at committee, and as was backed up by various government officials at Transportation and Infrastructure and at Industry Canada, the documentation that was in my purview was forwarded to the Auditor General, who had access to all documentation.


L’original du document commun d’entrée accompagne le lot lors de son acheminement ultérieur jusqu’à son arrivée à la destination indiquée dans ledit document.

The original of the common entry document shall accompany the consignment on its onward transport until it reaches its destination as indicated in the CED.


Toutefois, ces mesures ne s'opposent pas à la mise en libre pratique des produits qui sont en cours d'acheminement vers la Communauté, à condition que ces derniers ne puissent recevoir une autre destination et que ceux dont la mise en libre pratique est, en vertu des articles 11 et 12, subordonnée à la présentation d'un document de surveillance, soient effectivement accompagnés d'un tel document.

However, such measures shall not prevent the release for free circulation of products already on their way to the Community provided that the destination of such products cannot be changed and that those products which, pursuant to Articles 11 and 12, may be put into free circulation only on production of a surveillance document are in fact accompanied by such a document.


considérant qu'il est également nécessaire de déterminer qui envoie aux autorités compétentes le quatrième exemplaire du document d'accompagnement qui leur est destiné et comment cet envoi doit s'effectuer; qu'il est souhaitable et conforme à la pratique d'imposer cette obligation au destinataire dans le pays de destination, puisqu'il est le seul en mesure de mettre ce document, qui est important à des fins de contrôle fiscal, à la disposition des autorités compétentes sans risquer une erreur d' ...[+++]

Whereas it is also necessary to determine who shall pass on the fourth copy of the accompanying document intended for the competent authorities to those authorities and how this should take place; whereas it is desirable and in line with practice to place this obligation on the consignee in the country of destination, since only he is in a position to make available to his competent authorities this document, which is important for the purposes of the tax supervision, without the danger of it being misdirected; whereas the fourth co ...[+++]


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