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Aéronef pris en charge par
Aéronef pris en contrôle par
Capitaux sous risque pris en charge par l'entreprise
Charge emportée par aéronef
Enfant placé
Enfant placée
Enfant pris en charge
Enfant prise en charge
Passifs identifiables
Passifs identifiables pris en charge
Pris en charge
Pupille
éléments de passif identifiables
éléments identifiables du passif pris en charge

Traduction de «aéronef pris en charge par » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aéronef pris en charge par [ aéronef pris en contrôle par ]

aircraft controlled by


passifs identifiables | passifs identifiables pris en charge | éléments identifiables du passif pris en charge | éléments de passif identifiables

identifiable liabilities | identifiable liabilities assumed


passifs identifiables [ éléments de passif identifiables | éléments identifiables du passif pris en charge | passifs identifiables pris en charge ]

identifiable liabilities [ identifiable liabilities assumed ]


enfant pris en charge [ enfant prise en charge | enfant placé | enfant placée ]

child in care




capitaux sous risque pris en charge par l'entreprise

capital at risk underwritten by an undertaking


travail d'édition pris en charge par le système informatique

editing work performed through the computer system




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le certificat qui prend en charge le cachet électronique avancé ait été valide au moment de l'apposition du cachet et, lorsque le cachet électronique avancé est pris en charge par un certificat qualifié, le certificat qualifié qui prend en charge ledit cachet ait été, au moment de l'apposition du cachet, un certificat qualifié pour cachet électronique conforme à l'annexe III du règlement (UE) no 910/2014 et qu'il ait été établi par ...[+++]

the certificate that supports the advanced electronic seal was valid at the time of sealing, and when the advanced electronic seal is supported by a qualified certificate, the qualified certificate that supports the advanced electronic seal was, at the time of sealing, a qualified certificate for electronic seal complying with Annex III of Regulation (EU) No 910/2014 and that it was issued by a qualified trust service provider;


Au 31 mars 2010, c'est-à-dire il y a un an — les statistiques de cette année n'ayant pas encore été rendues publiques —, il y avait 9 120 enfants pris en charge par l'État dans ma province, ce qui fait du Manitoba la province canadienne où la proportion d'enfants pris en charge par l'État est la plus élevée du pays.

As of March 31, 2010, one year ago — I cannot get the statistics for this year yet because they are not available — there were 9,120 children in care in my province, by far the largest number in care, percentage wise, in any province in Canada.


L'exigence obligatoire visant le rayon d'action de l'appareil a été fixée à partir de l'hypothèse d'un incident survenu au milieu de l'Atlantique [.] qui a été pris en charge depuis Greenwood et a nécessité un arrêt de ravitaillement à St. John's. Cependant, si l'emplacement, pour la base, de Gander au lieu de Greenwood avait été envisagé dans le SOR, cette possibilité aurait eu des effets légers sur l'exigence touchant le rayon d'action d'une solution à aéronef ...[+++]

The mandatory requirement for aircraft range was derived based on an incident in the mid-Atlantic.with response from Greenwood and a refuelling stop in St. John's. However, a Gander base in lieu of Greenwood, had it been considered in the SOR, would have impacted the range requirements of a single aircraft solution slightly by requiring an increase in the range requirements for a new aircraft by 45 nm.while the response would be greatly improved as a transit leg from Greenwood to St. John's plus ...[+++]


Les coûts liés aux activités du REGRT pour l’électricité visées aux articles 4 à 12 sont pris en charge par les gestionnaires de réseau de transport et sont pris en compte dans le calcul des tarifs.

The costs related to the activities of the ENTSO for Electricity referred to in Articles 4 to 12 shall be borne by the transmission system operators and shall be taken into account in the calculation of tariffs.


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5. Les prestataires de services de la circulation aérienne veillent à ce que les aéronefs d’État non pourvus d’un équipement radio capable d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz puissent être pris en charge, à condition qu’ils puissent être traités de manière sûre dans les limites de capacité du système de gestion du trafic aérien, par des assignations de fréquences UHF ou de fréquences VHF à 25 kHz d’espacement.

5. Air traffic service providers shall ensure that the State aircraft not equipped with radio equipment with 8,33 KHz channel spacing capability can be accommodated, provided that they can be safely handled within the capacity limits of the air traffic management system on UHF or 25 kHz VHF assignments.


«Dans le cas où un produit est pris en charge par le chemin de fer dans l’État membre d’exportation ou dans un autre État membre et circule sous la procédure du transit communautaire externe ou du régime de transit commun, dans le cadre d’un contrat de transport combiné rail-route, pour être acheminé par chemin de fer vers une destination située à l’extérieur du territoire douanier de la Communauté, le bureau de douane auquel ressortit ou à proximité duquel est situé le terminal ferroviaire où le transport est pris en charge ...[+++]

‘Where a product is taken over by the railways in the Member State of export or in another Member State and circulates under the external Community transit procedure or the common transit procedure under a contract of carriage for combined road-rail transport by rail to a destination outside the customs territory of the Community, the customs office competent for or nearest to the rail terminal at which the product is taken over by the railways shall insert one of the entries listed in Annex Ic under “Remarks” in the section headed “Control of use and/or destination” on the back of the original of the T5 control copy’.


En fait, c'est le coût horaire pris en charge par l'entreprise qui est resté inchangé, le surcoût résultant de la réduction du temps de travail ayant été pris en charge par les pouvoirs publics.

In point of fact, it is the hourly cost borne by the firm that has remained unchanged, the additional costs resulting from the reduction in working time being financed by the public authorities.


5. Dans le cas où un produit est pris en charge par le chemin de fer dans l'État membre d'exportation ou dans un autre État membre et circule sous la procédure du transit communautaire externe ou du régime de transit commun, dans le cadre d'un contrat de transport combiné rail-route, pour être acheminé par chemin de fer vers une destination située à l'extérieur du territoire douanier de la Communauté, le bureau de douane auquel ressortit ou à proximité duquel est situé le terminal ferroviaire où le transport est pris en charge ...[+++]

5. Where a product is taken over by the railways in the Member State of export or another Member State and circulates under the external Community transit procedure or the common transit procedure under a contract of carriage for combined road-rail transport by rail to a destination outside the customs territory of the Community, the customs office competent for or nearest to the rail terminal at which the product is taken over by the railways shall insert one of the following entries under "Remarks" in the section headed "Control of use and/or destination" on the back of the original of the T5 control copy:


La législation française établit une distinction entre deux types d'appareillages pour handicapés : ceux inscrits au TIPS (Tarif Interministériel des Prestations Sanitaires), et donc pris en charge par la sécurité sociale, sont soumis au taux réduit de 5,5%, tandis que ceux marqués CE mais non pris en charge par la sécurité sociale se voient appliquer le taux normal de 20,6%.

French legislation draws a distinction between two types of appliance for disabled people: those which are listed in the Interministerial Health Benefits Tariff (TIPS) and therefore qualify for reimbursement under the social security scheme attract a reduced rate of 5.5%, whereas appliances which carry the 'CE' mark but do not qualify for social security reimbursement are taxed at the normal rate of 20.6%.


À un autre endroit, ce plan indique que les enfants autochtones pris en charge représentent 42 p. 100 des enfants d'Edmonton pris en charge et 46 p. 100 des enfants pris en charge par les services de protection de l'enfance.

Then, further on, it shows that Aboriginal children in care comprise 42 per cent of the children in care in Edmonton, and 46 per cent are the child protection cases.




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aéronef pris en charge par ->

Date index: 2022-09-06
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