Si l’ensemble des lots de produits entrants mentionnés au point 2, d), i), au point 2, e), i), ou au point 2, f), i), qui sont intégrés dans un processus de production ont été analysés conformément aux exigences du présent règlement ou s’il est possible de s’assurer que le processus de production, de manipulation et d’entreposage n’entraîne aucune augmentation de la contamination à la dioxine, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale est dégagé de sa responsabilité d’analyser le produit final et procède à l’analyse conformément au système HACCP, dans le respect des dispositions de l’article 6.
If all incoming batches of products mentioned in points 2(d)(i), (e)(i) and (f)(i) entering a production process have been analysed in line with the requirements of this Regulation and if it can be assured that the production process, handling and storage does not increase the dioxin contamination, the feed business operator shall be released from the obligation to analyse the final product and shall analyse it according to the general HACCP principles in compliance with Article 6.
