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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Après déduction des impôts
Après effets d'impôts
Après impôt
Après impôts
Après paiement de l'impôt
Bénéfice d'exploitation après impôts
Delirium tremens
Déduction faite de l'impôt
Déduction faite des impôts
Démence alcoolique SAI
Flux de liquidités après impôt
Flux de trésorerie après impôt
Flux de trésorerie après impôts
Flux monétaire après impôt
Flux monétaire après impôts
Hallucinose
Hypothèse moyenne corrigée par l'effet impôt
Impôts déduits
Jalousie
Mauvais voyages
Net d'impôt
Net d'impôts
Paranoïa
Psychose SAI
RNE
Reprise après effets secondaires
Reprise après les effets secondaires
Reprise en cas d'effets secondaires
Revenu après impôt
Revenu après impôts
Revenu net d'impôt
Résiduel de la personnalité et du comportement
Résultat d'exploitation après impôts
Résultat d'exploitation net après impôts
Résultat net d'exploitation
Une fois les impôts acquittés

Traduction de «après effets d'impôts » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
hypothèse moyenne corrigée par l'effet impôt

moderate assumption corrected for tax effect


après impôts | après impôt | net d'impôts | net d'impôt | déduction faite des impôts | après effets d'impôts

net of tax | net of taxes | after-tax | after taxes


après déduction des impôts | après impôts | après paiement de l'impôt | déduction faite de l'impôt | net d'impôts | une fois les impôts acquittés

after tax | clear of tax | tax deducted


net d'impôt [ après impôt | déduction faite des impôts | impôts déduits | après effets d'impôts ]

net of tax [ after tax ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


flux monétaire après impôt | flux de trésorerie après impôt | flux de trésorerie après impôts | flux de liquidités après impôt | flux monétaire après impôts

after-tax cash flow


reprise après effets secondaires [ reprise après les effets secondaires | reprise en cas d'effets secondaires ]

recovery from virus side-effects [ recovery from side-effects ]


résultat d'exploitation après impôts | résultat net d'exploitation | RNE | résultat d'exploitation net après impôts | bénéfice d'exploitation après impôts

net operating profit after taxes | NOPAT | net operating profit after tax | after-tax operating profit




revenu net d'impôt [ revenu après impôt | revenu après impôts ]

after-tax income [ after tax income ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En effet, comme le montrent les références tant dans les lettres des ministres de tutelle que dans les rapports parlementaires mentionnés aux considérants 97, 103 et 106, dans l'examen en 1997 de la rémunération de l'État français après la restructuration du bilan d'EDF, les autorités françaises ont pris en compte à la fois, la rémunération des dotations au capital échéant à l'État actionnaire stricto sensu et le montant espéré d'impôt que l'État percevra ...[+++]

As demonstrated by the references contained in the letters from the line ministers and the parliamentary reports referred to in recitals 97, 103 and 106, in making their 1997 scrutiny of the French state's remuneration after the restructuring of EDF's balance sheet, the French authorities took account both of the return on the capital contributions due to the state as shareholder in the strict sense, and of the expected amount of tax that the state, acting as a tax-raising public authority, would collect after 1997 following several years of tax loss carry-over.


77. Il est entendu que les dispositions des Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, ou de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, qui ont été abrogées après 1971 mais qui, à l’entrée en vigueur du cinquième supplément des Lois révisées du Canada (1985), sont encore appliquées dans une certaine mesure ou ont encore quelque effet dans le c ...[+++]

77. For greater certainty, where a provision of the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, or the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 1952, was repealed at any time after 1971 but, immediately before the coming into force of the fifth supplement to the Revised Statutes of Canada, 1985, continues to be applied to any extent or otherwise to have any effect on, or in connection with, the application of either or both of those Acts, the repealed provision, on the coming into force of that supplement, continues to be so applied or to have that effect on, or ...[+++]


75. Il est entendu que les dispositions abrogatives, modificatives, d’application ou autres contenues dans les textes législatifs adoptés après 1971 et destinés à modifier les Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, ou la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, et qui, à l’entrée en vigueur du cinquième supplément des Lois révisées du Canada (1985), ont quelque effet ...[+++]

75. For greater certainty, where an enactment passed after 1971 in amendment of the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, or of the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 1952, contains an amending, repeal, application or other provision that, immediately before the coming into force of the fifth supplement to the Revised Statutes of Canada, 1985, has any effect on, or in connection with, the application of either or both of those Acts, that provision has, on the coming into force of that supplement, the same effect on, or in connection with, the applicat ...[+++]


Or, il s'y trouve des dispositions de récupération très graves qui ont pour effet de faire perdre aux bénéficiaires une bonne partie des prestations que les retraités tireraient du RPC; en effet, dès lors que l'on dépasse la garantie après impôt minimal, comme 18 400 $ pour un couple, par exemple, entre ce niveau et le niveau de 50 000 $ et plus, pour chaque dollar de plus que vous procure le RPC ou un autre régime de retraite, vous perdez une partie de vos prestations de retraite et vous pay ...[+++]

There are some very serious clawback provisions in there that effectively claw back most of what people would get out of the CPP, simply because once you get above the minimum after-tax guarantee, let's say $18,400 for a couple.between that point and $50,000-plus, for every incremental $1 beyond that you get from, let's say, the CPP or from another retirement plan, you lose part of your seniors' benefit and you pay tax on it.


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Tout changement de l’évaluation basée sur le marché des droits classés en tant que passifs après la date d’acquisition ainsi que les effets d’impôt liés sont comptabilisés dans les états financiers de l’acquéreur postérieurs au regroupement, pendant la ou les période(s) au cours de laquelle ou desquelles les changements surviennent.

All changes in the market-based measure of awards classified as liabilities after the acquisition date and the related income tax effects are recognised in the acquirer’s post-combination financial statements in the period(s) in which the changes occur.


après effets d’impôt liés, ou

net of related tax effects, or


D'après ma lecture du L-18, les fiducies intermédiaires de placement déterminées sont redevables d'un impôt additionnel de 10 p. 100. En effet, outre l'impôt sur les distributions de 10 p. 100, il y aurait un impôt de pénalité équivalant à cet impôt sur les distributions, et je suppose que ces 10 p. 100 représentent ce qui est changé par rapport à l'autre amendement.

As I read L-18, it deals with the liability of SIFT trusts for an additional 10% distribution. Then, in addition to the 10% distribution tax, there would be a penalty under the part equal to that distribution tax, and I gather the 10% there is what's being changed from the other provision.


Étant donné que ces reports d'impôt ont pris effet avant la date d'adhésion et n'étaient plus d'application après cette date, la Commission n'a pas compétence pour juger de la compatibilité de ces mesures avec le marché commun.

As these tax deferrals were put in effect before the date of accession and are not applicable thereafter, the Commission is not competent to assess the compatibility of those measures with the common market.


Sur la base des calculs effectués par la Commission selon la méthodologie communément admise, le solde budgétaire corrigé des variations conjoncturelles devrait se détériorer de 0,9 point de pourcentage pour passer à 1 % du PIB en 2003 et, après une amélioration temporaire, d'un point de pourcentage pour atteindre 1,4 % du PIB en 2005 sous l'effet de réductions d'impôts.

The cyclically-adjusted balance, based on Commission calculations according to the commonly agreed methodology, is set to deteriorate by 0,9 percentage points to 1,0% of GDP in 2003 and, after a temporary improvement, by 1,0 percentage point to 1,4% of GDP in 2005 owing to tax cuts.


(60) Quant au caractère spécifique que doivent revêtir les aides d'État, la Commission est d'avis que le crédit d'impôt de 45 % susvisé est spécifique ou sélectif en ce qu'il favorise certaines entreprises. En effet, seules les entreprises qui réalisent des investissements dépassant le seuil de 2,5 milliards d'ESP (15025303 euros), et ce après le 1er janvier 1995, peuvent bénéficier du crédit d'impôt de 45 % en cause.

(60) As regards the specific character which State aid must have, the Commission takes the view that the 45 % tax credit is specific or selective in that it favours certain firms, since only firms which, after 1 January 1995, make investments exceeding the ESP 2500 million (EUR 15025303) threshold are eligible.


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