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Annuel
Année de travail
Année de vie ajustée sur la qualité
Année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie
Année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie
Année initiale
Année initiale d'apprentissage
Année ouvrée
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Composition par âge initiale
Crédits initialement demandés
Dépenses initialement prévues
Lettre formulaire - Option après l'année initiale
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Personne-année
Prévisions de dépenses initiales
Prévisions initiales
QALY
Répartition par âge initiale
Résident à l'année
Résidente à l'année
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «année initiale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




Lettre formulaire - Option à l'intérieur de l'année initiale

Form Letter - Option Within Initial Year


Lettre formulaire - Option après l'année initiale

Form Letter - Option After Initial Year


année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year


prévisions de dépenses initiales | crédits initialement demandés | dépenses initialement prévues | prévisions initiales

initial estimates budget


année de vie ajustée sur la qualité | année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie | année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie | QALY [Abbr.]

quality-adjusted life year | QALY [Abbr.]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


composition par âge initiale | répartition par âge initiale

initial age distribution


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(6) Le contribuable qui, au cours d’une année d’imposition (appelée « année initiale » au présent paragraphe), dispose d’une immobilisation admissible (appelée « ancien bien » au présent article) peut faire, dans sa déclaration de revenu produite pour l’année au cours de laquelle il acquiert une immobilisation admissible en remplacement de l’ancien bien, un choix pour que le montant qui, d’une part, ne dépasse pas celui qui serait par ailleurs inclus dans le montant représenté, au titre d’une entreprise, par l’élément E de la formule applicable figurant à la définition de « montant cumulatif des immobilisations admissibles » au paragrap ...[+++]

(6) If in a taxation year (in this subsection referred to as the “initial year”) a taxpayer disposes of an eligible capital property (in this section referred to as the taxpayer’s “former property”) and the taxpayer so elects under this subsection in the taxpayer’s return of income for the year in which the taxpayer acquires an eligible capital property that is a replacement property for the taxpayer’s former property, the amount, not exceeding the amount that would otherwise be included in the amount determined for E in the definition “cumulative eligible capital” in subsection (5) (if the description of E in that definition were read ...[+++]


b) dans le cas où des intérêts sur le titre pour une période antérieure à l’année initiale deviennent à recevoir ou sont reçus par le contribuable au cours d’une année d’imposition donnée qui correspond à l’année initiale ou à une année d’imposition postérieure et où tout ou partie de ces intérêts ne seraient pas inclus dans le calcul du revenu du contribuable pour une année d’imposition en l’absence du présent alinéa, l’excédent de la somme visée au sous-alinéa (i) sur celle visée au sous-alinéa (ii) est inclus dans le calcul du rendement couru du titre pour l’année donnée relativement au contribuable :

(b) if interest on the obligation in respect of a period before the initial year becomes receivable or is received by the taxpayer in a particular taxation year that is the initial year or a subsequent taxation year, and all or part of the interest would not, but for this paragraph, be included in computing the taxpayer’s income for any taxation year, there shall be included in determining the taxpayer’s accrued return from the obligation for the particular taxation year the amount, if any, by which


a) le rendement couru du titre, relativement au contribuable, pour l’année initiale ou pour une année d’imposition postérieure ne comprend pas une somme dans la mesure où elle a été incluse dans le calcul du revenu du contribuable pour une année d’imposition antérieure à l’année initiale;

(a) the taxpayer’s accrued return from the obligation for the initial year or a subsequent taxation year shall not include an amount to the extent that the amount was included in computing the taxpayer’s income for a taxation year preceding the initial year; and


(A) si l’ancien bien est visé à l’alinéa a), la fin de la deuxième année d’imposition suivant l’année initiale ou, si elle postérieure, la fin de la période de 24 mois qui suit l’année initiale,

(B) in any other case, before the later of the end of the first taxation year following the initial year and 12 months after the end of the initial year,


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c) le paragraphe (4) s’interprète comme si l’année au cours de laquelle l’option initiale a été accordée et chaque année au cours de laquelle a été accordé un renouvellement ou une prolongation de celle-ci étaient des années initiales.

(c) subsection 49(4) shall be read as if the year in which the original option was granted and each year in which any extension or renewal thereof was granted were all initial years.


Ces États membres courent le risque de perdre le soutien communautaire du Feader, sauf s'ils apportent la preuve qu'ils dépensent des fonds nationaux correspondants, comme défini à l'article 70 du règlement (CE) n° 1698/2005, au plus tard deux ans après l'année initialement prévue pour le paiement (règle n+2).

These Member States are at the risk of losing the Community support through EARDF, unless they provide proof of spending matching national funds as defined in Article 70 of Regulation (EC) No 1698/2005, at the latest 2 years after the year initially foreseen for the payment (n+2 rule).


En outre, parmi les différents projets de recherche dans le domaine des TIC sélectionnés par la CE pour recevoir des financements en vertu du programme visant à rendre la société de l’information accessible à tous (e-inclusion / e-accessibility) pour les 15 dernières années, initialement dans le cadre de l’initiative TIDE (initiative technologique communautaire en faveur des personnes handicapées et des personnes âgées) et désormais dans les programmes-cadres 4, 5, 6 et maintenant 7, le soutien aux personnes ayant des difficultés d’apprentissage, en particulier les enfants et ...[+++]

In addition, among the various ICT-oriented research projects selected by the EC for receiving funding under the e-inclusion / e-accessibility topic for the last 15 years, initially in the TIDE initiative and since in the Framework Programmes 4, 5, 6 and now 7, the support to persons with learning difficulties in particular children and specifically with dyslexia has been regularly targeted.


93. rappelle qu'au stade de l'élaboration de l'état prévisionnel et de la conciliation entre sa commission des budgets et le Bureau, le montant de 1 200 000 EUR initialement envisagé pour financer la décision prise par ce dernier d'introduire une indemnité pour les titulaires de fonctions a été ramené à 400 000 EUR; rappelle en outre que les dépenses liées à cette indemnité accordée aux titulaires de fonctions peuvent être remboursées sur présentation des différentes pièces justificatives à l'appui de ces coûts; souligne que d'autres augmentations de crédits par rapport à l'exercice 2010 sont essentiellement destinées au renouvellement ...[+++]

93. Recalls that, during the estimates stage and the conciliation procedure between its Committee on Budgets and the Bureau , the initial amount of EUR 1,2 million contemplated to finance the latter's decision to introduce an office holder allowance, was brought down to EUR 400 000; recalls furthermore that expenditure relating to this office holder allowance can be reimbursed only upon presentation of supporting documents fully justifying such costs; points out that other increases compared to the financial year 2010 are mainly for the renewal of the stock of representation articles for the protocol services; considers that if such s ...[+++]


93. rappelle qu'au stade de l'élaboration de l'état prévisionnel et de la conciliation entre sa commission des budgets et le Bureau, le montant de 1 200 000 EUR initialement envisagé pour financer la décision prise par ce dernier d'introduire une indemnité pour les titulaires de fonctions a été ramené à 400 000 EUR; rappelle en outre que les dépenses liées à cette indemnité accordée aux titulaires de fonctions peuvent être remboursées sur présentation des différentes pièces justificatives à l'appui de ces coûts; souligne que d'autres augmentations de crédits par rapport à l'exercice 2010 sont essentiellement destinées au renouvellement ...[+++]

93. Recalls that, during the estimates stage and the conciliation procedure between its Committee on Budgets and the Bureau , the initial amount of EUR 1,2 million contemplated to finance the latter's decision to introduce an office holder allowance, was brought down to EUR 400 000; recalls furthermore that expenditure relating to this office holder allowance can be reimbursed only upon presentation of supporting documents fully justifying such costs; points out that other increases compared to the financial year 2010 are mainly for the renewal of the stock of representation articles for the protocol services; considers that if such s ...[+++]


Le coût de la fourniture des documents est déterminé chaque année (initialement sur la base d'estimation) en vue de l'établissement des tarifs, lesquels doivent être rendus publics.

The cost of providing documents shall be determined annually (initially on the basis of estimates) with a view to establishing the rates which shall be made public.


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