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Assurance
Assurance acquittée
Assurance avec libération des primes
Assurance avec valeur de réduction
Assurance de la valeur à neuf
Assurance de titres
Assurance de valeurs
Assurance des valeurs en transit
Assurance en valeur à neuf
Assurance libérée de prime
Assurance pleine valeur
Assurance transport de valeurs
Assurance valeur totale
Assurance valeur à neuf
Assurance à valeur de réduction
Assurance-vie libérée
Valeur d'assurance
Valeur de la société d'assurance

Traduction de «assurance de valeurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
assurance en valeur à neuf [ assurance valeur à neuf | assurance de la valeur à neuf ]

replacement cost insurance [ depreciation insurance | insurance on new value | reinstatement insurance | reinstatement value insurance | difference insurance ]


assurance de titres | assurance de valeurs

bond insurance


assurance des valeurs en transit [ assurance transport de valeurs ]

securities in transit insurance


assurance valeur totale [ assurance pleine valeur ]

full value insurance


assurance acquittée | assurance-vie libérée | assurance libérée de prime | assurance avec libération des primes | assurance avec valeur de réduction

paid-up insurance | insurance without further premiums


assurance à valeur de réduction

reduced paid-up assurance








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'expression “Contrat d'assurance avec valeur de rachat” désigne un Contrat d'assurance (à l'exclusion d'un contrat de réassurance dommages conclu entre deux organismes d'assurance) qui possède une Valeur de rachat.

The term “Cash Value Insurance Contract” means an Insurance Contract (other than an indemnity reinsurance contract between two insurance companies) that has a Cash Value.


On entend par “Contrat d'assurance de groupe avec valeur de rachat” un Contrat d'assurance avec valeur de rachat qui: i) couvre les personnes physiques adhérant par l'intermédiaire d'un employeur, d'une association professionnelle, d'une organisation syndicale ou d'une autre association ou d'un autre groupe; et pour lequel ii) une prime est perçue pour chaque membre du groupe (ou membre d'une catégorie du groupe) qui est déterminée indépendamment des aspects de l'état de santé autres que l'âge, le sexe et le tabagisme du membre (ou d ...[+++]

The term “Group Cash Value Insurance Contract” means a Cash Value Insurance Contract that (i) provides coverage on individuals who are affiliated through an employer, trade association, labour union, or other association or group; and (ii) charges a premium for each member of the group (or member of a class within the group) that is determined without regard to the individual health characteristics other than age, gender, and smoking habits of the member (or class of members) of the group.


Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe.

Alternative Procedures for Financial Accounts held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract.


S’il est justifié que les prêteurs puissent demander au consommateur de contracter une police d’assurance appropriée pour garantir le remboursement du crédit ou assurer la valeur de la garantie, le consommateur devrait pouvoir choisir son propre assureur, pour autant que sa police d’assurance présente un niveau de garantie équivalent à la police d’assurance proposée ou offerte par le prêteur.

While it is justified for creditors to be able to require the consumer to have a relevant insurance policy in order to guarantee repayment of the credit or insure the value of the security, the consumer should have the opportunity to choose his own insurance provider, provided that his insurance policy has an equivalent level of guarantee as the insurance policy proposed or offered by the creditor.


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S’il est justifié que les prêteurs puissent demander au consommateur de contracter une police d’assurance appropriée pour garantir le remboursement du crédit ou assurer la valeur de la garantie, le consommateur devrait pouvoir choisir son propre assureur, pour autant que sa police d’assurance présente un niveau de garantie équivalent à la police d’assurance proposée ou offerte par le prêteur.

While it is justified for creditors to be able to require the consumer to have a relevant insurance policy in order to guarantee repayment of the credit or insure the value of the security, the consumer should have the opportunity to choose his own insurance provider, provided that his insurance policy has an equivalent level of guarantee as the insurance policy proposed or offered by the creditor.


Les AES devraient émettre, conformément à l’article 56 du règlement (UE) no 1093/2010, du règlement (UE) no 1094/2010 et du règlement (UE) no 1095/2010, par l’intermédiaire du comité mixte, des lignes directrices communes pour ces approches prudentielles communes, de façon à créer un cadre prudentiel global intégrant tous les instruments et les pouvoirs de surveillance mis à disposition dans les directives relatives au secteur bancaire, aux secteurs de l’assurance, des valeurs et des conglomérats financiers.

The ESAs should issue, in accordance with Article 56 of Regulation (EU) No 1093/2010, of Regulation (EU) No 1094/2010 and of Regulation (EU) No 1095/2010, through the Joint Committee, common guidelines for those common supervisory approaches, thus ensuring a comprehensive prudential framework of the supervisory tools and powers available in the banking, insurance, securities and financial conglomerates directives.


Une coopération entre les institutions concernées, à tous les niveaux du processus de retour, ainsi que l’échange et la promotion des meilleures pratiques devraient aller de pair avec la mise en œuvre de la présente directive et assurer une valeur ajoutée européenne.

Cooperation between the institutions involved at all levels in the return process and the exchange and promotion of best practices should accompany the implementation of this Directive and provide European added value.


Il importe cependant que les programmes pilotes de protection régionaux soient axés sur une zone clairement délimitée, s'inspirent de l'expérience acquise dans le cadre d'actions financées par d'autres instruments dans le domaine des relations extérieures et du développement, et tiennent compte de la nécessité d'assurer une valeur ajoutée et de prévoir un mécanisme d'évaluation.

However, for the purposes of the pilot Regional Protection Programmes, it is important to focus on a clearly delimited area, building on already existing experience acquired on the basis of actions financed by other external relations and development instruments and taking account of the necessity to assure added value and the possibility for an evaluation mechanism in the measures taken.


Cette évolution doit se poursuivre. La Commission propose qu'un lien clair soit établi dans le règlement entre les travaux de l'Observatoire et des priorités plus vastes de l'UE afin d'assurer une valeur ajoutée pour le processus d'élaboration des politiques aux niveaux européen et national.

The Commission proposes that a clear link between the work of the Centre and wider EU priorities should be made in the Regulation to ensure that it adds value to the policy development process at European and national levels.


On entend par “Contrat d'assurance de groupe avec valeur de rachat” un Contrat d'assurance avec valeur de rachat qui i) couvre les personnes physiques adhérant par l'intermédiaire d'un employeur, d'une association professionnelle, d'une organisation syndicale ou d'une autre association ou d'un autre groupe, et pour lequel ii) une prime est perçue pour chaque membre du groupe (ou membre d'une catégorie du groupe) qui est déterminée indépendamment des aspects de l'état de santé autres que l'âge, le sexe et le tabagisme du membre (ou de ...[+++]

The term “Group Cash Value Insurance Contract” means a Cash Value Insurance Contract that (i) provides coverage on individuals who are affiliated through an employer, trade association, labour union, or other association or group; and (ii) charges a premium for each member of the group (or member of a class within the group) that is determined without regard to the individual health characteristics other than age, gender, and smoking habits of the member (or class of members) of the group.


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