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Autre organe subsidiaire
Comité spécial des organes subsidiaires
Ordonnance sur les salaires des cadres
Organe subsidiaire
Organe subsidiaire ONU
Organe subsidiaire de l'OMC
Organe subsidiaire de mise en oeuvre
Organe subsidiaire des Nations unies
Organe subsidiaire pour la mise en application

Traduction de «autre organe subsidiaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


organe subsidiaire de mise en oeuvre | organe subsidiaire pour la mise en application

Subsidiary Body for Implementation | SBI [Abbr.]


organe subsidiaire de l'OMC | organe subsidiaire de l'Organisation mondiale du commerce

subsidiary body of the World Trade Organisation | subsidiary body of the WTO


organe subsidiaire ONU [ organe subsidiaire des Nations unies ]

UN subsidiary body [ United Nations subsidiary body ]


Comité spécial des organes subsidiaires

Ad hoc Committee on subsidiary organs


Règlement régissant le paiement des frais de voyage et des indemnités subsistance dans le cas des membres des organes et des organes subsidiaires de l'Organisations des Nations Unies

Rules Governing Payment of Travel Expenses and Subsistence Allowances with Respect to Members of Organs or Subsidiary Organs of the United Nations




Comité spécial des organes subsidiaires

Ad Hoc Committee on Subsidiary Organs


Groupe de travail ad hoc chargé de l'examen du règlement intérieur du Conseil et de ses organes subsidiaires

Ad Hoc Working Group on the Review of the Rules of Procedure of the Council and its Subsidiary Bodies


Ordonnance du 19 décembre 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et des établissements de la Confédération | Ordonnance sur les salaires des cadres

Ordinance of 19 December 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Ordinance [ ManSO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Le conseil d’administration peut instituer d’autres organes subsidiaires s’il le juge nécessaire au fonctionnement de l’ERIC EATRIS.

2. The Board of Governors may establish other Subsidiary Bodies if deemed necessary for the functioning of EATRIS ERIC.


72. invite la Commission, les États membres et toutes les parties à œuvrer, au sein de l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique ainsi qu'au sein d'autres enceintes internationales, à l'établissement d'une nouvelle définition des forêts reconnue par les Nations unies et fondée sur le biome afin de rendre compte des énormes différences en matière de biodiversité et de valeurs du CO2 des différents biomes tout en distinguant clairement les forêts indigènes de celles dominées par les monocultures d'arbres et les espèc ...[+++]

72. Calls on the Commission, the Member States and all Parties to work in the Subsidiary Body for Scientific and Technological Advice as well as other international fora to establish a new UN definition of forests on a biome basis, reflecting the wide-ranging differences in biodiversity as well as carbon values of different biomes, while clearly distinguishing between native forests and those dominated by tree monocultures and non-native species;


74. invite la Commission, les États membres et toutes les parties à œuvrer, au sein de l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique ainsi qu'au sein d'autres enceintes internationales, à l'établissement d'une nouvelle définition des forêts reconnue par les Nations unies et fondée sur le biome afin de rendre compte des énormes différences en matière de biodiversité et de valeurs du CO2 des différents biomes tout en distinguant clairement les forêts indigènes de celles dominées par les monocultures d'arbres et les espèc ...[+++]

74. Calls on the Commission, the Member States and all Parties to work in the Subsidiary Body for Scientific and Technological Advice as well as other international fora to establish a new UN definition of forests on a biome basis, reflecting the wide-ranging differences in biodiversity as well as carbon values of different biomes, while clearly distinguishing between native forests and those dominated by tree monocultures and non-native species;


45. invite donc la Commission et les États membres à œuvrer, au sein de l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique ainsi qu'au sein d'autres enceintes internationales, à l'établissement d'une nouvelle définition des forêts reconnue par les Nations unies et fondée sur le biome afin de rendre compte des énormes différences en matière de biodiversité et de valeurs du carbone des différents biomes tout en distinguant clairement les forêts indigènes de celles dominées par les monocultures d'arbres et les espèces exogènes ...[+++]

45. Calls, therefore, on the Commission and Member States to work in the Subsidiary Body for Scientific and Technological Advice and in other international fora to establish a new UN definition of forests on a biome basis, reflecting the wide-ranging differences in biodiversity and carbon values of different biomes, while clearly distinguishing between native forests and those dominated by tree monocultures and non-native species;


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46. invite donc la Commission et les États membres à œuvrer, au sein de l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique ainsi qu'au sein d'autres enceintes internationales, à l'établissement d'une nouvelle définition des forêts reconnue par les Nations unies et fondée sur le biome afin de rendre compte des énormes différences en matière de biodiversité et de valeurs du carbone des différents biomes tout en distinguant clairement les forêts indigènes de celles dominées par les monocultures d'arbres et les espèces exogènes ...[+++]

46. Calls, therefore, on the Commission and Member States to work in the Subsidiary Body for Scientific and Technological Advice and in other international fora to establish a new UN definition of forests on a biome basis, reflecting the wide-ranging differences in biodiversity and carbon values of different biomes, while clearly distinguishing between native forests and those dominated by tree monocultures and non-native species;


(III) Bien que l’accord stipule que les décisions de la Réunion des Parties et des organes subsidiaires sur «les questions de fond» sont prises sur la base d’un consensus, d’autres décisions sont adoptées à la majorité simple.

(III) Although the Agreement provides that decisions of the Meeting of the Parties and the subsidiary bodies on "matters of substance" are to be taken by consensus, other decisions are to be taken by a simple majority.


r)d'exercer tous les autres pouvoirs et d'assumer toutes les autres fonctions, y compris la mise en place d'organes subsidiaires, selon ce qui est nécessaire pour l'exercice de ses fonctions en vue de la réalisation de ses objectifs.

(r)exercise such other powers and perform such other functions, including the establishment of subsidiary bodies, as may be necessary for the exercise of its functions in furtherance of its objectives.


d'exercer tous les autres pouvoirs et d'assumer toutes les autres fonctions, y compris la mise en place d'organes subsidiaires, selon ce qui est nécessaire pour l'exercice de ses fonctions en vue de la réalisation de ses objectifs.

exercise such other powers and perform such other functions, including the establishment of subsidiary bodies, as may be necessary for the exercise of its functions in furtherance of its objectives.


- d'exercer tout autre pouvoir et d'assumer toute autre fonction, y compris la mise en place d'organes subsidiaires, le cas échéant nécessaires aux fins du programme Galileo,

- exercise such other powers and perform such other functions, including the establishment of subsidiary bodies, as may be necessary for the purposes of the Galileo programme,


Il ou elle fournit au conseil d'administration, au comité exécutif, au comité consultatif et à tous les autres organes subsidiaires toutes les informations nécessaires pour l'accomplissement de leurs fonctions.

He/she shall supply the Administrative Board, the Executive Committee, the Advisory Committee and all other subsidiary bodies with all the information necessary for the performance of their functions.




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autre organe subsidiaire ->

Date index: 2023-06-11
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