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Article remis
Articles remis en fabrication
Contremaître à la fabrication d'articles de sport
Contremaître à la fabrication d'équipement de sport
Contremaîtresse à la fabrication d'articles de sport
Contremaîtresse à la fabrication d'équipement de sport
ESSA
Fabricant d'articles textiles façonnés
Fabricante d'articles textiles façonnés
Fabricante d’articles textiles confectionnés
Produits refaits
Technicien qualité en fabrication d’articles textiles
Unités réusinées

Traduction de «articles remis en fabrication » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
articles remis en fabrication | unités réusinées | produits refaits

reworked units | reworked items


fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés

carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker




Fichier permanent des numéros d'articles, normes de fabrication et illustrations

Master Record of Part Numbers, Specifications, Drawing


technicienne qualité en fabrication d’articles chaussants | technicien qualité en fabrication d’articles chaussants | technicien qualité en fabrication d’articles chaussants/technicienne qualité en fabrication d’articles chaussants

footwear quality analyst | footwear quality engineer | footwear quality control technician | footwear quality technician


technicien qualité en fabrication d’articles textiles | technicien qualité en fabrication d’articles textiles/technicienne qualité en fabrication d’articles textiles | technicienne qualité en fabrication d’articles textiles

textile laboratory technician | textile quality laboratory analyst | physical testing laboratory technician | textile quality technician


contremaître à la fabrication d'équipement de sport [ contremaîtresse à la fabrication d'équipement de sport | contremaître à la fabrication d'articles de sport | contremaîtresse à la fabrication d'articles de sport ]

sports equipment manufacturing foreman [ sports equipment manufacturing forewoman ]


fabrication d'articles en amiante,à l'exclusion des articles en amiante-ciment

manufacture of articles of asbestos,except articles of asbestos-cement


déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés

wastes from manufacture of cement, lime and plaster and articles and products made from them


Association européenne des fabricants d'articles à usage unique | ESSA [Abbr.]

European Single Service Association | ESSA [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
10 (1) Si la personne visée à l’article 6 a présenté la demande d’autorisation visée à l’article C.07.003 du Règlement sur les aliments et drogues avec la présentation, le supplément ou la demande d’identification numérique, le paiement est différé jusqu’à ce qu’un avis de conformité soit délivré au fabricant aux termes de l’article C.08.004 de ce règlement ou qu’un document soit remis au fabricant ou à l’importateur indiquant l’id ...[+++]

10 (1) If the person referred to in section 6 submits an application for authorization under section C.07.003 of the Food and Drug Regulations at the same time that it files the submission or supplement or makes the application for a drug identification number, the payment of the fee is deferred until the issuance of a notice of compliance under section C.08.004 of those Regulations or the issuance of a document setting out the drug identification number assigned for the drug under section C.01.014.2 of those Regulations.


3. La remise accordée aux termes du présent décret en ce qui a trait aux importations effectuées pour n’importe laquelle année n’excédera pas le total des droits de douane remis au fabricant à l’égard de blouses et de chemisiers importés en 1995 aux termes du Décret de remise des droits de douane sur les blouses et chemisiers.

3. The remission granted under this Order in respect of imports during any calendar year shall not exceed the total amount of customs duties remitted to the manufacturer under the Blouses and Shirts Remission Order in respect of blouses and shirts imported during 1995.


4. La remise accordée aux termes du présent décret en ce qui a trait aux importations effectuées pour n’importe laquelle année n’excédera pas le total des droits de douane remis au fabricant à l’égard de tissus écrus ou à fils teints pour chemises importés en 1995 aux termes du Décret de remise des droits de douane sur les tissus pour chemises (1988).

4. The remission granted under this Order in respect of imports during any calendar year shall not exceed the total amount of customs duties remitted to the producer under the Shirting Fabrics Remission Order, 1988 in respect of greige or yarn-dyed shirting fabrics imported during 1995.


Les dispositions du projet de loi prévoient que tout excédent sera remis aux fabricants de produits du tabac.

The provisions of the bill ensure that if there is a surplus it goes back to its source, the tobacco manufacturers.


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En vertu du projet de loi S-13, tout surplus est remis aux fabricants de produits du tabac.

In Bill S-13, any surplus reverts to the tobacco manufacturers.


dans le cas des récipients dont la fabrication ne respecte pas ou ne respecte qu'en partie les normes harmonisées visées à l'article 12, le fabricant soumet pour examen un modèle représentatif de la fabrication envisagée du récipient complet ainsi que la documentation technique et les preuves pour examen et évaluation de l'adéquation de la conception technique du récipient (module B – type de fabrication).

for vessels not manufactured, or manufactured only partly, in accordance with the harmonised standards referred to in Article 12, the manufacturer shall submit for examination a prototype, representative of the production envisaged, of the complete vessel and the technical documentation and supporting evidence for examination and assessment of the adequacy of the technical design of the vessel (Module B – production type).


Par conséquent, la fourniture d’informations aux consommateurs sur les véhicules moins polluants, sur les réparations des véhicules et sur les nouveaux articles que les fabricants mettent sur le marché constitue une mesure importante pour protéger la société du futur et investir dans cette dernière.

Consequently, the provision of information to the consumer on less polluting vehicles, on car repairs and on the new items that manufacturers are placing on the market are important measures for protecting and investing in the society of the future.


En vue de l'attestation de la conformité des articles pyrotechniques, le fabricant suit l'une des procédures suivantes:

For the attestation of conformity of pyrotechnic articles the manufacturer shall follow one of the following procedures:


3. Aux fins des procédures visées à l'article 12, le fabricant ou son mandataire dispose des moyens nécessaires, ou y a accès, pour pouvoir s'assurer de la conformité de la machine aux exigences essentielles de santé et de sécurité visées à l'Annexe I.

3. For the purposes of the procedures referred to in Article 12, the manufacturer or his authorised representative shall have, or shall have access to, the necessary means of ensuring that the machinery satisfies the essential health and safety requirements set out in Annex I.


Afin de pouvoir apposer l’écolabel sur l’article chaussant, le fabricant doit respecter une série de critères.

In order to put the eco-label on the footwear, the manufacturer has to respect a set of criteria.




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articles remis en fabrication ->

Date index: 2022-11-18
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