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ARA
Avis de résolution
Avis de résolution actif
Avis de résolution en vigueur
Avis de résolution préventif
Avis préventif
CHC
Liste de résolutions et avis
RA
Résolution portant avis du Parlement Européen sur ...

Traduction de «avis de résolution préventif » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
avis de résolution préventif [ avis préventif ]

preventive RA [ preventive advisory ]


annulation d'avis de résolution horizontale complémentaire [ CHC | annulation d'avis de résolution complémentaire dans le plan horizontal ]

cancel horizontal resolution advisory complement [ CHC | cancel horizontal RAC ]


avis de résolution actif [ ARA | avis de résolution en vigueur ]

active resolution advisory [ ARA | active RA ]


Avis de résolution | RA [Abbr.]

resolution advisory | RA [Abbr.]






résolution portant avis du Parlement Européen sur ...

resolution embodying the opinion of the European Parliament on ...


liste de résolutions et avis

List of Resolutions and Opinions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Aucune disposition du présent règlement ne dégage le pilote commandant de bord d’un aéronef de la responsabilité de prendre les mesures les plus propres à éviter un abordage, y compris les manœuvres anticollision fondées sur des avis de résolution émis par l’équipement ACAS.

Nothing in this Regulation shall relieve the pilot-in-command of an aircraft from the responsibility of taking such action, including collision avoidance manoeuvres based on resolution advisories provided by ACAS equipment, as will best avert collision.


L'ACAS II est utilisé pendant les vols, sous réserve de la liste minimale d'équipements figurant dans le règlement (UE) no 965/2012 de la Commission (****), de manière à permettre l'émission d'avis de résolution (RA) destinés à l'équipage lorsqu'une proximité anormale avec un autre aéronef est détectée.

ACAS II shall be used during flight, except as provided in the minimum equipment list specified in Commission Regulation (EU) No 965/2012 (****) in a mode that enables RA indications to be produced for the flight crew when undue proximity to another aircraft is detected.


Dans son avis, l'EFSA constate que Trichinella constitue un risque moyen pour la santé publique inhérent à la consommation de viande de porc et arrive à la conclusion qu'en ce qui concerne les méthodes d'inspection portant sur les risques biologiques, une assurance qualité des carcasses de porc, associant une série de mesures et de contrôles préventifs mis en œuvre dans les exploitations et dans les abattoirs de manière intégrée, est le seul moyen de g ...[+++]

In that opinion, EFSA identified Trichinella as a medium risk for public health related to the consumption of pig meat and concludes that with respect to inspection methods for biological hazards, a pork carcass safety assurance, with a range of preventive measures and controls applied both on-farm and at slaughterhouse in an integrated way is the only way to ensure an effective control of the main hazards.


échanger des informations présentant un intérêt pour l’élaboration de plans de résolution de groupe, pour l’application aux groupes des pouvoirs préparatoires et préventifs et pour la résolution de groupe;

exchanging information relevant for the development of group resolution plans, for the application to groups of preparatory and preventative powers and for group resolution;


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(a)échanger des informations présentant un intérêt pour l’élaboration de plans de résolution de groupe, pour l’application aux groupes des pouvoirs préparatoires et préventifs et pour la résolution de groupe.

(a)exchanging information relevant for the development of group resolution plans, for the application to groups of preparatory and preventative powers and for group resolution.


a)échanger des informations présentant un intérêt pour l’élaboration de plans de résolution de groupe, pour l’application aux groupes des pouvoirs préparatoires et préventifs et pour la résolution de groupe.

(a)exchanging information relevant for the development of group resolution plans, for the application to groups of preparatory and preventative powers and for group resolution.


Par ailleurs, il a formulé des recommandations dans ses avis et résolutions sur la coopération euro-méditerranéenne (4) et dans sa déclaration finale du sommet Euromed des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Rome en 2010.

It has formulated recommendations in its opinions and resolutions on Euro-Mediterranean cooperation (4) and in its final declaration at the Euromed Summit of Economic and Social Councils and Similar Institutions held in Rome in 2010.


Lorsque le plan d’action préventif comprend des mesures visant à faire face à une pression particulière exercée sur le régime d’asile d’un État membre et susceptible de compromettre l’application du présent règlement, la Commission demande l’avis du BEAA avant de rendre compte au Parlement européen et au Conseil.

Where the preventive action plan includes measures aimed at addressing particular pressure on a Member State’s asylum system which may jeopardise the application of this Regulation, the Commission shall seek the advice of EASO before reporting to the European Parliament and to the Council.


Lorsque le plan d’action préventif comprend des mesures visant à faire face à une pression particulière exercée sur le régime d’asile d’un État membre et susceptible de compromettre l’application du présent règlement, la Commission demande l’avis du BEAA avant de rendre compte au Parlement européen et au Conseil.

Where the preventive action plan includes measures aimed at addressing particular pressure on a Member State’s asylum system which may jeopardise the application of this Regulation, the Commission shall seek the advice of EASO before reporting to the European Parliament and to the Council.


(a)échanger des informations présentant un intérêt pour l’élaboration de plans de résolution de groupe, pour l’application aux groupes des pouvoirs préparatoires et préventifs et pour la résolution de groupe;

(a)exchanging information relevant for the development of group resolution plans, for the application to groups of preparatory and preventative powers and for group resolution;




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avis de résolution préventif ->

Date index: 2022-08-07
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