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Apparentées
Apparentés
Compagnie apparentée
Entité apparentée
Entités apparentées
Entreprise affiliée
Entreprise apparentée
Entreprise associée
Entreprises apparentées
Information sur les apparentés
Information sur les entités apparentées
Information sur les personnes apparentées
Personnes apparentées
Personnes morales ou physiques apparentées
Société apparentée
Société associée

Traduction de «apparentées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
apparentés [ personnes morales ou physiques apparentées | personnes apparentées | entités apparentées ]

related parties


personnes apparentées | entreprises apparentées | apparentés | apparentées

related parties


information sur les personnes morales ou physiques apparentées [ information sur les personnes apparentées | information sur les entités apparentées | information sur les apparentés ]

related party disclosure


compagnie apparentée | entreprise associée | société apparentée | société associée

associated company | associated undertaking | related company


La position du Conseil consultatif national sur le troisième âge sur la maladie d'Alzheimer et les démences apparentées [ La position du CCNTA sur la maladie d'Alzheimer et les démences apparentées ]

The National Advisory Council on Aging position on Alzheimer disease and related dementias [ The NACA position on Alzheimer disease and related dementias ]


antécédents familiaux fournis par une personne apparentée

Family history by relative






entreprise affiliée | entreprise apparentée

associated enterprise | associate | associated company


entreprise apparentée | entreprise affiliée

affiliated enterprise | affiliate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
isolement spatial et temporel par rapport aux espèces végétales sexuellement compatibles, qu'il s'agisse d'espèces apparentées sauvages ou cultivées

spatial and temporal isolation from sexually compatible plant species, both wild and weedy relatives and crops.


Toute modification de la persistance ou du caractère envahissant de la PSGM ainsi que de sa capacité de transférer du matériel génétique à des espèces apparentées sexuellement compatibles et ses effets négatifs sur l'environnement

Any change to the persistence or invasiveness of the GMHP, and its ability to transfer genetic material to sexually compatible relatives and the adverse environmental effects thereof.


Présence d'espèces apparentées sauvages sexuellement compatibles ou d'espèces végétales cultivées sexuellement compatibles

Presence of sexually compatible wild relatives or cultivated plant species.


dans une concentration égale ou supérieure à 25 parts par milliard (25 ppb) de PFOA, y compris ses sels, ou 1 000 ppb d'une substance apparentée au PFOA ou d'une combinaison de substances apparentées au PFOA.

in a concentration equal to or above 25 ppb of PFOA including its salts or 1 000 ppb of one or a combination of PFOA-related substances.


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Le CER a proposé deux limites de concentration différentes, à savoir 25 ppb pour le PFOA et ses sels, et 1 000 ppb pour une substance apparentée au PFOA ou une combinaison de substances apparentées au PFOA dans d'autres substances, mélanges ou articles, eu égard à la présence éventuelle d'impuretés inévitables et de contaminants non intentionnels, et compte tenu des capacités des méthodes d'analyse.

RAC proposed two different concentration limits, namely 25 ppb for PFOA and its salts and 1 000 ppb for one or a combination of PFOA-related substances, in other substances, mixtures or articles, reflecting the possible presence of unavoidable impurities and unintended contaminants, and taking account of the capabilities of analytical methods.


(iii) les conditions de l’action, un accord conclu par la société ou une personne apparentée à celle-ci ou une modification apportée à ces conditions ou à cet accord prévoient qu’une personne a l’obligation, conditionnelle ou non, d’exécuter, dans les cinq ans suivant la date d’émission du titre, un engagement donné — notamment une garantie, promesse ou convention d’achat ou de rachat de l’action, et y compris le prêt de fonds à l’actionnaire ou à une personne apparentée à celui-ci ou pour leur compte, ou le dépôt de montants auprès de l’actionnaire ou d’une personne apparentée à celui-ci ou pour leur compte — :

(iii) as a result of the terms or conditions of the share or any agreement entered into by the corporation or a specified person in relation to the corporation or any modification of such terms, conditions or agreement, any person is required, either absolutely or contingently, within five years after the date of the issue of the obligation, to effect any undertaking, including any guarantee, covenant or agreement to purchase or repurchase the share, and including a loan of funds to or the placing of amounts on deposit with, or on behalf of, the shareholder or a specified person in relation to the shareholder given


La société de portefeuille deviendra alors une entité apparentée par rapport à la banque aux fins du régime visant les entités apparentées qui est prévu dans la loi, de telle manière que tout transfert d'argent entre la banque et la société de portefeuille serait assujetti à toutes les dispositions de la loi visant les transactions entre entités apparentées.

The holding company will become a related party of the bank for the related-party regime of the act, so any money flowing between the bank and the holding company would be subject to whatever rules we have in the act for transactions with related parties.


En 1993, les contribuables ont déclaré à Revenu Canada des opérations transfrontalières entre entités apparentées d'une valeur de 248 milliards de dollars; sur cette somme, 166 milliards de dollars avaient trait à des opérations conclues entre entités apparentées du Canada et des États-Unis.

In 1993 taxpayers reported to Revenue Canada $248 billion in related-party cross-border transactions, $166 billion of which were between related parties in Canada and the United States.


Cela s'applique aux personnes qui sont apparentées par adoption et non de façon consanguine, ainsi qu'aux personnes apparentées de façon consanguine et séparées par l'adoption.

This applies to those related through adoption and not through blood, as well as those related through blood and separated by adoption.


Dans une structure qui permet que toutes les fonctions exercées en rapport avec un fonds de placement le soient par des entités apparentées, suivant des modalités qui, dans les faits, sont imposées de façon unilatérale, sans que des parties non apparentées soient appelées à se prononcer d'une façon ou de l'autre sur la façon dont les intéressés s'acquittent de leurs obligations, on est en droit de nourrir des préoccupations ayant trait à la prudence.

One needs to consider the existence of prudential concerns in a structure that permits all of the functions that are required to be carried out in respect of an investment fund to be carried out by related parties on terms that, in effect, are unilaterally imposed without there being some degree of review by unrelated persons as to the manner in which the obligations are being carried out.


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